‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 3)Chapitre 69 sur 82 · PRUSSE. I · texte numérisé non relu

PRUSSE. I

T. P., 4762. 22 Mai. Traité de paix, signé à /Tambour^. I. îl\

i 763. i 5 Fé vr. Autriche. — Traité de paix, signé à Hvberts-

bourg, I. 28 1

(Indication des traités antérieurs depuis 16i8. )

1764. 11 Avril. Russie. -— Traité d'alliance, signé à Saint- Pétersbourg. I. 40

(Indication de^ traités antérieurs depuis 1660. } 1769. 26 Août. Villes anséatiques. — Traité de commerce

avec les villes de Brome et Minden. I. <00

1772. 25 Juillet. Russie. — Voir Pologne. I. 103

i^fjijyj^ __ Maroc. — Voir Deux -Siciles et BIaroc, 1777. I. 13" 1779. 13 Mai. Autriche. — Traité de paix, signé à Teschen, suivi de Paccession de plusieurs états allemands. I. 167

1781. 30 Avril. Règlement sur la netUraUté (voir ce mol à

rindex.

1781. 8 Mai. Russie. — Convention maritime, signée à Saint'Pétersbourg. Yoiv Neutralité iJSO à rindex. I. 2Î3

1785. 10 Sept. États-Unis. — Traité d'amitié et de commerce, signé à La Haye, I. 343

1787. — Règlement relatif à l'entrée des effets ap-

partenant aux ministres étrangers. I. 418

1788. 15 Avril. Pays-Bas. — Traité d'alliance défensive,

signé à Berlin. H. \

' (Indication des traités antérieurs depuis 16&5.}

1790. 21 Janv. Porte OTTOHAifE. — Traité d'alliance, signé

à Constantinople, n. 30

1790. Dec. Danemarck. — Abolition du droit de détraction. U. 3i

1793. — Graiidb-Bretagiub. — Voir Grandb-Bretagne. II. 68

1795. 5 Avril. France. — Traité de paix, signé à Bâk. 11. 100

(Annulé par le traité de 1814; voir 3^ p. a. c. R.)

1795. 24 Oct. Russie. — Convention conclue à SaùU-Pé-

tersbourg, (Second démembrement de

la Pologne.) U. 103

1797. 9 Sept. Sarbaigne. — Convention signée à Turin,

pour l'abolition du droit d'aubaine. II. 148

1799. 11 Juillet. États-Unis. — Traité d'amitié et de com-

merce, signé à JfferfiW; pour dix ans. n. 194 (Remis en vigueur par le traité de 1888.)

1800. 18 Dec. Russie. — Convention pour ime neutralité

maritime armée, conclue à Saint-Pétersbourg. II. 219

1803. Sept. Porte ottomane. — Firman concernant Tripoli et Tunis. II. 3«l

1 803. Sept. Tripoli et Tunis. — Voir le Firman ci -dessus.

PRUSSE — RUSSIE j|i9

1 806. 1 7 JuiUet. PoKW ottomajcb. -— Note du ministère otto-

man, concernant là navigation prussienne dans la mer Noire. II. 3^4

1807. 7 Juillet. France. — Traité de paix, signé h Ttisit, II. 323

(Ànmiié par le Iraité de 1814; voir 3« P. d. c R. ) 181 4. 46 Avril. Bavièri:;. — Abolition du droit de détraction. II. 388 184 4. 6 Août. Mecklenbourg^Strelitz. — Ah(^ition du droit

de détraction. II. 389

iSI 4 . 6 Août France. -^ Voir llndex— Aubaine. I8l4.46 0ct. MBCKLSNBOCRG-ScHwARm. — Abolition du

droit de détraction. II. 388

Î844. SrO Nov. ANHALT-CoRtiiEN. — Abolition du droit de

détracdon. 11. 389

481 4. 30 Dec. Bade. — ^ Abofition du droit de détraction. II. 389 1842. 40 Févr. Saxe-Cobourg. — Abolition du droit de

détraction. II. 390

(Renouvelée en 1S14.) 4 842. 3 Mars. Suisse. — Abolition du droit de détraction

et d'émigration. II. 390

1842. 8 Avril. Nassau. — Abolition du droit de détraction

et d'émigratioi). IL 390

(Renouvelée le 31 Octobre 1816.) 1842. 8 Avril. Anhalt-Bernbourg. — Abolition du droit

de détraction et d'émigration. - II. 394

( Renouvelée le 33 Mai 1815. ) 1842. 12 Juin. Anhalt-Dessau. — Abolition du droit de détraction et d'émigration. U. 394 ( Renouvelée le 23 Décembre 181 6. )

RAOnSB.

Voir Autriche.

ailGSirGES gABBARESÇUBg.

Voir Alabr, Tunis, 'Tripoli.

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