‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 3)Chapitre 70 sur 82 · II. . i · texte numérisé non relu

II. . i

4764. 11 AvriJ. Pkussb. — Traité (faDiaiice, signé à Samt-

Pétersbotirg. I. ii-

(Indication ûbb traités aniérienrs depois fefiO. } 1766. 20 Juin. Gkardk-Butaghk. — Traité d'anûtié et de

commerce conclu à Samt-Féienbourg. I. i3 ( Indication des traités antérienrs depuis 1€23. ] 1772. 25 Juillet. Aotbicbs. — Voir Polo«ib. I. m

1772. 25 Juillet. PitssB. — Voir Pologhb. 1. m

1774. 10 Juillet. Porte ottomahs. — Traité de paix perpétuelle, conclu à Koutsdumc^KagnardgL \. \\\ (Indication des traités antérieurs &Bffaâs 17H. } 1777. — MAMOf^ — Voir DbuX'Sicilks et Mamoc. 1. <3:

1779. 10 Mai^. Poète ottomàee. — Ckmvention explicative du traité de 1774, signée à ConsUmU' nople, I. \U

1779. 13 Mai. Auteichb et Prusse. — Traité de paix, signé

à Teschen. entre rAutriche et la Prusse, sous la médiation de la France et de la Russie. L 16Î

1 780. 28 Févr. Déclaration relative à la neutralité. Voir ce

motàPIndex. L 193

(Voir Espagne, France, Grande-Bretagne: réponse de ces cours. )

1780. 9 Juillet. Danemarck. — Convention maritime, signée

à Copenhague, 1. iU

(Voir 1*782, pour l'indication des traités antérieurs. )

Suède. — Accession à cette convention.

(Voir 1799, pour les traités antérieurs.) France. — Réponse à la communication qui lui est faite. (Voir NeutrcMé.)

1780. 1*' Août. Suède. — Convention maritime, signée à

Saint-Pétersbourg. L 2iO

DAifEHARCK. — Accessi(m à cette convention. I. W^ France. — Réponse à la communication qui

lui est faite. (Voir Neutralité,) I. ii^\

(Voir 1787, pour les traités antérieurs.)

1781. 8 Mai. Prusse. — Convention maritime , signée à

Saint-Pétersbourg. (Voir Neutralité.) 1. 2Î3

1781. Oct. Autriche. — Accession de l'empereur Jo-

seph II à la déclaration de la Russie, du 28 Févr. 1780. (Voir Neutralité.) 17821. 13 Juillet. Portugal. — Convention signée à Saint-Pétersbourg , pour la neutralité. [\o\t Neutralité.) 1. Û

1782, 8/10 Ôtt. Dankmarck. — Traité de coumierce, signé

à SaitU-Pétersbourg. 1. 25

f Indication des traités antérieurs depuis 1511. )

1783. 10 Févr. Dsix-SicaBs. — Convention signée è SaàU^

Pétersbourg, concernant la neutralité.

(Voir ce mot à l'Index.) 1783.21 Juin. Porte ottomane. — Traité de commerce,

signé à Comtantmople. I. 278

1783. 28 Dec. ^ «, . .

1784. 8Janv. ^''''TrnnZL:::^^^^^^ '^^^ i ...

a Lonstantînople. I. 315

1784. 22 Févr. Ukase sur le commerce de la mer Noire. 1. 316

1785. 1/12 Nov. Autriche. — Traité de commerce sous la

forme de déclarations. ' I. 344

1786.31 Dec. ^ ^ .'

ii7ft7 ÂA 1 ' ** RANGE. — Traité de commerce et de navi- 1 i»/. 1 1 Janv. g^^i^^^ g|g^^ ^ Saint-Pétersbourg. I. 385

( Indicatioii des traités antérieurs depuis 1619. ) 1787. 6/17 Janv. Deux-Siciles. — Traité de commerce, signé

à Zarskoseh. I. 403

1787. 20 Dec. Portugal. — Traité de commerce, conclu h

Saint-Pétershourg. I. 417

1 790. 1 4 Août. Suède. — Traité de paix , signé dans la

plaine de Vérelé. II. 31

1791. 29 Dec. „ n. .. 3.^ ...^ .

T^TTr^ — jTT- — Porte ottomane. — Traité définitif de paix,

1792. 9 Janv. signé à Fassi. II. 65

1 793. — Voir Grande-Bretagne. Il, 68 1 793. 25 Mars. Grands-Bretagne. — Convention, de commerce, signée à Londres. 11. 68

1795. 3 Janv. Autriche. — Déclaration signée à Saint-Pétersbourg. (Second démembrement delà Pologne.) II. 103

1795. 24 Oct. Prusse. — Convention conclue à Saint-Pétersbourg, (Second démembrement de la Pologne.) U. 103

1797. 21 Févr. Grande-Bretagne. — Traité de commerce,

signé à Saint-Pétersbourg. IL 1 32

1798. 23 Dec. Porte ottomane. — Traité d'alliance défen-

sive, signé à Ckmstantinople. IL 160

1 798. 27 Dec. Ï^ortugal. Traité d'amitié et de naviga-

tion, signé à Saint-Pétersbourg. IL 160

1799. 12 Juillet. Bavière. — Traité relatif à Perdre de Malte. IL 200

1 799. 29 Oct. Suède. — Traité d'alliance et d'amitié, con-

clu à Gatschina. IL 20 \

(Indication des traités antérieurs.)

1 800. 21 Mars. Porte ottomane. — Convention signée à Con-

stantmople, concernant les îles Ioniennes. IL 203 1800. 20 Août. Saxe (électorale). — Abolition réciproque

du droit de détraction. IL 205

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