DES M
terre* ou rente* annulés, li ceux accordés précédemment par le Roi ne sont pas mentionnés, 860, A.
i357. — Révision de ceux faits par Philippe-le-Bel , 861 , A. 1357.
— boyaux sur les sceaux des chancelleries, annulés, 090, A. i33i.
DouAias (Fixation du) de la Reine, veuve de Philippe-le-Long, 293, A.
îSîi. — Assignat de celui de la Reine, veuve de Louis - le - Hutin , 3oq, A. aÔ23. — De la Reine, veuve de Charles-le-Bel , 337, A. ^27. — Fixation de celui de la Reine, 673, A. i35a.
DaAFKaiKs. Réglemens sur celles de Garcassonne et de Béziers, i65, A.
iSi-. — Police de la draperie , 394 , A. i5ai.
JDsaps (Marque des) de Châlons ne
FUu, (Des Porteurs d') 618, A. i55o.
Ealx n Fohêts , (Juridiction des) 196 et 5i7, A. i3i8 et i545. — (Ordonnances sur les) , 204 et 5a 2 , A.
i3i8 et 1 34'».
Kchbvi* ne peut assister, à Tonrnay, a» procès d'un de ses parens au 3«« degré, 447» A. i339.
Ëcolirbs et Membres de l'Université de Paris , mis sous la garde et protection du Prévôt, 43o, A. 1337.
— V. Dette* du Roi. Sursis.
— d'ObmUiis justiciables de PÉvêque, pour leurs délits, et affranchis de la contrainte par corps , 20, A. i3ia.
]Kcbitlibbs. V. BaUtages.
Edouard III, Roi d'Asclbtrbbb , se plaint au parlement de Northampton | de son exclusion de la régence du royaume de France , 336 , A .
1327. — Prend le titre de Roi de t France, 572, Rem.
Églisb Galmca»bb, (Libertés de Y) 763, A. i355.
Églisbs. Confirmation des privilèges de celles du Languedoc, 129, A.
Ei.es ( Pouvoirs donnés aux) des états-
Sénéraux, pour la levée de l'aide, 47» A. i356.
Émancipation d'un prince âgé de 7 ans, 3i8, A. i325. — De Jean, fils aîné du Roi, qui siège en quatité de duc et pair de Normandie, au jugemeut
> il ÈRES.
pourra être contrefaite, 4-r»a» A.
133g. — Des marchands de draps, 601 , A. i35o.
Dboit Civil bt Carobiqob. Dispositions relatives k son enseignement , * Orléans, 20, A. i3is.
— Ecbit confirmé pour le Languedoc, 810, A. i356.
Dboits à l'Exportation des Marchandises, 3i3, A. i3i4»
— bbgalibhs dans le Languedoc , 4^0, A» i338.
— d'usagk dans les forêts royales , ao5,
Di c dr Boi'Bcor.xB. Injonction qui lui est faite de établir ses sujets dans les coutumes et usages du temps de St.- Louis , 65 , A. 1 3 1 5, — Son droit de battre monnaie, 705, A. i354*
de Robert d'Artois, 399, A. i33i, Note u
Embctrs (Traité sur les) de la Guyenne, , 3a3, A. i3a6.
Émicbatiok défendue aux gens d'armes, sans la permission du Roi, 684»
A. i353. — Défendue, sous peine de confiscation, 698, A. i354.
Empbuhts faits par le Roi, 97, A. i3i5, Noie 2. — Abolition forcée des emprunts royaux, 517, A. i345.
Engcbbbard db Marigjy.- Son jugement et sa condamnation, 59, A.
i3i5. — Sa mémoire réhabilitée.
Ibid, NoU a.
Eanrmis db la Foi. Défenses de leur porter des armes, des chevaux et du 1er, 27, A. i3ia.
Ekquetbs, 196, A. i3i8. — (Ordonnances sur la Chambre des) , a58 et 517, A. i320 et i345.
F m nu \ ( Droits d') sur les vins et vendanges, à Carcassonne, 656, A. 1 35 1 .
F pavks, (Mandement sur les droits d') a3o, A. 119.
KncBBiKs, (Vente en détail des) et autres marchandises, 289, A. 1021.
Épihglibrs dk Pabis, (Homologation des statuts des) 4a7* A. i336.
Espbxrs, (Réduction du prix des) sur le vœu des états de Languedoc, 856,
Ktablissbmbbs. Injonction h tons les justiciers de faire exécuter ceux de
Phiiippele-Bel, (de i3oa), 65, A.
Êtaii» (De l'échange de Y) neuf, avec
le vieux, 617., A. i35o.
Étangs do Roi, (Poissons des) seront
vendus, m, A. 1 - 1 > .
État, (Lettres d') 196, A. i3i8.
État db siegb, (Ville de Poitiers mise
en) 73a, A. i355. — Ce que c'est,
lirid., à la note.
États d'Aovebgnb , ( Procès-verbal des)
— db la Langobdoc, (Ordonnance des) pour la levée d'un subside , 795, A.
— do floYAUMB proclament Philippe, comte cPEvreux, et Jeanne de France, Roi et Reine de Navarre, 363, A. i5a8.
Etats généraux, de Pabis, 628, A. i35o.
— De la Languedoyl, assemblés à Paris, pour la levée d'une aide, etc., 734 et 763 , A. 1 555. — Ordonnance sur ceux assemblés à Paris, 769, A. i356. — Procès - verbal de la tenue de ceux de Paris, 771, A.
1356. — (Assemblée des)', 8i3, A. i356. — Leurs demandes consenties par le lieutenant -général du royaume, 8 1 4 > A. i356. — Leurs instructions sur la levée du subside, 85a, A. i356. — Leur prorogation, 857, A. i356. — (Assemblée des ) , 860, A. 1357. — Convoqués à Paris , pour le 7 novembre , 861 , A. 1557. — Assemblée de ceux tenus à Paris, 862, 863 et 865, A.
1357. — Dans laquelle on s'empare , du gouvernement, 865, A. 1557.
1%toilb. V. Noble Maison.
Étbancbrs. Leur imposition pour demeurer dans le royaume, 10a, A.
i3i5. —-Disposeront de leurs biens , par testament, ia5, A. i5i5. — liltramontains ou Lombards , ne peuvent être Receveurs du trésor, 5 10, A. i3a3. — Ne peuvent Ctre nom-
més Receveurs des deniers royaux , $39, A. 1347.
Ktboit cossu il , (Tenue de 1') 18a, A. , i3i8.
Evbqcb d'Amiens. Le parlement lui défend d'exiger de l'argent des nouveaux mariés , pour leur donner congé de coucher avec leurs femmes les 1™, a* et 3* nuits de leurs noces , 4*6, A. 1409, à la note.
— db Chalons accusé devant le concile de Senlis, i35, A i3i5. — Enjoint de se rendre à l'armée, à Amiens, en chevaux et en armes, 43o, A. 1357. — Absous par le Roi et le collège des Pairs, du crime de rébellion et de lèxe-majesté , 691, A.
Évocation (Cas d') des causes de la sénéchaussée de Toulouse, au parlement de Paris, i35, A. i3i5.
Lvocatioivs des affaires des comtés d'Anjou et du Maine, défendues au parlement , 464 » A. i54». — (Ordonnances sur les) 484* A. i544« F x aminatbcbs . Défénses aux notaires du Châtelet de Paris, d'examiner les témoins dans les causes y pendantes, 18, A. i3u. — Leurs fonctions, 266, A. iSao. — Nouvelle publication de l'ordonnance sur ceux du Châtelet , 43o. A. i358.
Execution, sans jugement, d'Olivier de Clisson, de 10 Gentilshommes Bretons, et de 5 Chevaliers Normands, 570, lie m. — Sur l'ordre du Roi , du Connétable Comte d'Eu , 574 , A. i55o.
Expédition des affaires des baillis et
sénéchaux, a54, A. i3ao.
Expobtation (Droits à 1') des laines et autres marchandises, a83, A. i5ai.
— Des blés et autres grains , défendue, 299, A. i5aa. — Des denrée»
et marchandises hors du royaume , 421, A. i534. — - Des monnaies , défendue, 543, A. i348.
FâBBiCATioN d'espèces d'or et d'argent, 446» A. i338. — d'espèces d'or, 44/î A. i539.
Fa ce lté db médecine , de Paris. Usages observés , pour la réception des etuuians, 092, A. i35i.
Faisblbs d'au dolil&bs , (Des) 618, A.
— db boudins , 618 , A. i35o.
Fadcbbobs, (Des) 607, A. i55o.
Femmks, (Des) qui travaillent aux vignes, 607, A. i35o.
