SAINT-SIEGE ET SARDAIGNE

Bref par lequel Clément XIII applique aux paya cédés au roi de Sardaigne, par les traités de Vienne et dAix^la-ChapeUe, les ^^ 9 , \0 , t ^ , \^ et \3 de rinstructian aux évéques pour Vexécution du concordat Signé à Rome, le 3 Septembre 4 763.

Un nouveau concordat, sous la forme d'une instruction donnée par Clément XIV, a été signé le 46 Janvier 4770: voir plus loin. Par un bref daté de Rome, le 22 Septembre 4774, le Pape appliqua aux pays cédés à la Sardaigne, par les traités de Vienne et d'Aix-la-Chapelle, le § 4 de rinstruction du 46 Janvier 4770.

Voir Recueil de Martens , ^ édition , t. I , p. 688.