MAROC ET PAYS-BAS

Traités antérieurs à consulter

4683 et 4684. 26 Mai et Août. Traité de paix et de navigation (renouvelé en ir'^'

4752. 24 Novembre. Traité de paix et de commerce, en 23 articles, signé À Tétuan, par lequel est renouvelé (Art. 4*') te traité de 4684.

Voir RtcueU des traités de Gonmerce et de nooigaêio» par MM. ms Cusst et d'Haote- RiVE, ire partie, t. IV, p. 432 à 467.

Lettre de V empereur de Maroc, datée du 29 Juin Mil, à t amiral Mil Pichoî, annonçant que la paix a été faite, suivant les anciens traités; — et déclaration, en date de Salé, le 9 Juillet Mil, donnée par Jean-Henri de Kinsbergen, capitaine de haut-bord au service de leurs hautes puissances, portant que la paix a été renouvelée suivant le traité dw 2i Novembre 4 752,

Voir Recueil de MM. db Cossy rt D^UAUTeRiyE, 2» partie, t. fV, p. 467 et 459.

Traités antérieurs à consiilter:

1668. 43 Février. Traité signé à' Lisbonne.

m\. 48 Juin. Traité signé à Lisbonne.

1715. 6 Février. Traité signé à Utrecht, confirmant les traités de 1668 et 4 704.

1760. 43 Janvier. Traité de limites, signé à Madrid.

1763. 42 Février. Accession du Portugal au traité (voir année 4763) conclu entre la France , la Grande-Bretagne et TEspague.

Voir les traités de 1668 à 1750, au Recueil de KM. de Gusst et D'Hauterive, 2« partie, t. 111, p. 79 à 90.

Traité préliminaire de paix et de limites, signé à Saint-Udefonse, le 1«^ Octobre Mil.

Ce traité étant renouvelé par le traité de 4778, nous aurions été dans ie cas de le placer ici, «bien que préliminaire, t» mais il ne concerne absolument que les possessions limitrophes dans l'Amérique du Sud, et la Hgne de démarcation entre ^es; or, l'Espagne ayant perdu ses colonies dans le continent de l'Amérique du Sud, le traité préliminaire du 4''' Octobre 4777, devient tout à fait superflu.

Le traité définitif, conclu en 4778, ayant rendu commun au Portugal le traité conclu en 4667, entre ¥ Espagne et la Grande-Bretagne, nous renvoyons , pour ce dernier traité, au Recueil de MM. de Cussy et d'Haute- WVE, 2' partie, t. U, p. 397 à 422.