‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 3)Chapitre 47 sur 82 · DANS LES VOLUMES V' ET H^ DE CE RECUEIL · texte numérisé non relu

DANS LES VOLUMES V' ET H^ DE CE RECUEIL

DE 4760 (UARS) ▲ 48U (avril).

ALGEa

( Algérie ).

Depuis 4 830 , TAlgérie est devenue une colonie française : des consuls étrangers résident à Alger.

n était tout à fait superflu de faire entrer dans ce Recueil les traités qui ont été conclus entre les diverses puissances et la régence d'Alger; nous indiquerons toutefois ici, en renvoyant au Grand Recueil de Geo. Fred. be Marïens, les conventions qui ont été signées depuis 4760, jusqu'en 4830.

En 4762 avec la Grande-Bretagne. — iî., t. I, p. 68.

4764 — la France. — Ibid., t. I, p. 247.

4765 — la Grande-Bretagne. -- N. R., suppL, t. ÏI, p. 4. 4772 — le Danemarck. — R., t. II, p. 38.^

4786 — l'Espagne. — Ibid., t. IV, p. 426.

4792 — la Suède. — Ibid., t. Y, p. 347.

4793 — la France. — Ibid., t. V, p. 405.

4793 -~t l^s États-Unis. — Ibid., t. YI, p. 435. 4800 — la France. — Ibid., t. VII, p. 64.

4800 — la France. — Ibid., t. VII, p. 65.

4800 — la Grande-Bretagne. — N. R., suppl, t. II, p. 99.

4804 — la France. — -R., t. VU, p. 393.

4804 — la Grande-Bretagne. — iV. Jî., suppl., t. II, p. 404.

4802 — le Portugal. — N. R., t. III, p. 268.

4845 — les États-Unis. — Ibid., t. II, p. 596.

4846 — les Deùx-Siciles. — Ibid., t. V, p. 90. 4846 — les Pays-Bas. — Ibid., t. III, p. 88.

4846 — la Grande-Bretagne. — Ibid., supph, t. II, p. 270.

4846 — la Sardaigne. — Ibid., suppl, t. I, p: 483.

4824 — la Grande-Bretagne. — Ibid., suppl., t. I, p. 660.

Les traités antérieurs à 1760 , se trouvent dans le R$cueil det traités de commera et de navigation, de MM. d'Hauterive et de Gdssy.

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