SICILE

Voir Deux-Siciles.

1 7 Mars. Danemarck. — Accession du Danemarck au traité de 1 759 , entre la Russie et la Suède. I. 1

. 7 Avril. Prusse. — Convention séparée , relative au commerce , jointe au traité signé le même jour à Ribnitz , pour une suspension d'armes. l 23 ( Indication des traités antérieurs depuis 1618. ) . 22 Mai. Traité de paix, signé à Hambourg. I. 25

— Tunis. — Renouvellement du traité de 1736 I. 40 . 5 Févr. Grande-Bretagne. — Traité d'alliance et de

commerce, signé à Stockholm. I. 42

(Indication des traités antérieurs depuis 1654.) . 2 Nov. Règlement concernant les ministres étrangers (douanes). l. 55

— Pays-Bas. — Abolition du droit de détrac-

tion. L 109

. 15 Août. Édit concernant le port franc de Marstrand. I. 131

456 SL'ÊDK.

1778. 8 Juillet, BègtenwPi sar Itfs prises. Voir

1779. — Mars. Règleiiiefilcoiiceniaiift la iieirtniilé. Voiree

moi.

I7H0. — Avril. RosHi. r- fiipUcatkMis aemamiiws par b Soède, sur la dédaratioD delainsBt du 28 Février; édaircisseiiienls émm par la Russie. Y<iîr Neutratàé, 4780, h'^ Août Russie. -— Convention maritiiiie, oodcIm i Sgkd-P&enbQurg. M

(Voir 1199, poor les UaiMa ■Ifcliwi j DunouROL — Accessioii à la oonvemiii

. ci-dessus. Il

FiikHCB. — R^MHQise à la comaranicalioQfi lui fut faite. Ll

4780. 4 Août. FaAHCB. — Réponse £ute par la oour de France, à la déclaration de la Suède,»

la neutralité. 19|

(Indléafiaa dM ttailëa antërieiirs depuis fUL} 4783. 3 Avril. ÉTATS-lJms. — Traité d*ainitié et deooa-

merce, signé à Pœris. Ll|

(Renouvelé en grande partie par le bilè de 1810.)

4783. 48 Sept Dahbmarck. — Déclaration pour la difflim-

tien du droit de détraction. Il |

(Indication des traités antérieiirs d^nis ISK.

4784. 4«'^ Juillet. France. — ConTention signée à VerscMa.

pour expliquer la convention de commerce de 1741. LÔ

1788. — Ordonnance sur les prises. (Voir Neutralité

1790. 14 Août. Russie. — Traité de paix, signé dans la

plaine de Vérelé, IL il

4794. 27 Mars. Danemarck. — Convention signée à Cktpeur hague, pour la défense loutuelle et la sûreté de la navigation. IL 'i

1796. 22 Mai. Ordonnance royale relative au port de Go-

thenbourg. IL îî

1796. 13 Mars. Sardaigne, — Convention conclue entre la République de Gênes et la Suède, pour Pextradition des marins déserteurs, etc. n. M

1 799. 29 Oct. Russie. — Traité d'alliance et d'amitié, con-

clu à Gatsckma. fl. 20

( Indication des traités antérieurs. )

1800. 16 Dec. Russie. — Convention conclue à Sawi-K-

tersbourg, pour une neutralité armée. IL îi

1801. 13 Mars. Russie. — Traité de commerce, signé à

Saint- Péter sbou7*g. II. î