‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 5)Chapitre 105 sur 107 · TUNIS · texte numérisé non relu

TUNIS

in. Grande-Bretagne. — Traité de paix et de

commerce, signé au Bar do. L 26

( Indication des traités antérieurs depuis 1663. ) Suède. — Renouvellement du traité de 1736. L 40 ii. France. — Traité relatif aux corsaires de

Maroc. L 44

(Voir le traité de 1770, pour l'indication des traités antérieurs.)

jpL France. — Traité définitif de paix, signé au

Bar do, L 101

( Indication des traités antérieurs depuis 1604. )

in. France. — Renouvellement des traités antérieurs, signé au Bardo. 1. 110

lillet. Espagne. — Traité de paix et de commerce, signé en Janvier, et ratifié par le roi d'Espagne, le 19 Juillet. U. 46

ai. France. — Traité relatif aux corsaires. IL 101

)ût. États-Unis. -- Traité de paix, signé à Tunis. H. 1 40

(Voir ^ p. d. c. R. , 1824 , les modiflcatioDS adoptées. )

jvr. France. — Traité de paix, signé à Timis. U. 270

îpt. Prusse. — Voir le Firman accordé par la

Porte ottomane. - R. 311

îi. Grande-Bretagne. — Traité pour renouveler

les traités antérieurs. H. 391

Bt. Grande-Bretagne. — Article additionnel

concernant les îles Ioniennes. IL 401

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