SUÈDE - SUISSE
lars. Grand£-Bretagi^e , Russie et Danemarck. — Accession de la Suède à la convention maritime conclue le 17 Juin 1801, et accession du Danemarck, le 23 Octobre 1801. n. 255
)ct. Tripoli. — Traité de paix. II. 281
( Indication des traités antérieurs. )
uiUet. Grande-Bretagne. — Convention signée à Londres y pour expliquer Farticle XI du traité de 1661. II. 290
uin. Mecklenhourg-Schwérin. — Traité signé à Malmô, pour cent ans, concernant la cession de la ville de Wismar. H. 291
anv. Ordonnance rendue à Munich, sur la neutralité, n. 312
»ept. Russie. — Traité de paix, signé à Fridrichs-
hamm. H. 338
Voir le traité de 1817.
>éc. Danemarck. — Traité de paix , signé à J&n-
kôping, H. 345
( Renouvelant le traité du 27 Mai 1660 , dans lequel les Villes anséatiques étaient comprises.)
anv. France. — Traité de paix, signé à Paris. H. 351
[ov. Russie. — Acte de démarcation de frontières,
signé à Tômea, ^ IL 384
uillet. Grande-Bretagne. — Traité de paix, signé
à Oérebro, H. 396
anv. Danemarck. — Traité de paix, signé à Kiel, par lequel le Danemarck cède la Norvège. II. 404 Villes anséatiques. — (Voir 1809, traité entre la Suède et le Danemarck.)
8UZS8S.
[ai. France. — Traité d'alliance générale entre la France et tout le Corps helvétique, (fondé sur le traité de 1516), signé à Soleure. I. 137
(Indication des traités antérieurs depuis 1516.)
anv. France. — Édit royal concernant les privilèges accordés aux Suisses. I. 21321
Loût. Suisse. — Déclaration concernant les créances des Suisses sur les faillis. I. 326
Loût. France. — Traité d'amitié et d'alliance,
signé à Paris, II. 156
[ai. France. — Traité de commerce, signé à Parts. II. 1 921
tm
2 Avril IfcwftiiL— Convention
pour Fextradifioo des 6 Dec Fbams. — Voir Hodex — Aobaine.
44 Avril. ArrucsE.-- Édit portant âdbolitiflndn M d'aubaine.
AiTTUCHE et MoDtaiB. — Convention relatif
au commerce sur la route de Ptitcja, \^^ Règlement siu- la navigation d^ neutrei
Voir NeulraUté. Maroc. — Traité de paix. lft|
Autriche. — Convention relative au commerce. 1*1 H Juillet. Autriche. — Cession de la Toscane à la
branche puînée d^Autriche. B. U
1777, S6 Dec.
fl Févr.
4 Dec.
TRIPOLL I
iH\± iâ Juillet. Grande-Bretagne. — Traité de paix, pour lo renouvellement des traités antérieurs, l (Indication des traités antérieurs depuis 1G8i
177*. M Dé<î. France. — Traité confirmant les traités antérieurs, et articles additionnels, signés à Tripoli I.
( Indication des traités antérieurs depuis f 685.
178 V. 10 Sept. Espagne. — Tiaité da paix et d'amitié. L
I79:i. 30 Juin. France. — Convention pour confirmer les
traités antérieurs. D.
TRIPOLI — TUNIS. i59
>v. États-Ums. — Traité de paix et d'amitié.
il. Portugal. — Traité de paix et d'amitié, signé à Tripoli.
in. France. Traité de paix, signé à Tripoli
3t. Suède. — Traité de paix, signé à Tripoli, (Indication des traités antérieurs.)
pt. Prusse. — Voir le Firman accordé par la
Porte ottomane en S.^ptembre 1803. U. 311
îi. Grande-Bretagne. — Tjaité pour renouveler les anciens traités. IL 39i
