FRANCFORT - GRANDE-BRETAGNE

4843. 43 Mars. Mbcklbnboubg-SghwAmn. — Voir Plndex — Aubaine.

4 84 3' 45 Mai^' ! ^almck. — Voir l'Index — Aubaine. 4843. 25 Janv. Sàint-Siège. — Concordat signé à Fontaine^

U. 396 4843. 48 Mars. Mecklbnbourg-Strbutz. — Voir Plndex —

Aubaine.

4843. 48 Mars. Schwàrtzbourg - Sondershausen et Rubol-

8TÂBT. — Voir rindex — Aubaine. 4843. 48 Mai. Lippe-Dethold. — Voir l'Index — Aubaine.

FltàHCFORT.

ml: 25 aS i F-^^<^«- - Voir l'Index^Aubaine.

4845. 9 Juin. Voir, à la 2« P. d. c. R. , le traité signé au Congrès de Vienne (art. XLVI): la ville de Francfort est déclarée libre et fera partie de la ligue germanique; (art.

LXI) elle sera le siège de la diète germanique.

Voir Sàrdaigne.

4 84 5. 9 Jum. Voir le traité signé au Congrès de Vienne, (art. LXXXVI). Les états qui ont composé la ci -devant République de Gènes, sont réunis à perpétuité aux états de S.

M. le roi de Sàrdaigne, etc. Voir 2« partie de ce Rec.

ORAllDE-BBfiTAOHB.

Voir nndex— Aubaine.

4760. 28 JuiUet. Maroc. — Traité de paix et de commerce,

signé à Fez. I. l

(Indication des traités antérieurs depuis 17S1.) 4762. 22 Juin. Tums. — Traité de paix et de commerce,

signé au Bardo. I. 26

(Indication des traités antérieurs depuis 1668.) 4762. 22 Juillet. Tripoli. — Traité de paix, signé à Tripoli^ pour le renouvellement des traités antérieurs. I. i' (Indication des traités antérieurs depuis 166S.)

1763. iO Févr. Espagne. — Traité définitif de paix, signé

à Paris. I. 29

Le Portugal est compris au traité. (Voir À Tannée 1809. )

(Indication des traités antérieurs entre la Grande-Bretagne et l'Espagne, depuis 1690; — entre la Grande-Bretagne et la France, depuis 1606.)

1766. 5 Févr. Suède. — Traité d'alliance et de commerce,

signé à Stockholm. ï. 42

(Indication des traités antérieurs depuis 1654.)

1 766. 20 Juin. Russie. — Traité de commerce et d'amitié,

conclu à Saint-Pétershomrg. I. 43

(Indication des traités antérieurs depuis 1623.)

1 780. 4 Juillet. Danemàrck. — Convention signée à Londres,

pour expliquer le traité de 1 669 ( 1 670 ). ï. 205

1 783. 24 Mai. Maroc. — Articles additionnels d'amitié et

de commerce. ï. 276

1783. 3 Sept. France. — Traité définitif de paix et d'amitié, signé à Versailles. I. 301

1783. 3 Sept. Espagne. — Traité de paix, signé à /^m. 1.308

1783. 3 Sept. États-Unis. — Traité de paix, signé à Paris. I. 311

1 784. 20 Mai. Pats-Bas. — Traité de paix, signé à Paris. I. 322

( Indication des traités antérieurs depuis 1654. )

1785. 15 Mai. Maroc. — Ordre de l'empereur relatif au

port de Tanger. (Voir Maroc et Pays-Bas.) 1784. 14 Juillet. Espagne. — Convention conclue à Londres,

pour régler des limites en Amérique. I. 35B

1786. 26 Sept. France. — Traité de commerce et de na-

vigation, signé à Versailles. I. 358

1786. 15 Janv. France. — Convention signée à Versailles,

pour expliquer divers articles du traité

26 Sept. 1786. I. 402

1787. 31 Août. France. — Convention expUcative, signée à.

Versailles au sujet des établissements français dans l'Inde. I. 415