‹ Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789. tom.4, 1327 - 1357Chapitre 24 sur 26 · DE* M · texte numérisé non relu

DE* M

Fee, (Des marchands de) tin, A.

Fermages (Paiement des) contractés pendant la faible monnaie, 684, A. i353.

Fkbmk (Mise à) des écritures, chancelleries, sceaux, styles, grelFe» , geôles, «te, 3o6 , A. i3aa.

Fbbbons, (Des) 6n, A. i35o.

Fbvbbs, ( Des) 611, A. i35o.

Fiefs ( Plusieurs exemples de) achetés par des roturiers, 47, Rem.

FiM. (Maîtres) Ce que c'est, 62., A.

Filandbbib, (Maîtrise du métier de)

à Paris, a53, A. i3ao.

Fixation du prix de l'or, 447, A. i33q. Foi», (Des marchands de) 61 5, A.

ATIÈRES. 8-5

Foires, (Du prix des marchandises

dans les) 6i5, A. i35o.

— de Champagne. Droits dûs par 1rs marchands italiens, io5, A. i3i5.

— Rétablissement de leurs privilèges et juridiction, 3a4 et 396, A.

1327 et i33i. — ; Leurs privilèges, 483, A. i344» — Edit sur leur privilège, 5 4, A. i345. — Leurs privilèges et tenue , 546, A. 1349.

Fobains, (Des marchands) 6o4, A.

Fobêts boyalbs , (Administration des) ao5, A. 1319.

FoCBEUBS OB BOBBS, (Des) 6l3, A.

i35o. t Fbakcbises de l'Église, ia3, A. i3i5.

Fbancs-fibfb , (Droits de) dûs parles non-nobles, 3aa, A. i3a6.

Gabelle oc sel abolie, 196, A. i3i8.

Gabelles (Juridiction des greniers à sel et) 47a, A. i34a. — Leur continuation provisoire, 5 17, A. i545.

Gagbs ( Paiement des ) contractés pendant la faible monnaie , 684 » A.

— db bataille. Leur interdiction pendant la guerre de Flandres, 4o, A.

1 3 14.— Des gens des enquêtes, payés sur le trésor du Roi, a63, A. i3ao, — Des Officiers. V. Dettes du Roi.

Gabdbs établis aux ports et passages du royaume, 86 1 , A. i357.

Gardien doit être donné aux biensmeubles , ou immeubles mis sous la main du Roi, au, A. i3ig. V.

Auvergnats. Charte.

Généraux maîtbes des monnaies. Leurs païens ne peuvent être officiers des monnaies, 429 « A. 1.337.

Gbbs d'abmbs, (Paiement des gages, robes et manteaux des) 447» A.

1339. — Ne peuvent sortir du rovau- 1 me, sans la permission du Roi>é84, A. i353.

— de cubbbb, (Règlement sur l'état et les gages des) 4aa, A. i335.

— db metieb , ( Du salaire des) 6a a , A. i35o.

Gouvebnbment do boy acme confié à la Reine, 444» A. i538.

— provisoire , du fils aîné du Roi, sous le titre de lieutenant -général do royaume, 771 , A. i356.

GoctEBNBUB (Nomination du) du fil»

aîné du Roi, 358, A. i3a8.

Gouverneurs des châteaux obligés à résidence, 4»3, A. i333.

Gbains doivent être portés au marché, sous peine de confiscation , 4"6 , A. i343. — Fixation de leur prix , et injonction de porter aux marchés tout ce qui excède l'approvisionnement des particuliers ,

47» A — (Des porteurs de)

Grand apmônibb, (Service du) 18a, A. i3i8.

Gband chambellan, (Service du), 183, A. i3i8.

Gband conseil, (Ord. du) sur la réduction et l'examen avant réception , des grands officiers royaux et membres du parlement, 4*66, A.

Gbavois déposés sur la voirie, doivent être transportés aux lieux accoutumés, 6a3, A. i55o.

Gbbffes, (Mise à ferme des) 861 , A.

Gbbniebs a sbl et gabelles, (Juridiction des) {72, A. 1342.

Gbuyebs (Fonctions des) des eaux et forêts, ao4, A. i3i8.

Guebbbs pbivbbs, (Prohibition des) 19, A. i3n. — Leur interdiction pendant la guerre de Flandres, 4<>* A, i3i4. — Ne sont permises qu'a-

f*S Ti

près l'examen d'uue commission nommée par le Roi, 65, À. i3i5.

— Sont suspendues , 170, A. i3i8.

— Permises dans l'Aquitaine, 38o, A. i33o. — Défendues pendant la guerre avec l'Angleterre, 673 , A.

1 35a. — Itérativement défendue* , 688, A. i353.

Gueux de Champagne, (Grande-maîtrise dn) 57a , Rem.

Guyenne, (Hommage pour la) par le Roi d'Angleterre au Roi de France, 363, A. 1529.

Haibnc, (Police de la vente du) à

Paris, 3o6, A. i3aa.

11 a bergers , (Ord. sur les ) 371, A.

i3ao. -

Herbiers, (Exercice delà profession 679» A. »353. — Soumis à la visite , lbid.

Il ébbtiqubs déclarés infâmes, et leurs enfans privés de leur succession, ia4, A. i3i5. — Lettre du Roi , au pape Jean XXII, en matière de dogme, 387, A. i33o.

Hommage du duché d'Aquitaine, 5 18, A. i5a5. — Du Roi d'Angleterre, au Roi de France , pour la Guyenne, 363, A. i3a9. — Lige du Roi d'Angleterre , comme duc de Guyenne , 399, A. i33i.

Hôtel du Roi, v Gouvernement de 1') 18a, A. i3i8.

Hôteliers , (Du salaire des) pour les chevaux, 6aa, A. i35o.

Huissiers, (Ord. du parlement sur les) 5o5, A. i344»

Imfôx établi sur toutes les marchandises, qui seront vendues dans le royaume, 46, A. i3i4.

Incendiaire», (Ord. contre les) a3i , A. i3ig.

Incompatibilité de diverses fonctions, 466 , A. i34a.

Infanterie, ( Gages et mode de service de 1») 646, A. i35i.

Inquisiteur, ( Exécution du règlement d'un) 364 > A. 1339.

Instruction criminelle , (Ord. sur 1')

Jean. Son avènement à la couronne, 5j3, A. i35o. — Sacré et couronne à Reims , lbid. — Sa mort , lbid.

A. 1 364* — Ses chanceliers, lind.

— Ses1 lois , lbid. et suiv.

J eau db Francb,duc db Normandie, et r. Lettres-patentes sur sea pouvoirs, 429, A. 1337.

Jean db Montluc. C'est le premier des greffier* du parlement qui fît des recueils de plusieurs arrêts qu'il fit relier ensemble, et qui se nom-

Instructions des états-générauî , snt la levée du subside , o5a , A. i356.

Interrègne du 4 juin au i5 novembre i5i6, i36.

Interdit lancé sur les terres du comte de Forez , par l'archevêque de Lyon, annulé par le parlement, 4*4»

i333. — Saisie du temporel des évêques qui refuseront de lever leur interdit sur les villes de la sénéchaussée de Beziers, 42a , A. 1 335-

Italiens. Révocation de leurs franchises , «71 , A. i3ao. V. Confiscation.

Usuriers.

mèrent Rcgeslum, quasi iUrvm </cs*

tutn , 47, Rem.

Jrlx, (Ord. sur les) , a4a , A. i3io. Jeux Floraux, (Institution des) à

Toulouse, 3i6, A iSa4.

Joutbs. Leur nouvelle prohibition ,44»

A. i3 14.— Sont défendues, i54,

Journée de tr avait. (Fixation de la) des ouvriers, 383, A. i35o.

JUCKMKXS ARBITRAI , BOd, A. t3l8.

Jugement du Roi , qui ordonne la dé-

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