‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 2)Chapitre 74 sur 81 · II · texte numérisé non relu

II

1764. 11 Avril. Prusse. — Traité d'alliance, signé à SaàU-

Pétersbourg. I. 40

(Indication des traités antérieurs depuis 1660.) 1766. 20 Juin. Grande-Bretagne. — Traité d'amitié et de

commerce conclu à Samt-Pétershourg, 1. 43 (Indication des traités antérieurs depuis 1623.) 1772. 25 Juillet. Autriche. — Voir Pologne. I. <Û3

1772. 25 Juillet. Prusse. — Voir Pologne. 1. lOi

1774. 10 Juillet. Porte ottomane. — Traité de paix perpétuelle, conclu à Koutschouc-Kayjiardgi, I. 111 (Indication des traités antérieurs depuis 1711.)

1777. — Maroc. — Voir DEux-Sicais et Maroc. I. 13/

1779. 10 Mars. Porte ottomane. — Convention explicative du traité de 1774, signée à ConsUmUnople. 1. \U

1779. 13 Mai. Autriche et Prusse. — Traité de paix, signé

à Teschen, entre PAutriche et la Prusse, sous la médiation de la France et de la Russie. I. 167

1780. 28 Févr. Déclaration relative à la neutralité. Voir ce

mot à rindex. I. m

(Voir Espagne, France, Grande-Bretagne: réponse de ces cours. ) 1780. 9 Juillet. Danemarck. — Convention maritime, signée

à CJopenhague. 1. M

( Voir 1782 , pour l'indication des traités antérieurs. ) Suède. — Accession à cette convention.

(Voir 1799, pour les traités antérieurs.) France. — Réponse à la communication qui lui est faite. (Voir Neutralité,)

1780. 1«' Août. Suède. — Convention maritime, signée à

Saint-Pétersbourg. I. 220

Danemarck. — Accession à cette convention. I. 2^0 France. — Réponse à la communication qui

lui est faite. (Voir Neutralité.) I. 220

(Voir 1787, pour les traités antérieurs.)

1781. 8 Mai. Prusse. — Convention maritime , signée à

Saint-Pétersbourg. (Voir Neutralité. ) 1. 223

1781. Oct. Autriche. — Accession de l'empereur Jo-

seph U à la déclaration de la Russie, du

28 Févr. 1780. (Voir Neutralité. ) I. 225

1782. 13 Juillet. Portugal. — Convention signée à SaifU-Pé-

tersbourgy pour la neutralité. (VoiriVeMtralité.) 1. 23i

1782. 8/19 Oct. Danemarck. — Traité de commerce, signé

à Saii\t-Pétersbourg. I. :25i

1 783. 1 Févr. DEux-Sicass. — Convention signée à SaàU-

Pétersbourg , concernant la neutralité.

(Voir ce mot à PIndex.) 1783.21 Juin. Porte ottomane. — Traité de commerce,

signé à Constantmople, 1. 278

1783. 28 Dec. „ rr ,^ A ' ^ -j- —7 — ^-i Porte ottomane. — Traité de paix , signé

1784. 8Janv. èi Constantiiwple. 1.315

1784. 22 Févr. Ukase sur le commerce de la mer Noire. I. 316

1785. 1/12 Nov. AUTRICHE. — Traité de commerce sous la

forme de déclarations. 1. 344

1786. 31 Dec. -, rr uj,A . A '

France. — Traité de commerce et de navi-

1787. 11 Janv. ^^^^^^^ ^^^^^ ^ Saint-Pétersbourg, 1. 385

ItidlcaUiiti aea traités antérieurs depuis 1629. ) 1787. 6/17Janv. Dfiux-SiciLES. Traité de commerce, signé

h Zarskosdo. 1. 403

1787. 20 Dec. Portugal. — Traité de commerce, conclu à

Saint-Pétersboitrg. I. 417

1 790. 1 4 Août. Suède. — Traité de paix , signé dans la

plaine de Vérelé. 11. 31

-I — , ^' Porte ottomane. — Traité définitif de paix,

1792. 9 Janv. ^^ .^ y^^^,^ n 55

^ 793. — Voir Grande-Bretagne. 11. 68

1793. 25 Mars. GRANDK-BRETAGhe. — Convention de com-

merce, signets à Londres, IL 68

1795. 3 Janv. Autriche. Déclanition signée à Smn^P^ tersbourg, (Second démembrement delà Pologne.) n. 103-

1795. 24 Oct. Prisse. Convention conclue à SairU-Pétersbourg. (Second démembrement de la Pologne.) U. 103

1797. 21 Févr. Graxoe-Bretagkjî. — Traité de commerce,

signé à SaitU-Pétersbourg, II. 132

1798. 23 Dec. Porte ottomane, — Traité d»alliance défen-

sive, signé à Constantmople, 11. 160

1798. 27 Dec. Portugal, Traité d'amitié et de naviga-

tion, signé à Samt- Peler sbourg. 11. 160

1799. 12 Juillet. Bavière. Traité relatif h Tordre de Malte. 11. 200

1799. 29 Oct. Suède. Traité d'alliance et d*amitié, con-

clu k Gaischïna. II. 201

Indication dù^ Iraïtés antérieurs.)

1 800. 21 Mars. Porte ottomanu— Convonlion signée à Ctm-

ston/mopfe, concernant les tles Ioniennes. H. 203 1800. 20 Août. Saxe (élsctoralb). — Abolition réciproque

du droit de détraction. U. 205

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