ÉC088S
Voir GaANDB-BRITAaME.
ÉGTPTB.
Voir les traités entre la Porte ottomane et les diverses puissances. Voir la je p. a. c. R.
ÉQUATBOB.
Voir «e P. d. c. R.
BSPAOVB.
4764. 45 Août. Francs. — Pacte de famille, signé à Air». I. 45
(Indication des traités antérieurs depuis 1560.) 4763. 40 Févr. France et Grandk-Brstagnb. — Traité définitif de paix, signé à Paris. L S9 Le Portugal est compris au traité.
(Indication des traités antérieurs, depuis lOao, entre VEspagne et la Grande-Rretagne. )
1767. 2i JiuJlel. Daiieiiàrck. — Convention signée à Madrid,
pour la reslUulion des esclaves dans les cdonies. 1. 6âl
(locUdUlon des traités anlérieurs depuis iâll.)
1768. 2 Janv. Fiukce. — Conv^alioii signée à Madrid,
pour expliquer Tart XXIV du Pacte do Famille. I. 68
\ 769. i 3 Mars^ Frange. -^ Convention signée an Pardo,
pour régler les fonctions des consuls. 1. 80
1774. 27 Dec. Francs. — Convention signée à Ver^aiUes,
. pour empêcher la contrebande. I. 126
1777. 1«' Oct. Portugal. — Traité de paix, signé à Samt-
Mefonse. L 443
(Indication des traités antérieurs depuis. 4668. )
1778. 1^'Mars. Portcgal. — Traité de paix et d'aïuitié^
signé au Pardo. I. 157
(La France a accédé à co traité.)
1779. 1*^' Juillet. Ordonnance sur les prises. Voir Neutralité. 4780. 13 Mars. Règlement sur la Neutralité: voir ce mot
à rindex.
4780. 48 Avril. Russie. — Réponse à la déclaration du 28
Février, Yoir Neutralité. I. 197
4780. 7 Août. Danxmarck. — Réponse à la déclaration du
8 Juillet. \oiv Neutralité. I. 210
1782. 14 Sept. Porte ottohanb. — Traité de paix et de
commerce, signé à Constaàtinople. 1. 235
4 782. 27 Npv. Sardaigne. — Convention relatfve aux successions et à l'abolition du droit d'aubaine. I. 263
4 783. 1 5 Juillet. Franc». — Accession de ia France au traité
de 1778, entre l'Espagne et le Portugal. I. 301
4783. 3 Sept Grande-Bretagne. — Traité de paix, signé
à Paris. I. 308
4 784. 10 S&pt. Tripou. — Traité de paix et d'amitié. I. 328
1785. 27 Août. France. — Traité de limita», signé à EUs-
sonde. I. 335
4 786. 1 5 Mai. Maroc. — Ordre de l'empereur relatif au port de Tanger. (Voir Maroc et Pays- Bas.) 1. 357 4 786. 1 4 Juillet. Grande-Bretagne. — Convention conclue à Londres, pour régler des limites en Amérique 1. 358
1 786. 24 Dec France. — Convention signéeà Madtid, pour
mod^p, en quelques points, les traités antérieurs. I. 374
1789. 30 Oct. Maroc. — Déclaration de l'empereur en fa-
veur des Espagnols. II. 28
( Indication des traités antérieurs. )
i 790. 20 Oct. Ordonnance royale relative à la navigation. E 29
1790. 28 Oct. Grande-Bretagne.— Convention signée à
l'EscuricU, concernant les possessions en Amérique. II. 33
1791. 19 Janv. Tunis. — Traité de paix et de commerce,
signé à Tmis. U. 46
1791. 23 Juin. Pays-Bas.— Cartel d'échange dès transfuges entre les colonies, signé à ilronfu^js. n. ii ( Indication des traités antérienrs depuis 1609. ) 4791. 30 Juillet. Cédule royale concernant les Étrangers. U. 53
1791. 13 Oct. ) ^ tSx I *• ^•
1792. 20 Mars et 17 Avril. [ Dawoiarcil. - Déclarations di-
verses relatives au commerce et à la navigation des sujets respectifs. U. 68
1793. 25 Mars. Grande-Bretagne. — Voit* Grande-Bretagne. H. 68 1795. 22 Juillet. France. — Traité de paix, signéà jBiîte. n. W
1795. 27 Oct. États-Unis. — Traité de paix, etc., signé à
àan-Lorenzo el Béai « - n. 105
(Renouvelé le 29 Février 48f9.)
1796. 19 Août. France. — Traité d'alliance offensive et dé-
fensive, signé à SaiM-Mephonse. U. 120
1799. 1«' Mars. Maroc. — Traité d'amitié et de navigation,
.signé à Jfeftim^jz. n. 175
1801. 6 Juin. Portugal. — Traité de paix, signé à Badajojs. U. 239
1 802. 27 Mars. Grande-Bretagne. — Traité de paix d! Amiens,
entre TEspagne , la France et la République batave (Hollande) d'une part, et la Grande-Bretagne d'autre part. H. ¥l\
1802, 11 Août. États-Unis. — Voir Tannée 1818.
1804. 2 Août. Suisse. — Capitulation concernant cinq régiments suisses. II. 3U
1812. 20 JuiUet. Russie. — Traité d'amitié, signé à WeUiki^
Louki. n. 393
1 81 4. 5 Fé\T. Grande-Bretagne. — Convention signée à Londres, concernant des prises et reprises, n. 410
ÉVATB KOMAaS ou lÉTAT POlTTIÈtOAA.
Voir Saint-Siège.
STATS-UNIS fiEPTXHSULAnUBS.
Voir Iles loNisinibs.
ÉTATS-UNIS D'ABCÉRIQUE.
1776. — Règlement sur les Prises. Voir année 1780, NeutralUè à Plndex.
\ 777. — Règlement concernant la navigation neutre.
Voir \ 780 , Neutralité. I. 1 8 1
4 778. 6 Févr. France. — Traité d'amitié et de commerce,
signé à Paris. I. i 45
1 782. 8 Oct. Pays-Bas. — Traité et d'amitié et de commerce, signé à La Haye. I. 240
4 783. — Résolution fixant le cérémonial à observer .
à la réception des ministres étrangers. L 264
4 783. 3 Avril. Suède. — Traité d'amitié et de commerce,
signé à Paris. I. 26S
(Renouvelé en grande partie par le traité de 1816.)
4783. 3 Sept Grande-Bretagne. Traité de paix, signé à
Paris. 1. 314
4 785. 4 Sept. Prusse. — Traité d'amitié et de commerce,
signé à La Haye. I. 343
4787. I®*" Janv. Maroc. — Traité d'amitié et de commerce. I. 380
4 788. 4 4 Nov. France. — Convention signée à Versailles,
pour fixer les fonctions des consuls. H, .2
4793. — Voir Indes occuDENTAtEs.
4794. 49 Nov. Grande-Bretagne. — Traité d'amitié et de
commerce, signé à Londres; suivi d'articles additionnels de 4 795 et 4 796. U. 75 4 795. 27 Oct. Espagne. — Traité de paix conclu à San-
Lorenzo el Real. II. 1 05
(Ce traité a été renouvelé le 32 Février 1919.)
4796. 4 Mai. Grande-Bretagne. — Article explicatif joint
au traité de 4 794. (Voir ce traité. ) II. 4 4 4
4796. 4 Nov. Tripoli. — Traité de paix et d'amitié. 11.426
4 797. 4 Août. Tunis. — Traité de paix. (Voir 2« P. d. c. R.,
4824, modifications.) 11.440
4 799. 4 1 Juillet. Prusse. — Traité d'amitié et de commerce,
signé à Berlin, pour dix aûs. H. 494
(Il fut remis , en partie , en vigueur par le traité à 1838.)
4800. 30 Sept France. — Convention de paix et de commerce conclue à Paris. .,.: II. 206
4 802. 8 Janv. Grande-Bretagne. — Convention signée à Londres, pour l'exécution du traité de 4794. 11. «68
4 802. 4 4 Août. Espagne. — Voir à Tannée 4 84 8, 2« P. d. c. R.
4803. 30 Avril. France. — Traité signé à Paris, pour la cession de la Louisiane, suivi de deux conventions séparées. II. 282
i 26 ÉTATS-UNIS DAMËRIQUE — FRANCE.
1804. 4 Nov. Acte du Congrès pour le mamticn de la
neutralité. II. 315
FXHXiAnDE.
Voir Russie.
FBA9CB.
Vuir rindex au mot Aubaine.
1760. 24 Mars. Sardaigne. — Traité de limites, signé à
Turin. 1. \
(Indication des traités antériours depuis 1601.)
1760. 24 Mars. Russie et Suède. Voir Daneharck, Russie et
Suède, 17 Mars 1760. I. \
1761. 15 Août ESPAGNE. — Pacte de iamille^ sigoé à Paris, 1. 13
( Indication des traités antérieurs depuis 1559. ) 1763. 10 Févr. Espagne et Grande-Bretagne. — Traité définitif de paix, signé à Paris. 1. â9 Le Portugal est compris au traité.
(Indication des traités antériours depuis 1606, entre la Franco et la Grande-Bretagne.)
4 765. — Wurtemberg. — Convention conclue k Strasbourg, pour la restitution des déserteurs. 1. 44 ( Indication des traités antérieurs depuis 1618. )
1765. 21 Mai. Tunis. — Traité relatif aux corsaires de
Maroc. I. 41
(Voir traité de 1770 , pour l'iBdlcâtloii des traités antérieurs. )
1766. 12 xMaL Bavière. — Voir Tlndex— Aubaine.
1766. 24 Juin. Autriche. — Convention signée à Viefme,
pour l'abolition du droit d'aubaine. Voir l'Index — Aubaine.
(Indication des traités antériours depuis 1536.;
1767. — IIesse [Cassel et Darmstadt). — Voir
l'Index — Aubaine.
1 767. 28 Févr. Nassau. — Voir l'Index — Aubaine.
1767. 28 Mai. Maroc. — Traité de paix et de commerce,
signé ii Maroc. l. 37
(lodieatioD des traités antérieurs depuis 1630.)
1768. 2 Janv. Espagne. — Convention signée à Madrid,
pour expliquer l'article XIV du Pacte de Famillle. 1. 68
1768. 6 Dec. Toscane. — Convention. Voir l'Index — Aubaine.
(Indication des traités antérieurs avec la Toscane. )
«769. 83 Fé\T. Pauik. — Voir PIndoi— Aubaine.
1 769. i 3 Mars. Espagne. — Convention signée au Pardo,
pour régler les fonctions des consuls. 1. 81
1769. 16 Mai. Belgique. — Traité entre Timpératrice Marie-Thérèse et la France, pour les limites des Pays-Bas autrichiens. I. 84
1769. 1^*^ Août. Villes ÂifSÊÀTiQ^s. (Hambourg.) — Traité de marine et de commerce, signé à Hambourg. I. 84
( Indication des traités antérieurs depuis 14d(. )
4 770. 18 Avril. Sàrbaigni. — Voir Tlndex — Aubaine.
A 770. 13 Sept Tunis. — Traité définitif de paix conclu au
Bardo. I. 101
( Indication des traités antérieurs depuis 1601. )
1771. 26 Févr. Saxb-Weimar. — Voir Flndex— Aubaine. 4772. 3 Févr. Sardaigne. — Convention entre la France et
la République de Gènes, pour empêcher
la contrebande, signée à Aranjiiez. I. 1 03
1772. 6 Mars. Danemarck. — Voir l'Index— Aubaine.
1772. 7 Dec. Suis«E. — Voir Flndex— Aubaine.
1 773. 23 Juillet Pats-Bas. — Traité signé à Compiègne, pour
l'abolition du droit d'aubaine. [Voir ce mot à l'Index. I. 109
(Indication des traités antérieurs depuis 1606.)
1774. 30 Mars. Autriche. — Voir l'Index — Aubaine.
1 774. 3 Juin. Tunis. — Renouvellement des traités antérieurs, signé au Bardo^ (Voir année 1770.) I. 110
1774. 3 Oct. Allemagne. — (23 villes impériales en faveur desquelles le roi de France abolit le droit àHaïubaine. Voir l'Index — Aubaine.
4774. 12 Dec. Tripoli. — Traité signé à Tripoli , pour la confirmation des traités antérieurs et articles additionnels. I. 123
( Indication des traités antérieurs depuis 1685. )
1794. 27 Dec. Espagne. — Convention signée à Versailles,
pour empêcher la contrebande. I. 126
1 776. 2 Avril. Autriche. — Convention commerciale entre
la France et la République de Raguse. I. 134
1776. 16 Juillet Saxc (royale). — Voir l'Index — Aubaine.
1777. 8 Mai. Nassau-Usingbn. — Voir l'Index— Aubaine. 1777. 28 Mai. Suisse. — Traité d'alliance, signé à Soleure,
avec tout le corps helvétique, basé sur
la paix perpétuelle de 1516. I. 137
1 798. Mars. Autriche. — Convention commerciale entre la France et la République Cisalpine ( devenu royaume Lombardo->Vénitien). II. 15St
1798. 21 Avril. Portugal. — Voir lîndex— Aubaine.
1778 et 1779. (Neuteauté.) — ^ Règlement sur les prises et sur la navigation des neutres. Voir à Tannée 1780, NeutraHté. I. 193
1 778. 6 Févr. États-Unis d'Amérique. — Traité d'amitié
et de commerce, signé à Parts. I. 145
1778. 7 Avril. Saxe-Cobocrg. — Voir l'index — Aubaine.
1778. 7 Avril. Saxe-Gotha. — Voir l'Index — Aubaine.
1778. 7 Avril, Saxe-Hildbourghausen. — Voir l'Index — Aubaine.
1778. 14 Avril. Wurtemberg. — Voir l'Index — Aubaine.
1778. 29 Avril. Mecklenbourg-Strelitz. — Voir l'Index — Aubaine.
1 778. 1 5 Juillet. Espagne. — Accession de la France au traité conclu le 1 1 Mars 1 778 , entre l'Espagne et le Portugal. 1.137
1778. 16 Oct Portugal, i— Accession çlo la France au traité conclu le 1 1 Mars 4778 entre l'Espagne et le Portugal. I. 157
1778. 16 Oct. Brunswick. — Voir TLadex — Aubaine.
1 779. 1 3 Mai. Autriche et Prusse. — Traité de paix de
Teschen, entre l'Autriche et la Prusse, sous la médiation de la France et de la Russie. I. 16/
1779. 27 Juillet. Hesse-Darmstadt. — Voir l'Index — Aubaine.
1779. 27 Juillet. Hesse-Hombourg. — Voir l'Index — ^Aubaine.
1779. 18 Sept. Mbcklenbourg-Schwérin. — Traité de com-
merce conclu à Paris, . I. 172
1780. — Danemarck, Russie et Suède. — Réponse à
la commication qui lui es4 faite des conventions maritimes conclues de 9 Juillet et 4^' Août, entre le Danemarck, la Russie et la Suède. (Voir NetUraMté,) I. 181 1780. 25 Avril. Russie. — Réponse à la déclaration du
28 Février. Voir NeutraHté, I. 181
(Voir 1787, pour les traités antérieurs.) 4780. 27 Mai. Danemarck. — Réponse à la déclaration relative à la mer Raltique. Voir Neutralité, 1. 230 ( Indlcaticm des traités antérieurs depuis 1516. ) 1780. 27 Juillet. Daneburck. — Réponse à la déolaratrai du Danemarck, sur la neutralité (voir ce mot). M I. 181
(Indication des traités antérieurs depuis 1456.) 1780. 4 Août. Suède. — Réponse à la déclaration de la
Suède sur la neutralité (voir ce mot). I. 231 (Indication des traités antérieurs depuis 1®1.)
4781. 4" Mai. Paies -Bxs. — Ç»o\vNe\i\àftTL ^wv^yvïss^ v^
prises e\i tcçtoiôs^ s\^te ^ VearvMJiVn^ V^
1781. 8 Jauv. Suisse. — Édit du roi de France, fixant les
privilèges des sujets suisses. I. 332
1 783. 1 5 Juillet. Espagne et Portugal. — La France accède
au traité du 11 Mars 1778, entre l'Espagne et le Portugal. I. 301 4783. 3 Sept. Grande-Bretagne. — Traité définitif de
paix, signé à Versailles. I. 301
1784. I®"" Juillet. Suède. — Convention signée à Versailles^
pour expliquer la convention de commerce de 1741. I. 323
1 784. 20 Août. Suisse. — Déclaration du roi de France re-
lative aux faillites. I. 326
1 785. 27 Août Espagne. — Traité des limites, signé à EUs-^
sonde. L 336
1785. 20Nov. Pays-Bas.— Traité d'alliance défensive,
signé à Fontainebleau, I. 354
1786. 30 Janv. Portugal. — Convention signée au Pardon,
pour régler les différends sur la côte de
Cabinde. I. 355
1 786. 1 5 Mai. Maroc. — Ordre de l'empereur relatif au '
port de Tanger. (Voir Maroc et Pays- ' '
Bas.) 1786. 26 Sept. Grande-Bretagne. — Traité de commerce et
de navigation, signé à Versailles. I. 35^
1786. 24 Dec. Espagne.— Convention signée à Madrid,
pour modifier, en quelques points, les
traités antérieurs, relatif^ au commerce. I. 374
1786. 31 Dec. ^ rr UA A * A '
- ■ Russie. — Traité de commerce et de navi-
1787. 11 Jauv. gation, signé à Samt-Pétersbourg. I. 385
(Indication des traités antérieurs depuis 1629.) 1 787. 1 5 Jauv. Grand^Bretagne. — Convention signée à VersaiUes, pour expliquer divers articles du traité du 26 Sept. 1786. L 402
1 787. 31 Août. Grande-Bretagne. — Convention explicative,
signée à Versailles^ au sujet des établissements français dans Tlnde. I. 415
1 788. 1 4 Nov. États-Unis. — Convention signée à Ver-
sailles, pour fixer les fonctioiis des consuls. II. ?
1789. 17 Mars. Villes anséatiques (Hambourg). — Conven- |
tion signée h Hambourg, pour la prolon- [ .. \ gation du traité de commerce de i769. II. ^
4793. 30 Juin. Ttipoli. — Convention pour confirmer les . ^^ traité^ autérieurs. ., . "^^ yi^
4 793. Si Sept. Acte de nayigatipn pouv W^va\)i&:/iâ^. ^ ^« .'^V
4795. 5 Avril. Prusse. — Traité de paix signé è Bâle. H. 100
(Annulé par le traité de 1814, voir 2« P. d. c. R. ) 4795. 46 Mai. Pats -Bas. ~ Traité de paix, signé à £a
Haye, U. 400
1795 25 Mai. Tukis. — Traité rdatif aux corsaires. II. m
4795. 22 Juillet. £sPAGffE. — Traité de paix, signé à Bâle. II. 401
4795. 28 Août. Hesse-Ga^el. — Traité de paix, signé à
Bâle. n. 402
4796. 45 Mai. Saedaigne. — Traité de paix, conclu à
Paris. II. Wl
4796. 24 Juin. Villes AiistATiQUES (Hambourg). — Rétablissement des rapports. II. 419 4 796. 7 Août. Wurtemberg. — Traité de paix , signé à
Paris. n. 419
4796. 49 Août. Espagne. — Traité d'alUance offensiTe ci
défensive, signé à Saiid-Bdephonse. II. W
4796. 20 Août. Baae. — Traité de paix, si^é à Aim. H. kï\
4796. 40 OcU DEux-SicaES. — Traité de paix, signé à
Paris. II. \îl
4796. 5 Nov. Parme. — Traité de paix, si^é à Paris. H. 4Î8
4797. 48JFévr. Saint-Siège. — Traité de paix, signé à
Tolentino. H. 130
4797. 5 Avril. Sardaignb. — Traité d'alliance, signé à
TuritL U. m
4797. 48 Août. Autriche. — Traité de paix, signé à Leoben. H. 440 4797. 20 Août. Portugal. — Traité de paix et d'amitié,
signé à Paris. II. U5
4797. 47 Oct. Autriche. — Traité de paix, conclu à Cam-
po-Fermio. U. U8
4798. 42 Juin. Malte — Traité pour la reddition de Plie de
Malte. n. 432
4798. 49 Août. SnssB. — Traité d'amitié et d'alliance,
signé à Paris. IL 456
5799. 50 Mai. Suisse. — Traité de commerce , signé à
Paris. U. 492
4800. 45 Sept. Hesse-Hombourg. — Convention de paix et
d'amitié, conclue à Aschaffenbourg. H. 205
4 800. 30 Sept. États-Unis. — Convention de paix et de
commerce, conclue à Paris. II. 206
4804. 9 Févr. Autriche.— Traité de paix, signé à Zrii?ierfl/6. II. 220 4 804 . 4 9 Juin. Trifoli. — Traité de paix. II. 256
4804. 45 Juillet. Saint-Siège. — Convention signée à Paris,
et Concordat. H. 265
1801. 24 Août. Batiëre. — Traité de paix, signé à Piaris. U. 265 1801. 29 Sept. PoRT\3GAL. — IràV^ di^ \>ràL, ^\%\ife. \i Mo^dxvL. tt. 266 1801. 8 Oct. RuBstB. — Tmlè A^ ^otl, «i^fe "^ ^«r^ ^*^
4802. 23 Févr. Tvm. — Traité de paix. IL 270
1802. 27 Mars. Grande-Bretagne. — Paix â^ Amiens, entre la France , FEspagne et la République batave (Hollande) d'une part, et la Grande- Bretagne, de l'autre. II. 274
4802. 25 Juin. Porte ottomane. -— Traité définitif de paix,
signé à Paris, précédé d'un extrait du
traité préliminaire , conclu le 9 Octobre
