‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 2)Chapitre 72 sur 81 · PAYS-BAS — POLOGNE · texte numérisé non relu

PAYS-BAS — POLOGNE

1791. SI Dec. Mahoc. — Traité signé à Tétium, pour le

renouvellement des traités. II. 64

1794. — Voir 1793, Grande-Bretagne.

1795. 16 Mai. France. — Traité de paix, signé à La Haye. II. 100 1802. 27 Mars. Grande-Bretagne.— Traité de paix d!A-

miens entre la République batave (Hollande ou Pays-Bas), la France et Tëspagne,d'une part, et la Grande-Bretagne de l'autre. II. Î7I

Porte ottomane. — Les traités entre les Pays- Bas et la Porte ottomane sont antérieurs à Tannée 1760: les oapitulatlona diverses ont été signées dans les années 1619, et Décembre 1680. Voir Recueil de MM. de Gusst et d'Haute- RiTB, V partie, t. IV, p. 467. Voir ce même Recueil en oe qui concerne également Tripoli, Tunis et les Villes anséatiques : t. IV, p. 513 à 5S7.

Page 1