‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 2)Chapitre 61 sur 81 · S3 DEUX-SICILES — ESPAGNE · texte numérisé non relu

S3 DEUX-SICILES — ESPAGNE

DAHZIG.

Voir Prusse.

Voir Bayiàrb.

DBinL4nCIXJ30.

n77. — Maroc. — Déclaration de Pempereur de

Maroc en faveur de diverses nations. L 437

4778. 46 Sept. Édit du roi sur la navigation des neutres.

(Voir, à Pannée 4780 , NeutraUté.) I. 445

4 783. 4 Févr. Russie. — Convention signée à Samt-PéterS" bourg pour le maintien de la liberté de la navigation des neutres (Voir NetUrctUtéy à Tannée 4780.) I. m

4 786. 4 4 Mars. Sàbdàignb. — Convention signée à Naples, pour l'exemption, en &veur des bAtiments des Deux-Siciles^ du droit de Villefranche. I. 356

4787. 6/47 Janv.RuMn. — Traité de commerce sigaé à

Zarskoselo. I. 403

4793. — Grahbb-Bretagiïb.— YoirGiÀifni-BRSTAeifB. II. 68

4796. 40 Oct France. — Traité de paix, signé à Pùris. II. 447

4799. 24 Janv. Porte ottomane. — Traité d'alliance, signé

à ConstarUinople. II. ni

( Indications des traités antérieurs. )

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