DAN£MAR<:X
\ 780. 9 Juillet. Russie. — Convention maritime signée à
Copenhague. 1. 2 H
Suède. — Accession à cette convention.
France. —* Réponse -de la France. Voir Neutralité,
(Voir 1782, pour les traités antérieurs entre le DanemarclL et la Russie. )
1781. I^"" Juin. Brunswick. — Droit (f aubaine aboli. I. 234
\ 782. 8/1 9 Oct. Russie. — Traité de commerça , signé à
Saint-Pét^sbourg. I. 251
(Indication des traités antérieurs, depuis 1517.) 1783. 18 Sept. Suède. — Déclaration portant diminution du
droit de détraction. I. 315
(Indication des traités antérieurs depuis 1536.) '
1 785. 4 Févr. Sardàigne. — Convention pour l'exemption
du droit de Villèfranche. 1.335
1789. 6 Juillet. Sardàigne (République de Gênes). — Traité
perpétuel d'amitié et de cdmberce, signé
h Gênes. II. 34
1790. 17 Dec. Prusse. — Abolition du droit de détraction. IL 34
4791. 13 Oct. \^ l^x , . .!•
1792. 20 Mars et 17 Avril, j E8PAGNï.~DéGlaratK>nffdiver8esi . ■
relatives aux relations commerciales. II. 66 i 792. 7 Juillet. Badb. -f- Abolition du droit d'alibaîne. II. 67
4794. 27 Mars. Suède. — Convention signée à Copenhague, ' polir la défense commune et la sûreté du commerce. II. 72
1800. 16 Dec. Russie. — Convention signée à Saint-Péters-
bourg, pour une neutralité maritime armée. II. 219
1 801 . 23 Oct. Russie et Grande-Bretagne. — Accession du
Danemarck à la convention maritime conclue à Samt-Pétersbourg , entre la Russie et le Grande-Bretagne, le 1 7 Juin 1801. U. 2*7
1 809. 1 Dec. Suède. — Traité de paix, signé à JOnkOping, confirmant lé traité de 1 660, dans lequel les Villes anséatiques étaient comprises. II. 345
1814. 14 Janv. Grande-Bretagne. — Traité de paix, conclu à Kiel\ suivi d'articles additionnels, signés le 7 Avril suivant. II. 402
181 4. 1 4 Janv. Suja>E. — : Traité de paix de JSrf, par lequel
le Danemarck cède la Norvège. II. 404
1 81 4. 8 Févr. Russie. — Traité de paix, signé à Hanovre. II. 41 4
♦814. 7 Avril. Grande-Bretagne. — Articleis additionnels, isignés à liège. Voir traité du 1 4 Janvier précédent.
