SUÈDE ~ SUISSE

30 Mai^. Gkamde-Bretagnb , Russie et Dànemargk. — Accession de la Suède à la convention maritime conclue le 17 Juin 4801, et accession du Danemarck, le 23 Octobre 1801. 11. 255

2 Oct. Tripoli. — Traité de paix. 11. 281

( Indication des traités antérieurs. )

25 Juillet. Grande-Bretagne. — Convention signée à

Londres, pour expliquer Farticle XI du

traité de 1661. II. 290

26 Juin. MECKLENBOURG-ScHWÉRJDf. — Traité signé à

Malmô, pour cent ans, concernant la cession de la ville de Wtsmar. II. 291 21 Janv. Ordonnance rendue à Munich, sur la neutralité, n. 312

17 Sept. Russie. — Traité de paix, signé à Fridrichs-

hamm, II. 338

Voir le trahô de 1817.

1 Dec. Danemarck. — Traité de paix , signé à Jôn-

ki^ng. II. 315

(Renouvelant le traité du 27 Mai 1660, dans lequel les Villes anséatiques étaient comprises.)

6 Janv. France. — Traité de paix, signé h Paris. IL 351 20 Nov. Russie. — Acte de démarcation de frontières,

signé à Tômea. IL 384

18 Juillet. Grande-Bretagne. — Traité de paix, signé

à Oérebro. H. 396

\ 4 Janv. Danemarck. — Traité de paix, signé à Kél, par lequel le Danemarck cède la Norvège. IL 404 Villes anséatiques. — (Voir 1809, traité entre la Suède et le Danemarck.)

snzssB.

28 Mai. France. — Traité d'alliance générale entre là France et tout le Corps helvétique, (fondé sur le traité de 1516), signé à Soleure. I. 137

8 Janv. Francs. — Édit royal concernant les privilèges accordés aux Suisses. L SI 32 20 Août. Suisse. — Dédaration concernant les créances des Sniflses sur les faillis. I. 326

1 9 Août. France. — Traité d'amitié et d'alliance,

signé à Paris. 11. 456

30 Mai. France. ■— Traité de commerce, signé à Pcnis, H. 1 92