RUSSIE — SAINT-SIÈGE
1800. 16 Dec. Suède. ^^ CoBvention . coQclue à SakU^Pé-
tersbourg^ pour une neutralité armée. H, 215 1800. 16 Dec. Danemarck. --r- Convention conclue à Saint-
Pétersbourgj pour une neutralité armée. IL 219
1800. 18 Dec. Prusse. -^ Convention conclue à Saint-Pé-
tersbourg, pour une neutralité armée. II. 219 1801.13 Mars. Suède. — Traité de commerce, signé à
Saint-Pétershowrg. IL 223
1801. 17 Juin. Grande-Bretagne. — Convention maritime,
• signée à Saint-Pétersbourg. IL 247 Daneharck. — Accession à cette convention,
les 23 OcU 180i , et 30 Mars 1802, IL 354
1801. 8 Oct. France. -- Traité de paix, signé à /fem. IL 267
1802. 30 Mars. Suède. — Accession de la Suède à la con-
vention du 17 Juin 1801. n. 255
1807. 7 Juillet. France. — Traité de paix, signé à TiLsU, IL 322
1807. 13 Août. Ordonnance concernant l'admission des
étrangers .en. Russie. II. 324
1808. 7 Mai. Auti^iche. — Gonyention signée à Vienne,
pour Textradition des déserteurs. IL 332
1809. 17 Sept. Suède. — Traité de paix, signé à Fridrichs-
hamm. II. 338
(Voir le traité de 1817 , S« P. d. c. R.)
1810. 19 Mars. Autriche. - Acte de cessi(Hi et de démar-
cation, signé h LéopoL /• . IL 380
1810. 210 Nov. Suède. — Acte de démarcation des frontières, signé à. T^^ea. n. 384 1812. 18 Mai. Porte ottohane. — Traité de paix, signé à
Bucharest. U. 393
1812. 18 Juillet. Grande-Bretagne. — Traité de paix, signé
à Oérebro. IL 394
1812. 20 Juillet. Espagne. — Traité d'amitié, signé à Wel-
Uki-LoukL IL 395
1813. 12 Oct. Perse. — Traité de paix perpétuelle, signé
sur la rivière de Seitva dans le Gulistan. H. 397 (Indication des traités antérieurs depuis 17S9.) 1 8 1 4 .' 8 Févr. Danemarck. — Traité de paix, signé à Hanovre. II, 4 H
BAXXnsttGIL
1763, 3 Sept. Sardaigne. — Bref signé à Rome par Clément XIII. L 40
1770. 16 Janv. Sardaigne. — Concordat sous Clément XIV. L lOu
1776.. 18 Avril: Sardaigne. — Bref de Pie VI, relatif aux déserteurs. L 1O0
1 779. 4 Mars. Règlement relatif à la neutralité. Voir ce mot, 1780, àHndex.
