RUSSIE ET SUEDE

Convention maritime, signée à Saint-Pétersbourg, le 1®*" Août 1780, pour le maintien de la liberté du commerce des neutres.

Voir , plus haut , Neutralité.

La série des traités antérieurs entre la Russie et la Suède se trouve en tête du traité de 4790.

Traités antérieurs à consulter:

<634. 23 Janvier. Traité signé à Bernwald pour le commerce entre les

sujets, et la sûreté de la mer Balticfue.

4648. Traité de Westphalie. (Voir les traités de 4656 et 4659 entre la

BoUande et la Suède.) i66i. 23 Septembre. Traité d'alliance.

4662. 30 Décembre. Traité relatif au commerce, signé à Stockholm. 4672. 44 Avril. Traité signé k Stodtholm, pour le renouvellement de

l'alliance.

4675. 25 Août. Traité d'alliance, signé à Versailles. 4678. Traité de paix de Nimègue.

4698. 9 Juillet. Traité de ligue défensive, signé à Stockholm. 4744. 25 Avril. Convention de commerce, signée à Versailles. 4752. 48 Décembre.) Édits portant abolition réciproque du droit d'aubaine 4764. 24 Décembre.^ pour les biens meubles.

4759. 9 Mars. Accession de la France au traité conclu entre la Russie et

la Suède au sujet de la Baltique.

Voir AaciMii dti traitée de cùmmeree et de navigation par MM. oe Gusby et d^Hauterite, ir«partie,t. in,p. 299à918.

Déclaration de la Suède concernant la neutralité; 21 Juillet 1 780. Réponse de la cour de France; 4 Août 1780.

Voir, plus haut, Neutralité, à l'année 1780,