‹ Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes diplomatique (volume 5)Chapitre 106 sur 107 · TURQUIE · texte numérisé non relu

TURQUIE

Voir Porte ottomane.

UBUOAT.

Voir 2^ P. d. c. R.

VILLES àS&tX'ES&UES.

Toir rf 1^. (k e. ft qt iBft «MiMv4iMc te Ports

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voir je p. d. q.J^

Voir AumicHB.

481& 9 JuiD. Voir le traité, signé au Congrès de VUmmê (art »eltt|^^ les lies cHgrapt^Téiiitieiines, les Un/tmi Gattaro, la we de Venise, lem lAgmies, toi |

, vMioea .«ft-MMeia de Içob»

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If

1769. «•'Août

1769, 26 Août.

4776. 2 Août.

1789. 17 Mars.

1796. 24 Juin.

1809. 10 Dec.

COB- i

Fkaucb., — Traité de marine et de cobmerce, signé à Hambourg.

PaussB. — Traité de commerce. l^

DAinsMARCK. — Convention entre le D»^ ' marck et la ville de Liibeck , pour l'a!»lition du droit d'aubaine. Vft

Règlement sur la navigation des neutres, l M

(Voir année 1780, Neutralité. )

Francs. — Convention signée à Hambowg, pour la prolongation du traité de commerce, signé avec la ville de Hambowg, le 1«' Août 1769. Il

Fraitce. - Rétablissement des rapports entre les deux pays. 1

Danemarck et Suède. — voir le traité de 1809, entre la Suède et le Danemarck, le(|a^ conirme celui de 1660, dans lequel les Villes anséatiqiies étaient comprises. H. S

WAUDBCK.

1813. 22 Janv. et 15 Mai. Fraucb.— Abolition du droit d'aubaine et de détraction. Voir à-nndex.

wAxua

Voir se p. d. c. R.

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