PÉROU

Voir y p. d. c. R.

PBRSB.

1808. Janv. France. — Traité de commerce, signé à Is-

pahan. II. 3io

{Indication des traités antérieurs depuis 1708..

1813. 12 Oct. Russie. — Traité de paix et d'amitié perpétuelle, signé sur la rivière de Seiwa. II. 397 (Indication des traités antérieurs depuis 1729/ (tRANDE-BrETAGNE et Pats-Bas. — Traités antérieurs à 1760. Voir Recueil de MM. de Gusst ef d'Hauterive , 2^ partie , t. V, p. 99.

PDBMOHT.

Voir Sardaione.

POLOONE.

1772. 25 Juillet. (Premier démembrement.) Traités entre l'Autriche et la Bussie; entre la Prusse et la Russie; entre la Pologne et les trois puissances dénommées. I. 403

1795. — (Second démembrement.) Déclaration du 3 Janvier, signé h Saint- Péter sbmtrg, entre l'Autriche et la Russie; et traité du 24 Oct. 1795, entre la Prusse et la ï^^ssle. n. 98. 10^

POLOGNE — PORTE OTTOMANE. i 4 5

1807. — Création du duché de Varsovie. Sa remise

à la Saxe. n. 3913

1815. 9 Juin. Voir le traité, signé au Congrès de Vienne (art. letn).

Le duché de Varsovie est réuni à Tempire de Russie : l'empereur de Russie prendra le titre de roi de Pologne. (Voir 9P P. d. c. R.)

POaTB OTTOMAKB

(Turquie}.

1761. 22 Mars. Proms. — Traité d'amitié et de commerce,

conclu à Constaniinople. I. 1 1

(U n'existe pas de -traité antérieur.) 1774. 10 Juillet. Russie. — Traité de paix perpétuelle, signé

à KotUschouc-Kaynardgi, I. 1 1 1

(Indication des traités antérieurs depuis 1711.)

1 779. 1 Mars. Russie. — Convention explicative du traité

de 1774, signée à ConstarUinople, 1. 162

1780. 12 Févr. Règlement pour la neutralité. Voir ce mot,

1780 etàrindex.

1 782. 1 4 Sept. Espagne. — Traité de paix et de commerce,

signé à Constantkwple, I. 235

1783.21 Juin. Russie.^— Traité de commerce, signé à

Cotiskmimople. I. 278

^ / ^ ^ — '- Russie. — Traité de paix, signé à Constanti- 4784. SJanv. „^,,. '^ ' « I 3^5

1784. 24 Févr. Séned en faveur des sujets de Fempereur

d'Allemagne, et Pirman pour l'exécution. 1. 318 ( Indication des traités antérieurs depuis 1649. )

1790. 21 Janv.. Prusse. — Traité d'alliance, signé à Ckm-

stanimople. II. 30

1790. 19 Sept. Autriche. — Acte d'armistice signé à Giur-

gewo, II. 32

1791. 4 Août. Autriche. — Traité de paix, signé à Sistow, II. 56

1791. 29 Dec. -, rr ix ÂÀa '.'f A • • X X

— — - — — Russie. — Traité définitif de paix , signé à

1792. 9 Janv. yassy. *- ' s ^ ^^

1798. 23 Dec. Russie. — Tràiié d'allianeé défensive, signé

à Constùntmople. II. 160

1799. 5 Janv. Grande-Rrbtagne. — Traité d'alliance, signé

à Cofistantinople. II. 1 74

1799. 21 Janv. Dsux-Sicilss. — Traité d'alliance, signé à

C^tanHuqfle. II. 174

(Indication des traités antérieurs.)

iid PORTE OTTOMANE — PORTUGAL.

1799. 30Oct. Grànm-Baitaghi. — Note relative à la

mer Noire. 11. Î02

1800. S11 Mars. Russn. — Convention signée à CkmstanH'

nople, relative aux lies Ioniennes. 11. 203

1802. 25 Juin. Frange. -- Traité définitif de paix, signé à

Paris, précédé d'un extrait du traité préliminaire du 9 Oct. 1801. IF. 278

(Indication des traités antérieurs depuis 1535.)

1803. Sept. Prusse. — Firman concernant Tripoli et

Tunis. n. 3ii

1806. 17 Juillet. Prusse. — Note du ministôre ottoman, concernant la navigation pruanenne dril&s la mer Noire. IF. 3îl

1809. 5 Janv. Graitoe-Bretagne. — Traité de paix, signé à Constantinople , confirmant les capitulations de 1675. IF. 333 1812. 18 Mai. Russie. •— Traité de paix, signé à Bitcharest. H 393 1812. 18 Mai. Pats-bas. — Les capituiaUons sont anléiieoreé à lieo. yoirBêcuêatlê MM. DR GuBSTdl d'Hauts- RIVE, r partie, t. IV, p. 467.)

1812. 18 Mai. Portugal. — Voir art. XXXYm des capitulations de 1740 avec la FrancoL (Même Recueil, l"' partie, t. IL p. 501.)

1812. 18 Mai. Suède. — Voir 2« partie 1827. Les traités

antérieurs y sont indiqués.

1812. 18 Mai. Toscane. — Voir 2*^ partie 1834.

POaTUOAIi.

1763. 10 Févr. Le Portugal est compris au traité de paix, conclu à Paris entre TEspagne, la France et la Grande-Bretagne. [. 37

■ Voir, à l'année 1809, traité entre le Portugal pt la Grande-Bretagne.

1766. 20 Sept. Danemarck. — Convention commerciales,

signée à Lisbonne. |. 51

1777. I*"^ Oct. Espagne. — Traité de paix, signé à SaùU-

Mephonse, I. 443

(Indication des traités antérieurs depuis IQSSL)

1778. 11 Mars. Espagne. — Traité de paix, signé au Pardo, I. 457

(La France a accédé à ce traité. ) 1782. 13 Juillet. Russie.— Convention signée à SainJUP&ersbourg, pour le maintien de la liberté de la navigation neutre. Voir NeuÈralSé à rindex.

4 783. 1 5 Juillet. FaïKCS. <— La France accède aa traité du 4 i Mars 1 778, entre TEsqaagne et le Portugal. I. 304

1786. 30 Janv. Frange. — Convention signée au Pardo, pour régler les différends élevés sur la cAte de Cabinde. I. 355

4787. 4 4 Sept. SABDAiaNE. — Abolition du droit d'aubaine

et de détraction. I. 4 4 7

4787. 20 Dec. Russn. — Traité de commerce, conclu à

Samt-Pétersbourg. I. 4*7

1793. — Grânbe-Bhbtàgiœ. — Voir Grande-Bretagne, n. 68

4796. 43 Mal PnM^mation royale relative an port de Us-

bonne. EL 4 45

4797. 20 Août. France. — Traité de paix et d'amitié, signé

k Paris. H. 445

1798. 27 Dec. Russie. — Traité d'amitié et de navigation,

signé à Samt-Pétersbotnrg. n. 460

4799. 44 Mai. Tripoli. — Traité de paix et d'amitié. n. 486

4804. 6 Juin. Espagne. — Traité de paix, signé kBadqjoz. II. 239 4804. 29 Sept. France. — Traité de paix, signé à Madrid, n. 266 4 803. 3 Juin. Décret concernant la neutralité. II. 289

4809. 24 Avril. Grande-Bretagne. — Traité signé à Londres,

pour un emprunt de 60,000 livres sterl. II. 335 (Indication des traités antérieurs depuis 1643.) 484 0. 49 Févr. Grande-Bretagne.— Traité d'amitié et d'alliance, signé à Rio de Janeiro. U. 352

4840. 49 Févr. Grande-Bretagne. — Traité d'amitié et de

commerce, suivi d'un acte du parlement anglais du 34 Mai 484 4 et de quatre articles explicatifs du 48 Dec. 484 4. II. 355

4841. 18 Dec. GiANDE -Bretagne. — Articles explicatifs.

(Voir le traité de commerce de 1810. ) 484 1. 48 Dec. Porte ottomane. — voir art. xxxvm du traité de 1740 Kveo la Fraaoe. (BecueU de MM.

d'Hadterive et de Guast, 1^* partie, t. Il, p. SOI.)

PSIU08E.

1761. 22 Macs. Porte qttoxanb. — Traité d'amitié et de

commerce^ signé à Cbns6m/mopfe. I. 44

(Il n'ëtiste pias de traité j^ntérieur.)

1762. 7 Avril, Suède. — Convention sëpafée, relative au

commerce , jointe au traité , signée le même jour à RibnitSj pour une suspension d'armes. 1. 23 (Indication des trafics antérieurs depuis 1018.)

1762. 23 Mai. Traité de paix, signé à tfomfrotir^. I. 25

i 763. i 5 Févr. Autriche. — Traité de paix, signé à Huberts-

bourg. 1. 28

( Indication des traités antérieurs depuis 16tô. )

4764. 11 Avril. Russie. — Traité d'aUiance, signé à Saint'

Fétei'sbourg. I. 40

(Indication des traités antérieurs depuis 1660. ;

1769. 26 Août. Villes anséatiqdes. — Traité de commerce

avec les villes de Brème et Minden. 1. 100

1772. 25 Juillet. Russie. — Voir Pologne. I. 103

1777. — Maroc. —Voir Deux -SiciLES et Maroc, 1777. I. 137

1779. 13 Mai. Autriche. — Traité de paix, signé à Teschen, suivi de Paccession de plusieurs états allemands. I. 167

1781. 30 Avril. Règlement sur la neutralité (voir ce mot à rindex.

1781. 8 Mai. Russie. — Convention maritime, signée à '

Samt-Pétersbottrg. Voir Neutralité 1780 à l'Index. 1. ^3

États-Unis. — Traité d'amitié et de commerce, signé à La Haye. I. 343 Règlement relatif h l'entrée des effets appartenant aux ministres étrangers. F. 118 Pays-Ras. — Traité d'alliance défensive,

signé à Berlin. II. {

(Indication des traités antérieurs depuis 1646.) Porte ottomane. — Traité d'alliance, signé

à Constantinople. II. 30

Daneharck. — Abolition du droit de détraction. U. 34 Grande-Rretagne. — Voir Grande-Rretagne. IL 68 France. — Traité de paix, signé à Bâle. II. 100

(Annulé par le traité de 1S14; voir S^ p. d. c. R. ' Russie. — Convention conclue à Saint-Pétersbourg. (Second démembrement de la Pologne.) U. 103

1797. 9 Sept. Sardaigne. — Convention signée à Turin,

pour l'abolition du droit d'aubaine. II. 148

1799. 11 Juillet. États-Unis. — Traité d'amitié et de com-

merce, signé à Berlin, pour dix ans. U. 194 (Remis en vigueur par le traité de 189B.)

1800. 18 Dec. Russie. — Convention pour une neutralitë

maritime armée, conclue à Sam/-Aâersbourg. H. 219

1803. Sept. Porte ottomane. — Firman concernant Tripoli et Tunis, n. 311

«803, Sept. Tripoli et Tunis. — Voir le Firman ci -dessus.

10 Sept.

15 Avril.

21 Janv.

Dec.

5 Avril,

24 Oct.

\ 806. 1 7 Juillet. Porte ottominb, — Note du. miaistère ottoman, concernant la navigation prussienne dans la mer Noire. II. 321

1807. 7 Juillet. France. — Traité de paix, signé à TUsit. n. 323 (Annulé par le traité de 1S14; voir ^ P. d. c R. )

1811. 16 Avril. Bavière. — Abolition du droit de détraction. II. 388

4811. 6 Août. Mecklenbourg-Strelitz. — Abolition du droit

de détraction. II. 389

1811. 6 Août. France. — Voir l'Index — Aubaine.

1811. 16 0ct. MBCiaBNBOURG-ScHWÉRiN. — Abolition du

droit de détraction. IL 388

1811. 20 Nov. AnhaLt-Cdethen. — Abolition du droit de

détraction. II. 389

181 1. 30 Dec. Bade. — Abolition du droit de détraction. II. 389

1812. lOFévr. Saxe-Cobourg. — Abolition du droit de

détraction. II. 390

CRenouvelée en 1814. } 1812. 3 Mars. Suisse. — Abolition du droit de détraction

et d'émigration. II. 390

1812. 8 Avril Nassau. — Abolition du droit de détraction . et d'émigration. IL 390

(Renouvelée le 31 Octobre 1S16.) 1812. 8 Avril. Anhalt-Bbrnbour^ — Abolition du droit

de détraction et d'émigration. IL 391

(Renouvelée le 33 Mai 1815.) 1812. 12 Juin. Anhalt-Dessau. — Abolition du droit de détraction et d'émigration. IL 394 ( Renouvelée le 23 Décembre 1816. )

BAOUSE.

Voir Autrighb.

aâGBVCBA PARBABfiSQUW. i

Voir Algb» , Timie , ThIpoli.