SERVIE

Voir les traités entre la Porte ottomane et la Russie.

8ICILB.

Voir Deuz-Siciles.

SUÈDE

1 760. 1 7 Mars. Dansiiarck. — Accession du Danemarck au traité de 1759, entre la Russie et la Suède. I. 1

1762. 7 Avril. P&DSSE. — Convention séparée, relative au commerce , jointe au traité signé le même jour à Ribnitz , pour une suspension d'armes. 1. 23 ( Indication des traités antérieurs depuis 16&8. } 1762. 22 Mai. Traité de paix, signé à Hambourg. 1. 25 1764. — Tunis.— Renouvellement du traité de 1736. I. 40 1 766. 5 Févr. Grande-Bretagne. — Traité d'alliance et de

commerce, signé à Stockholm. I. 42

( Indication des traités antérieurs depuis 1651. ) 1 766. 2 Nov. Règlement concernant les ministres étrangers (douanes). 1. 55

1774. — Pats-Bas. — Abolition du droit de détrac-

tiou. I. 109

1 775. 1 5 Août. Édit concernant le port firanc de Marstrand. I. 131

456 SUÉDE.

1 778. 8 Juillet Règlement sur les prises. Voir Neutralité. \ 779. — Mars. Règlement concernant la neatralité. Voir ce

mot.

1780. — Avril. Russie. — Ëx|iti(;ations djsraandées par la Suède , sur la déclaration de la Russie, du 28 Février; éclaircissements donnés par la Russie. Voir Neutralité.

1780. i*^"" Août. Russie. — Convention maritime, conclue à

Saint-Pétersbou7*g. L 220

(Voir 17^1 j^ur les traUét) antérieurs.) Dànemarck. — Accession à la convention

ci-dessus. I. 2ii

France. — Réponse à la communication qui

lui fut faite. 1. ±{i

1 780. 4 Août. France. — Réponse faite par la cour de France, à la déclaration de la Suède, sur ■•'■'■ la -neatralité. I. 23i

(In^Ieatton des traitéfi imtérieurs depuis 1631.)

1 783. 3 Avril. États-Unis. — Traité d'amitié et de com-

merce, signé à Paris, l. 265

(Renouvelé en grande partie par le traité de 1816.)

4783. 48 Sept. Dànemarck. — Déclaration pour la diminution du droit de détractîon. I. 315 (Indication des traités antérieurs depuis 1536. )

1784. \^' Juillet. France. — GonYdBlîon signée à Versailles^

pour expliquer la convention de commerce de 1741:

1788. — Ordonnance sur le» prises. (Yoir NetUraUté 1780.)

1790. 14 Août. Russie. -— Traité de paix, signé dans la > plaine de Vérelé. » <

1794. 27 Mars. Dànemarck. — Convention signée à Copenhague, pour la défense loutûelleet' la sûreté de la navigation.

\ 796. 22 Mai. Ordonnance royale relative au port de Gothenbourg.

1796. 13 Mars. Sarbaigne. — Convention conclue entre la République de Gênes et la Suède, pour Textràdition des marins déserteurs, etc.

1 799. 29 Oct. Russie. — Traité d'alliance et d'amitié, con-

clu à GatscMna.

1 ( Indication des traités antérieurs. )

1800. 16 Dec. Russie. — Convention conclue à Saint-Pé-

tersbourg, pour uhb nexxivalité armée. 11. 21"

1801. 13 Mars. Russie. — Traité de commerce, signé à

• ■ ' 5 Saiîit-Pétersbourg. ' H. 223