TRIPOLI — TUNIS

1 796. 4 Nov. États-Unis. — Traité de paix et d'amitié. i 799. 1 4 Mai. Portugal. — Traité de paix et d'amitié, signé à Tripoli.

1801. 19 Juin. France. Traité de paix, signé à Tripoli,

1802. 2 Oct. Suède. — Traité de paix, signé à Tripoli,

( Indication des traités antérieurs. )

1803. Sept. Prusse. — Voir le Firman accordé par la

Porte ottomane en Septembre 1803. 11. 314 1812. 10 Mai. Grande-Bretagne. — Traité pour renouveler les anciens traités. II. 392

1762. 22 Juin. Grande-Bretagne. — Traité de paix et de

commerce, signé au Bardo. 1. 26

( Indication des traités antérieurs depuis 1669. ) 4764. — Suède. — Renouvellement du traité de 1736. 1. 40 1765. 21 Mai. Frange. — Traité relatif aux corsaires de

Maroc. I. 44

(Voir ie traité de 1T70, pour Tindication des traités antérieurs.) 1770. 13 Sept. France. — Traité définitif de paix, signé au

Bardo. I. 101

( Indication des traités antérieurs depuis 1604. ) 1 774. 3 Juin. France. — Renouvellement des traités antérieurs, signé au Bardo. I. 110 1791. 19 Juillet. Espagne.— Traité de paix et de commerce, signé en Janvier, et ratifié par le roi d'Espagne, le 19 Juillet. 11. 46 1795. 25 Mai. France. — Traité relatif aux corsaires. U. 101 1 797. Août. États-Unis. — Traité de paix, signé à Tunis. II. 1 40 (Voir 9f^ P. d. c. R. , 1824, les modifications adoptées. )

1802. 23 Févi\ France. — Traité de paix, signé à Tunis. U. 270

1803. Sept. Prusse. — Voir le Firman accordé par la

Porte ottomane. 11. 311

1812. 2 Mai. Grande -Bretagne. — Traité pour renouveler

les traités antérieurs. IL 394

1813. 16 Oct. Grande-Bretagne. — Article additioimel

concernant les îles Ioniennes. 11. 401

TmQUIB.

Voir Pmhte ottomane.

Voir 2« P. d. c. R. "^

460 VILLES ANSÉàTIQUES.

Voir S* P. d. c. R. et les truitéi «ntra la Pokte ottomaiib et la Rus»».

vÉgsxasLÉL

Voir y P. d. c. R.

Voir Autriche.

4815. 9 Juin. Voir le traité, tigné au Congrès de Vienne (art. 93 et 94); les lies oMtovant yénitiennes, les bouches du Gattaro , la ville de Venise, les lagunes, les provinces et districts de terre ferme des états cidevant vénitiens, sur la rive gauche de l'Adige, etc., sont réunis à la monardiie autrichienne. ( Voir SIC P. d. c. R. )

▼ILLB8 AN0ÉATIQUB8.

1769. 4*' Août. France. — Traité de marine et de commerce, signé à Hambourg. I. 84 (Indication des traités antérieurs depuis 1461.)

1769, 26 Août. Prusse. — Traité de commerce. I. <00

1776. 2 Août. Danemarck. — Convention entre le Danemarck et la ville de Liibeck, pour l'abolition du droit d'aubaine. I. 136

1778. — Règlement sur la navigation des neutres. I. <8<

(Voir année 1780, Neutralité.)

1 789. 1 7 Mars. France. — Convention signée à Hamb(yurg, pour la prolongation du traité de commerce, signé avec la ville de Hambourg, le 1«' Août 1769. Il 7

1796. S 4 Juin. France. Rétablissement des rapports entre

'^s deux pays. II. H 9

4809. 10 Dec. Danemarck et Suède. — voir le traité de 1809, entre la Suède et le Danemarck, lequel confirme celui de 1660, dans lequel les Villes anséatiques étaient comprises. K, 351

WAU>SCK.

1813. 22 Janv. et 15 Mai. Frahck.— Abolition du droit d'aubaine et de détraction. Voir à Plndex.

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