‹ Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789. tom.4, 1327 - 1357Chapitre 6 sur 26 · en générai, art · texte numérisé non relu

en générai, art

(40) Personne ne peut acfœ- 225, 226, 220 et 228.

ter des luiiics et des carreaux (56) Nul ne peut estre cour-

pour (es revendre, art. 209. relier , s'il n'en a ia qualité,

(47) Des tueurs et des saieurs art. 229.

de pourceaux, art. 210, 211. (5?) Du salaire des hostel-

(48) Des porteurs d'eau, de iiers pour tes dtevaux, et des grains, de vois, et de vivres, lavandières, art. 25* \, 201. art. 2 1 2. (58) Du salaire des gens de

(4g) Du salaire des porteurs quelques mestiers, art. 232.

de charbon, art. 21 3. (59) En toutes sortes de mar-

(50) Nul maistre de mes- chandises et en mis mestiers, lier, en donnant plus à des il y aura visite, art. 233. valets, ne les peut tirer de (60) Les terres et les grachez un autre maistre, art. voirs seront d'abord posez sur 214. la voirie du Roy, et de là trans-

(51) Celuy qui est mar- portez sur le champ aux lieux chand pourra encore faire un accouslumcz, art. 234. autre négoce, s'it en est capa- (61) Nul ne pourra nourrir ble s et ceux qui ne seront pas des porcs dans ia ville de marchands auront ia même Paris, art. 235.

liberté, art. 21 5. (62) Pendant l'hiver mil ne

(52) Chacun dans son mes- pourra faire bailayer devant tier peut avoir ie nombre sa porte, qu'après que ia pluie d'apprentis qui iuy sera né- sera finie, art. 236. cessaire, art. 216, 217, 218. (63) Des boûeurs, art. 257.

(53) Les marchands qui ne (64) Du rétablissement des sant pas ouvriers, ne pren- chaussées, art. 238.

dront que deux sols pour livre (65) S'il y a à corriger à

des marcliandises qu'ils debi- cette ordonnance, les person-

teront, art. 219, 220. nés que le Bx>g commettra à

(54) De € estât des vuidan- cet effet auront soin de le faire, geurs, appeliez maistres Fifi, art. 23g.

art. 221.

Jean, par la grâce de Dieu, Roy de France, etc.

Titre I". — (1) Des Mandians.

( 1 ) Pour ce que plusieurs personnes, tant hommes que femmes,

(1) Noveitam Justiniani 80, cap. 5, et Jutianum Anteccssorcm . cap. 271. Codicem Thcodosianum , lté. i4> »8 et ii>i /. Golhofrcd, et JuUinianœum, lié. 8, tit a5. (Laur.)

se tiennent oiseux parmi la ville de Paris , et es autres villes de la prevosté et vicomté d'iccllc , et ne veulent exposer leurs corps à faire aucunes besongnes, ains truandent les aucuns , et les autres se tiennent en tavernes et en bordeaux; est ordonné que toute manière de telles gens oiseux , ou joueurs de dez, ou enchanteurs és rues, ou truandans, ou mandians , de quelque estât, ou condition qu'ils soient, ayans mestier ou non, soient hommes , ou femmes , qui soient sains de corps et de membre , s'exposent à faire aucunes besongnes de labeur, eu quoy ils puissent gaigner leur vie, ou vuident la ville de Paris, et les autres villes de ladite prevosté et vicomté , dedans trois jours après ce cry. Et si après lesdits trois jours ils y sont trouvez oiseux, ou joùans aux dez, ou mandians, ils seront prins et menez en prison au pain, et ainsi tenuz par l'espace de quatre jours; et quant ils auront esté délivrez de ladite prison, s'ils sont trouvez oiseux, ou s'ils n'ont biens dont ils puissent avoir leur vie ; ou s'ils n'ont aveu de per^ sonnes suifisans , sans fraude , à qui ils facent besongne , on qu'ils servent, ils seront mis au pillory ; et la tiercefois il seront signez au front d'un fer chaud, et bannis desdits lieux.

(2) Item, On pourchassera avec Tevesque, ou officiel de Paris, et avec les religieux Jacobins, Cordeliers, Auguçtins, Carmélites, et autres, qu'ils disent aux frères de leur ordre, que quand ils sermoneront és paroisses et ailleurs, et aussi les curez en leurs propres personnes, ils dient en leurs sermons que ceux qui voudront donner aumosues, n'en donnent à nuls gens (1) sains de corps et de membres, n'a gens qui puissent besongne faire, dont ils puissent gaigner leur vie; mais les donnent à gens aveugles, mehaignez, et autres misérables personnes.

(3) Item. Qu'on dise à ceux qui gardent et gouvernent les hôpitaux ou maisons-Dieu, qu'ils ne hébergent tels truans, ou telles personnes oiseuses, s'ils ne sont mehaignez, ou malades , ou pauvres passans, une nuict seulement.

{ty Item. Les prelaz, barons, chevaliers, bourgeois, et autres, disent à leurs aumosniers, qu'ils ne donnent nulles aumosnes à tels truans , sains de corps et de membres.

(1) Ceci est conforme aux senlimens des Saints Pcres. Amhrosius , tiù. 4; Offiçiorum , cap, 16. (Laur.)

5;8 jeu.

Titre II. — Du pain des Boulangers et des Meuniers de

Paris.

(5) Item. Sur le fait du pain qu'on fait à Taris et aux faubourgs d'icellc pour vendre, seront esleus chacun an par le prevost de Paris, ou l'un des auditeurs du Chastclet, à ce appcllé le prevosl des marcha n s , quatre prud'hommes, lesquels ne seront pas lallemelliers , qui jureront les ordonnances faites pour le pain ci-dessous escriles, toutes haines, faveur ou gain mis hors, faire tenir et garder, sans enfraindre icelles. Et visiteront icenx preud'homines toutes les semaines deux fois le pain és hostels des boulangers de ladite ville et fauxbourgs de Paris. Lequel pain, s'il est suftisant selon le poix qu'il doit estre par l'ordonnance, creu et cuil , blanc et bis, d'un denier, ou deux deniers, ils le laisseront en iceluy estai; et s'ils le trouvent de moindre poix, qu'il ne doit estre par ladite ordonnance, ils donneront pour Dieu la fournée dudit pain, soit blanc ou bis, sans nul y espargner : c'est à seavoir, la moitié aux pauvres de lTIostel-Dieu , et l'autre moilié aux pauvres aveugles des Quinze-Vingtz , ou là où ils verront qu'il sera le mieux employé. Et avec ce le boulanger, ou tallemellier qui sera trouvé avoir fait plus petit pain, et de moindre poix , comme dit est, pour tant de fois comme il y sera trouvé, il perdra ledit pain , et sera condamné en soixante sols d'amende. De laquelle amende le I\oy nostre sire aura la moitié , et le prevost des marchands, et les preud'hommes dessusdils l'autre moitié.

(6) Item. Les quatre preud'hommes dessusdits appelleront avec eux le maire du pannetier de France, et ferout l'essay du pois deux fois Pan , ou plus, parmi la ville de Paris (si mesîier est) sauf en autres choses les droits dudit pannetier, et que ce ne luy tourne à préjudice, n'a autres, n'à leurs droicts. Et ainsi est-il ordonné , tout pour lé proufit du commun.

(7) Item. Et par semblable manière par les villes et chastellenies de la vicomté de Paris , esquelles villes et chaslellenies on fait pain pour vendre, et esquelles les hauts-justiciers des lieux mettront preud'hommes pour visiter le pain.

(8) Item. Nuls boulangers, ou tallemellicrs venans, ou amenans pain dans Paris pour vendre, ne pourront mettre pain eu un sac de deux paires de bleds, mais tout d'un grain et d'un grand, autel dessus comme dessous. Et quiconque sera trouvé

le contraire faisant, il perdra les deniers, et l'amandera a volonté.

(9) Les quatre preud'hommes dessusdils qui visiteront le pain, tant de Paris, comme des autres villes, ne seront mie tallemelliers, et seront commis chacun an par le prevost de Paris, ou l'un des auditeurs de Chastelet, et le prevost des marchans à Paris, et hors par lesdits hauts-justiciers ? et au muer, en demeurera lousjours deux des vieils.

Titre III. — Du poids de ta paste 9 et du pain cuit , suivant > l'estimation qui en fut faite en i5n.

(10) Bled de quarente sols leseptier, sur lequel prix ladite espreuve fut faite. La paste du pain de chailly d'un denier pesé cinq onces, et cuit quatre onces cinq estellins. La paste du pain de deux deniers pesé dix onces , et cuit huit onces et demie.

(11) Item. La paste du pain d'un denier coquilîé pesé six onces cinq estelljns ; et cuit cinq onces et demie. La paste du pain de deux deniers pesé douze onces et demie; et le pain cuit onze onces.

(12) Item. La paste du pain bis d'un denier, pesé neuf onces ,et demie; et le pain cuit huit onces. La paste du pain de deux deniers pesé dix-neuf onces , et le pain cuit seize onces.

(13) Bled couste trente-huit sols le septier. La pasïe du pain d'un denier de chailly pesé cinq onces et demie; et le pain cuit quatre onces treize estellins. La paste du pain de deux deniers doit peser onze onces, et le pain cuit neuf onces six estellins.

(14) Item. La pasté du pain d'un denier coquillé doit peser sixouces dix-sept estellins et obole , et le cuit six oneces. La paste du pain de deux deniers coquillé doit peser treize onces quinze estellins , et le cuit douze onces.

(15) Item. La paste du pain bis d'un denier doit peser dix 011ces cinq estellins, et le cuit huit onces et demie. La paste du pain de deux deniers doit peser vingt onces et demie; et le paiu cuit dix-sept onces.

(16) Bled couste trente-six sols le septier. La paste du pain d'un denier de chailly doit peser six onces , et le pain cuit cinq onces. La paste du pain de deux deniers doit peser douze onces , et le pain cuit dix onces.

(17) Item. La paste du pain coquillé d'iin denier doit peser sept onces et demie , et le pain cuit six onces et demie. La paste du pain de deux deniers doit peser quinze onces, et le pain cuit treize onces.

(18) Item. La paste du pain bis d'un denier doit peser onze onces, et le pain cuit neuf onces. La paste du pain bis de deux deniers doit peser vingt-deux onces, et le pain cuit dixhuit onces.

(19) Bled coûte trente-quatre sols le septicr. La paste du pain de chailly d'un denier doit peser six onces et demie, et le pain cuit cinq onces sept estellins obole. La paste du pain de deux deniers doit peser treize onces , et le pain cuit dix onces quinze estellins.

(20) Item. La paste du pain coquillé d'un denier doit peser huit onces deux estellins et obole, et le paiu cuit sept onces. La paste du pain de deux deniers doit peser seize onces cinq estellins, et le pain cuit quatorze onces.

(ai) Item. La paste du pain bis d'un denier doit peser onze onces quinze estellins , et le pain cuit neuf onces quatorze estellins. La paste de deux deniers doit peser vingt-trois onces et demie, et le pain cuit dix-neuf onces cinq estellins.

(22) Bled couste trente-deux sols le septier. La paste du pain de chailly d'un denier doit peser sept onces, et le pain cuit six onces. La paste du pain de deux deniers doit peser quatorze onces et le cuit douze onces.

(23) Item, la pasle du pain coquillé d'un denier doit peser huit onces quinze estellins, et le cuit huit onces et demie. La paste du pain de deux deniers doit peser dix-sept onces et demie , et le cuit quinze onces.

(i>4) Item. La paste du pain bis d'un denier doit peser douze onces et demie, et le cuit dix onces cinq estellins. La paste du pain de deux deniers doit peser vingt-cinq onces, et le cuit vingt onces et demie.

(a5) Bled couste trente sols le septier. La paste du pain d'un denier de chailly doit peser sept onces et demie, et le cuit six onces sept estellins obole. La paste du pain de deux deniers doit peser quinze onces, et le cuit douze onces quinze estellins.

(26) Item. La paste du pain coquillé d'un denier doit peser neuf onces sept estellins obole , et le cuit huit onces. La poste du

pain de deux deniers doit peser dix- huit onces quinze cstellins, et le pain cuit seize onces.

(27) Item. La paste du pain bis d'un denier, doit peser treize onces cinq estellins , et le pain cuit onze onces cinq estellins. La paste du pain de deux deniers doit peser vingt-six onces et demie , et le cuit vingt-deux onces et demie. - (28) Bled couste vingt-huit sols te septier. La paste du pain de chailly d'un denier doit peser huit onces , et le cuit six onces dix-sept esehellins, obole. La paste du pain de deux deniers doit peser seize onces, et le cuit treize onces quinze estellius.

(ao) Item. La paste du pain coquillé d'un denier Jdoit peser dix onces, et le cait huit onces dix estellins. La paste du pain de deux deniers doit peser dix-huit onces, et le cuit dix-sept onces. .*

(3o) Item. La paste du pain bis d'un denier doit peser quatorze ouces, et le pain cuit douze onces. La paste du. pain de deux deniers doit peser viugt-huit onces, et le cuit vhigi-quatic onces. 1

(5i) Bled couste vingt-six sols le septier. La paste du pain d'un denier de chailly doit peser hutt onces et demie, et le cuit sept onces deux cstellins obole. La paste du pain de deux deniers doit peser dix-sept onces , et le cuit quatorze onces cinq cstellins.

(32) Item. La paste du pain coquillé d'un denier doit peser dix onces dix estellins, obole, et le cuit neuf onces. La paste du pain de deux deniers doit peser vingt-une onces cinq estellins, et le cuit dix-huit onces.

(33) Item. La paste du pain bis d'un denier doit peser quatorze onces quinze estellius, et le cuit douze onces dix estellins. La paste du pain de deux deniers doit peser vingt-neuf onces et demie, et le cuit vingt -cinq onces.

(34) Bled couste vingt-quatre sois le septier. La paste du pain de chailly d'un denier doit peser neuf onces, et le cuit sept onces quinze estellins. La paste du pain de chailly de deux deniers doit peser dix-huit onces, et le cuit quinze onces et demie.

(35) Item. La paste du pain coquillé d'un denier, doit peser douze onces cinq estellins, et le cuit neuf onces et demie. La paste du pain de deux deniers, doit peser vingt-deux onces et demie, et le cuit dix-neuf onces.

583 JTEAX.

(5(>) Item. L apaste du pain bis d'un denier doit peser quinze onces et demie, et le cuit treize onces. La pasle du pain de deux deniers doit peser trente et une onces, et le pain cuit vingt-six onces.

Titbe IV. — Des TatùmeUitrs et Pâtissiers.

(37) Toute manière de ttfMemelliers, lburniers et pâtissiers, qui ont accoustumé à cuire pain à bourgeois, et autre gens quelconques, seront tenus dépasser, bulleter, pestrir et tourner les farines qui leur seront baillées és maisons et domiciles desdits bourgeois et autre gents, et l'apporter et cuire cft leurs maisons. Et seront payez de leur salaire le tiers plus qu'ils n'avoient avant la mortalité de l'épidémie. Et au cas où aucun en seroit refusant, ou faisant le contraire, il sera à soixante sols d'amende : et par semblable manière se payeront les pâtissiers de toute œuvre de pâtisserie.

(38 J Item. Lesditi pâtissiers ne pourront garder leurs pastez qu'un jour en la chair de quoy ils ferout iceux pastez, sur peine de vingt sols parisis d'amende.

Titbe V. — Des vinqt-quatre Mesureurs. des haïtes, et autres

fiaces de Paris.

(09) La place au marché où on a accoustumé de vendre bleds, farines, et autres grains és halles en champeaux par toute ladite place, servir et faire l'office de mesureur, aura vingt-quatre mesureurs tant seulement, et non plus.

(4o) En la place au marché la où on a accoustumé de vendre les bleds , farines, et autres grains en Grève, aura dix-huit nie- • sureurs, et non plus.

(40 En la place au marché là où on a accoustumé de vendre ■bleds, farines, et autres crains en la juifverie, aura douze mesureurs, et non plus.

(4a) En la place et au marché des halles, en la place et au mâché de Grève, en la place et au Marché de la Juifverie (1), es-

(1) Ce marché était anciennement dans là Ché , devant l'église de la Magdelainc, dans la rue de la Juiverie. 11 a été depuis réuni aux grandes Halle*,

dont il fait à préscut partie. V . Sauvai, dans sis Autiquitcz de Paris, tom. 1er., p. 655,454, et du Brtuil, dans se» Antiquités de Taris, de l'édition de 161a, |»ag. ua, 11 3. (Laur.)

i35o. f>83 quels on a accoustumé de vendre bleds, farines, et autres grains, eu ehascunc desdites places et marchez, seront ordonnez certains signets , et certaine personne qu'iceluy signet monstrera , ou sonnera aux In uns cy-après cscrites , avant que nul puisse délier , ne vendre.

(43) Item. Que nul qui se porte clerc, ne nulle femme, n'ayent, ne puissent avoir l'ouice de mesurage.

(44) Nul mesureur ne pourra estre marchand de farines, bleds et autres grains , pour revendre pour luy , ne pour autrui.

(45) Nul mesureur ne pourra porter clef d'autruy grenier, ne héberger eu son grenier pour autruy, bleds, farines et autres grains.

(46) Nul mesureur, ou autres ne pourront mesurer esdites places et marchez, jusques à tant que ledit signet establi en chaque place sera sonné, ou monstré par celui qui establi y sera.

(47) Quiconque mesureur fera, ou vendra encontre les ordonnances cy-escri tes , ou aucunes d'icelles, il perdra l'office de mesurage, et payera soixante sols d'amende.

(48) Quiconque sera mesureur de grain , il baiHera et donnera caution et seulement de dix livres oarisis, pardevers le pre- (ost des marchands.

(49) Nul, ne nulle, de quelque condition, ou estât qu'ils soient, marchands ou autres , ne pourront aller, à rencontre d'aucuns bleds, farines, ou autres grains venans esdites places et marchez pour vendre, pour iceux acjietcr par témoins , ni en autre manière , tfors qu'esdites .places, et œarebez de Paris dessus escrits : et qui fora le contraire, le vendeur pendra la marchandise, et raeheteurle prix dçrachet; tout acquis 4 u Uoy. w u0

(50) Nul qui amené bled , larmes, ou Mire* grains, à ehar- -roy , ou à dos , dc [nmrra [ceux deslier , ou vendre, fors qu'esdîtes .places on mare ne/ , et à heure déterminée , e t que lesdils signets à ce eslablis seront mouslrez, pu signez par eelu} qui à ce sera establi ; lesquels uguefcs ordonnez et establis seront és halles entre tierce et midy : en Grève à heure .que prime a Noslre-Dauic sera toute sonnée»: et a la Juifverïe eo.lie prime et tierce ; et qui fera le contrajufe a.yant l'heure , il perdra la marchandise. £1 (mis qu'ils auront amené et .déchargé , ou deslelé les bleds , farines, ou autres grains , ils ne *es pourront celte journée mener, ne transporter de marché en autre pour vendre; et s'ils ne l'y peuvent vendre celle Journée, ils les porteront héberger, pour revendre

584 je a if.

quand il leur plaira. Et qui fera le contraire, il perdra ta marchandise.

(5i) Quiconque amènera esdites places et marchez , bleds , farines, ou autres grains où il y ait emboucheure; c'est à sçavoir, qui ne soient aussi suffîsans et aussi bons dessous comme en la monstre , il perdra les denrées, lit le mesureur qui les mesurera , et ladite malefaçon ne diroit , ou accuseroit à l'acheteur, à la garde du marché pour le Roy, perdra son office, et payera soixante sols d'amende.

(5a) Nul revendeur, qui revend bleds, farines, ou autres grains, ne pourra iceux mesurer, outre un septier le jour; et si plu? en revend, il conviendra qu'il soit mesuré par un mesureur juré autre que luy. Et quiconque fera le contraire , il perdra les denrées , et seront forfaites.

(55) Item, Avec les autres peines dessusdites , et sans celles à

m ci miser , quiconque sera trouvé trespassant l'ordonnance et es-

tablissemens dessusdits, ou aura fait au contraire, par fraude en

aucune manière, le vendeur, perdra les denrées, l'acheteur le

prix de l'achet. ;

Titre VI. — Des Meuniers.

(54) Pourceque mout de fois est advenu souvent, que ceux qui font moudre bled és moulins* de Paris et ailleurs, ne trouvent pas bien leur compte de la farine , quand le bled est moulu , et s*en sont plusieurs dolus et deulenl de jour en jour; est ordonné pour le prouffit commun , qu'en certains lieux de ladite ville de Paris sera fait et establi poids , auquel on pèsera le bled , quand on le portera au moulin , qui aller et porter le voudra , et à celuy inesme poids sera pesée la farine qui rssera dudit bled, afin que si deflaut y a , le musnier rende iceluy deflaut. Et seront certaines personnes ordonnées en chascun desdits poids , pour peser , et escrire le poids* du bled, et de la farine, et recevront pou* l'-émolument de peser, c'est à sçavoir un dfenier j. ott trois oboles , on deux deniers pour septier, au moins. •I»î < 1 •

(55) Les nmsnicrs auront et prendront à Paris, pour moudre un septier de bled, douze deniers parisis, et non plus, ou un boisscl reze de bled qu'ils moudront : et s'ils font le contraire, Us l'amenderont , et rendront le dommage à partie.

Titre VII. — Des Marcliands de vin, des Taverniers, des

Vendeurs et des Courratiers.

(56) Il est ordonné que nuls marchands de vins en gros, ne pourront faire mesler de deux vins ensemble , sur peine de perdre le vin, et de l'amende.

(57) Nul marchand de vins ne pourra acheter aux ports à Paris, vins en gros pour revendre audit port, à la peine dessusdite ; ne Us ne pourront, ne feront vendre leurs vins, si ce n'est

l'un des vendeurs , à la peine dessus

dite.

(58) Nul desdits marchands ne pourra reschier en l'eau leur refus d'une navée, ou de plusieurs de viir, et mettre en une autre nef , sur ladite peine.

(59) Les taverniers ne pourront vendre tout le meilleur vin vermeil creu au royaume, que dix deniers la pinte; de tout le meilleur blanc six deniers parisis, et non plus, et les autres audessous. Et s'ils font le contraire, ils perdront le vin, et l'amenderont.

(60) Iceux taverniers ne pourront donner, ne nommer nom à vin d'aucun pays, que celuy dont il sera creu, sur peine de perdre le vin , et de l'amende.

(61) Iceux taverniers ne pourront faire aucune mixtion de vins à autres, pour vendre à taverne, sur les peines dessus dites "* '

(62) Item. Iceux taverniers ne pourront refuser à ceux qui iront querre vins, et boire en leurs tavernes, èt pour porter hors, qu'ils ne le puissent voire traire , s'il leur plaist , et aller en leur celier, sur ladite peine.

((33) Iceux taverniers ne pourront recevoir, ne receler aucun joueurs de dez, n'autres gens diffamez' en leurs tavernes, sur peine d'amende de soixante sols chaque fois qu'ils en seront atteints.

(64) Item. Iceux taverniers depuis que (1) couvre-feu sera sonné en l'église Paris, ne pourront assoire, ne traire vins en

(1) V. Sauvai, dans ses Àntiquitez de Paris, tom. 2, liv. XI, p. 633, C35. (Laur.)

leurs maisons à beuvcurs, sur peine de l'amende de soixante sols.

(65) Les taverniers demeurans hors de Paris, és villes de la vicomte de Paris, vendront et pourront vendre vins , selon le feur mis, et ordonné en la ville de Paris, comme dit est : c'est à scavoir, ceux des villes qui ont semblable mesure à la mesure de Paris, six sols huit deniers le septier du meilleur vin vermeil , créa au royaume, et le meilleur blanc à quatre sols parisis le septier, et les autres vins selon la bonté et valeur qu'ils auront, au dessous desdits prix , et non plus. Et ceux qui en ladite ville , prevosté et vicomte usent de la mesure Saint Denis» laquelle est justement la tierce partie plus grande que de Paris , vendront et pourront vendre chacun septier du meilleur vin vermeil de Saint Pourecnin , de Beaune , de Saint Jean , le tiers plus du prix de Paris dessus dit : c'est à scavoir dix sols le septier ; et vin blanc le meilleur de Bourgongne, ou autres, six sols parisis le septier, et tous vins irançois et autres au-dessous d'icenx prix , selon leur bonté et valeur; et en tous les autres lieux et villes de la prevosté et vicomté, où on use d'autres mesures que les dessus dites , ils pourront vendre selon le prix de ladite ville de Paris, eu regard de leurs mesures à celle de Paris, l'une mesure équipoléeà l'autre , sans ce qui les puissent vendre à plus gra**d prix que les prix dessusdits, à peine, et sur peine de perdre et iorfaire les denrées, et icelles estre acquises, les deux paris au ftoy, la.tiçrce à celuy qui les accusera, et l'autre aux. justiciers des lieux qui çesdiU* ordonnances mettront à exécution, et de soixante sols d'amende au Roy.

(66) Au cas qu'aucun de ladite prevosté ei vi comté demeurant en aucun village, où il y au rail tavemier ou deux seulement, s'efforcera de vendre aucuns vins qui ne soient pas convenables, selon le prix dessus dit, ils seront punis d'aincude, et sera 4e vin atfeuré par la justice, appelez a te quatre des plus prou d'hommes du Jieu, lesquels, sans laveur et sans haine, mettront le vin à leur convenable , sans prendre aucun salaire du tavettiler. - .

(67) Ilerni. En la ville de Paris aura quatre-vingt vendeurs de vin tant seulement , bons et sufiisaus, qui vendront les vins des bonnes gens au poil de Paris, ou à terre, au cas où ceux irtjni les vins serpient ne les voudroicut vendre en leurs propres personnes, ou par leurs gens cl propres mesures de leurs hosicls, et

i55o. 587 à leurs dépens, sans fraude : et seront dores-en -avant lesdits vendeurs esleus par le prevosl des marchands et eschevins de la ville de Paris, qui par le temps seront, et chacun vendeur baillera bons pièges de cent livres parisis.

(68) Ne pourra chacun vendeur prendre à une fois qu'une nassellc de vin , excepté qu'au cas où il y auroit aucuu marchant qui auroit plusieurs nassclles de vin à une fois, un vendeur les pourra vendre sans fraude; et un vendeur ne pourra retenir , n'entreprendre, ne faire marché de véndre autre vin que celuy qu'il aura commencé à vendre, et qp'il soit tout vendu, si ce n'est par licence et congé de celuy à qui les vins seront qu'il aura encommencez à vendre; et desservira chacun Vendeur l'office en sa personne, sans ce qu'il le puisse faire desservir par autruy. Et ne prendront de vendre un tonnel de vin que deux sols, de la queue doiufe deniers tant seulement, sur peine de vingt livres parisis d'amende, moitié au Roy , et moitié au prevost des marchans, pour la marchandise.

(6.j) Nul desdits vendeurs ne pourra acheter par luy, ne par autre, ne prendre en payement nuls vins du marchant duquel il sera vendeur, ne d'autre, sur ladite peine.

(70) Item. Et s'il y avoit aucun desdits vendeurs quicust vin* creus en ses héritages, il pourra iceux vendre, et en faire son profit en gros , ou à détail , sans fraude.

(71) En la ville de Paris, pour acheter vins en Grève, ou autre port, aura soixante courratiers tant seulement.

(72) Nul ne pourra estre reçu en l'office de courraterie , s'il ne baille plcge, ou assûremeut suffisant de trente livres parisis pardevers le prevost des marchans : et quiconque se mesler* de courraterie de vins, qui ne sera reçeu, et n'aura assuré, si comme dessus est dit, il sera banni de la vicomté-dc ;Paris paran et îour. « '

(75)) Nul courratîer ne pourra estre marchant, acheteur pour iuy> de la marchandise dont il sera eourratier, sur ladite peine.

(74) Nul qui se porte pour clerc ne sera receu à courraticrl' (75} Nul eourratier de quelque estât, ou Condition qu'il soit, ne pourra prendre pour courratage d'un tonnel de vin , ou de deux queues de quatre muids pour un tonnel , que douze deniers. Et qui fera le contraire, il perdra le meslier de courraterie, et sera à soixante sois d'amende, et l'acheteur et chacun

Page 1