II

Voir Deux-Siciles.

SUÈDB.

1760. 17 Mars. Danemarck. — Accession du Danemarck au traité de 4759^ entre la Russie et la Suède. I. 4

17G2. 7 Avril. Prusse. — Convention séparée, relative au

commerce , jointe au traité signé^ le

même jour à Bibnitz , pour une soqiM-if

sion d'armes. " I. 23

( Indicatloii des traités antérieurs depuis^tHM.)

1 76^. 22 Mai. Traité de paix, signé à HanAourg. l 25^

1764. — Tunis.— Renouvellement du traité de 4736. I. 40

1 766. 5 Févr. Grande-Bretagne. — Traité d'alliance et de

commerce, signé à Stockholm. I. 42

(Indication des traités antérieurs depuis 1654.)

4 766. 2 Nov. Règlement concernant les ministres étrangers (douanes). 1. 55

4774. — Pats-Bas. — Abolition du droit de détraction. I. 409

4 775. 4 5 Août. Édit concernant le port franc de Marstrand. I. 434

456 SUÉDE.

1778. 8 Juillet. Règlement sur les prises. Voir Neutralité.

1 779. — Mars. Règlement concernant la neutralité. Voir ce

mot.

1780. — Avril. Russie.— Explications demandées par la

Suède , sur la déclaration de la Russie, du 28 Février; éclaircissements donnés par la Russie. Voir Neutralité, 4780. 1^*^ Août. Russie. — Convention maritime, conclue à

SaiîU'Pétersbottrg. L 2iO

( Voir ITOd, tour leg trailéM antérieurs. ) Danemarck. — Accession à la convention

ci-dessus. 1. ii\

Franck. — Réponse à la communication qui

lui fut faite. 1. ÎH

1780. 4 Août. France. — Réponse faite par la cour de France, à la déclaration de la Suède, sur ' ' la neutralité. 1. 231

( Indloattoii ■ êm tnrllée «ntërieurs depuis 1 631 . )

1 783. 3 Avril. États-Unis. — Traité d'amitié et de commerce, signé à Paris, 1. 265 (Renouvelé en grande partie par le traité do 1816. )

1783. 18 Sept. Danemarck. — Déclaration pour la diminu-

tion du droit de détraction. 1. 315

(Indication des traités antérieurs depuis 1536. )

1784. \^' Juillet. France. — GouTention signée à Versailles^

pour expliquer la convention de commerce de 1741. 1. 3i3

1788. — Ordonnance st^ les prises. {Yoïr NeutraMté

1790. 14 Août. Russie. — Traité de paix, signé dans la

plaine de Vérelé, 11. 31

1794. 27 Mars. Danemarck. — Convention signée à Copetihague, pour la défense mutuelle et la sûreté de la navigation. il. lî

\ 796. 2* Mai. Ordonnance royale relative au port de Go-

thenbourg. 11. li

1796. 13 Mars. Sardaione. — Convention conclue entre la République de (rênes et la Suède, pour Textradition des marins déserteurs, etc. 11. m

1799. 49 Oct. Russie: — Traité d'alliance et d'amitié, con-

clu à Gatscfmia, II. 201

( Indication des itailés antérieurs. )

1800. 16 Dec. Russie. — Conventitm - conclue à Saint-K-

tershourg, pour une neutralité armée. il. 215

1801. 13 Mars. Russie. — Traité de commerce, signé à

•■' J' 1 . Samt-Pétershaurg, V H. «23