ALLEMAGNE

ATJ.BMAGim

( COBPS OBRMANIQUB et ANCIENNES VILLES IMPÉRIALES ).

Voir, d'ailleurs, chacun des états souverains allemands.

1774. 23 Oct Villes iMPÊRiAXià. Toir Plndex — Aubaine. 1779. 13 Mai. Traité de paix de Teschen. L <67

ITdG^ l . ¥oif ▲iimiaHE |0t f RisOKX,, tef .Ureitép de

4801. 1 Leôben, CJampo-formio et de Lmèvme.

1804. 15 Août. France. — Octroi de la navigation du Rhin.

Voir Frawce, Allemagne et Fleuves à l'Index.

1805. 26ï>éc. Voir Autriche et France, traité de paix,

conclu à Presbourg,

1806. 12 Juillet. Confédération du Ahia (vmr Traité de Pùris,

entre la France et rÀLLEMAGNs]; dissolution de l'Empire germanicpie. I. 320

Le Recueil de Martens renferme une grande quantité d^actes, relatifs à l'ancien Empire germanique , à le Confédération du Rhin , etc. ; nous indiquerons ici les plus importants , ainsi que le volume où ils ont été classés :

4 790 à 4 792. Décrets de l'assemblée nationale de France, sur les indemnités à '««corder aux princes 'd'Aflemftgne , possessîotmés en France. t. 'V, p. 38

'4603. Recez ptiueipal de la déptflalîem ffii^dorâifiaipe tie rempiK

conofernantles iaderanltéQ à rëgkrr d'après fA^&ix de tune- 'eiUe. t.VH,p. 435

Toir, Haiiô le Nout. necuéil de Martens, t. I^, p. 225, la sentence arbitrale rendue , le 36 Mars 1816, parla -commissîoii établie à l'effet jcle prononcer sur les réclamations des princes et états créanciers de rerites Tontiées sur roctroi du Wrin. par le i^ecez deda Députation extraordinaire de l'Empire, le S5«èvvier 4803.

1804. Octroi de la navigation du Rhin.

1806 à 1811. Actes relatifs à la Goiffëdërafion du Rbfin, et traités d'accession

des divers princos -^buverainis allemands ; abdication de la

couronne impériflle'd'Allemafgne, par Pempei'eur François D.

Beeueii, i. ^ffU,- p. 480 à 564

Nouv,Bec.,t 1, p. 201 à 221

Ibid., t. m, p. 469à2U

md., t. IV, p. 40 à U

1809. 24 Août. Suppression del'oiidre'Teutonique. TWd., t. 1, p. 201.

1813. 15 Août. COnvéntfons diverses relatives à Tordre

Teutonîque. IWrf., t. ffl, p. 276 à 29a

Depuis 1814 et 1815 — voir, à la '2^ partie de notre Recueil, les

traités entre la France et les puissances «llfées , ainsi qw

les «ctes en Gongrès de Vienne.

Quant à Fassoctation '4tJêê 'douanos , ou XùUvenrn, 'voir à la 2^ partie de notre ftocaeil.-

ANHALT — AimUGHE. d | fi

amébiqite.

États-Unis d'Amérique.

Voir ire et «e p. d. c. R.

BUENOS-ÂYRES, OU RiO B^ LA PlaTA, — CbIW, — COLOMBIE, — ÉqUATKUE,

Mexique, — P£aou, etc., etc.

Voir ne p. d. C. R.

Haïti.

VoirSPP. d..c. R.

'PfelJFXADES DIYSR8ES DE l'Aj^UQUI.

Voir Indes occrnsNtALES , 1** et 2« P. d. c R.

AHGLSTX!RRE.

Voir Gbanoe-Bretagne.

AXHAItT-BEBimOURG.

i^ii. 8 Avril PRUS8B. — Abolition du droit de détraction. If. 394

(Renouvelée le 23 Mai 1815.)

4842. 46 Juillet. Nassau. — Abolition du droit de détraction. II. 3ÔS

484 4. 20 Nov. PRims. •— AboUtion du droit de détraction. II. 389 ( RénoUTélée le » 'Septendure <M7. )

4842. 22 Juin. Prusse. — Abolition du droit de détraetion. II. .aSiO ( aenoQvelée le 33 Moembre 4816. )

ARABŒ.

Voir S« P. d. c. R.

A&Gi&MTUJiS (République).

Voir Rio de la PtAiA , 2^ p. d. c. R.

AVTBS€B3Ei.

1763. 15 Févi\ Prusse. — Traité de paix signé à Ifuberts-

bourg. I. 28

( Indication des traités antérieurs depuis 1648. )

4763. SI Aodt. SâWAHai, — CooventioD pour Fabtiitifl P

dn drat cTaoboÎDe. L V.

«IndkatkMi des tnilés anténean devais ^39, sniTie d'un culnil da Iriilé de r3l.

4766. 24 JoiiL Fbauci. — GoDirentkn signée à ftame^ pour

l'abolîfkm da droit danbone. I. 51

'Indieatk» des trattés aalârfevs dev«s I3Kl *

4770. 44 Avril Toscase. — AbolilMm da droit daobaiiie. L W

4772. 25 Juillet Rvssa — Voir PoLoeoL

4774. 30 Mars. Fba^tcb. — GonventiMi signée à IcrmZZes, entre la France et la EqMibliqoe de Venise. Voir l'index — Aubaine.

4776. — FiAHGB. — Convention entre la France et la

Répobliqae de Bagpse. I. 434

4777. 26 Dec. Monfeia st Toscaub. — Gonv^ition com-

merciale. I. Ui

4779. 43 Mai. Fbahck. — Traité de paix de 7«scAm, suivi de Faccession de plnsieors états allemands. L 4€T

K 784 . 9 Cet. Rcssn. — Accession de l'emperem' Joseph H à la déclaration de la Riis«e, du 28 Février 4780. Voir Aètffrolîte'. I. 481

4782. 9 Mai. SAniT-SiÉGs. — Concordat concernant la

Lombardie. L â3i

4784. 24. Févr. Pokte ottomaios. — Sémd en faveur des sujets de l'empereur. d'Allemagne , et firman d'exécution. 1. 319

(Indication des traités antérfeors depuis 1649.'

4 784. 9 Mars. Moldavie. — Déclaratimi du prince de Moldavie en faveur des sujets autrichiens. 1. 322

4784. 34 Ao&t. Bavièu. — Traité signé àJAmtcA, pour les

limites de l'Inn. I. 327

4794. 4 Dec. Toscahe. — Convention commerciale, entre

le Milanais et la Toscane. 1. 33i

4785. 4 4 Mai. Ordonnance de l'empereur, relative au droit

de détraction. I. 336

4 785. 4/4 2 Nov. Hussis. — Traité de commerce, sous la forme

de déclarations. 1. 34i|

4785. 8 Nov. Pats-Bas. — Traité d'accord définitif, signé

à Fontainebleau, I. 353

4790. 24 Juillet. Toscane. — Acte de cessiou du grandduché de Toscane. II. 31

4790. 49 Sept. Porte ottomane. — Acte d'armistice, signé j

à Giurgewo, 11- 31

4794. 4 Août. Porte ottomane. — Traité de paix, signé à J

Sistow. II. 51

AUTRIOffi-BADE. 417

1792. 7 Févr. Prusse. — Traité d'alliance, signé à Berlin. H. 66

1792. 24 Avril. Sabdàigne. — Extradition des criminels. IL 67

1793. Voir GRAia)B-BRETÀ6ifE.

1794 23 Dec.

■ WQ ' ^ j — '— Russie. — Déclaration signée à Saintr-PéterS"

i/yô. ^Janv. j^^^ (Second démembrement de la

Pologne.) n. 98

1797. 48 Avril. France. — Traité de paix conclu à Leoben. H. 140

1 797. 17 Oct. France. — Traité de paix conclu à Campo-

Formio. IL 148

1798. — France. — Convention entre la France et

la République cisalpine (Royaume lombardo- vénitien). H. 152

1801. 9 Févr. France. — Traité de paix, signé à Luneville. IL 220 1801. 25 Mars. Ordonnance concernant les Étrangers. IL 237 803. 7 Août. Autriche. — Ordoimance concernant l'observation de la neutralité. IL 301

805. 26 Dec. France.— Traité de paix signé à Presbourg. U. 317

(Annulé par le traité de 1814. Voir ^ P. d. c. R.)