ECOSSE

Voir Grande-Bretagne.

ÉGTPTB.

Voir les traités entre la Porte ottomane et les diverses puissance* Voir la 2^ P. d. c. R.

ÉQUATfiUa. \ Mï

Voir a® P. d. c. r!

4764. 45 Août. France. — Pacte de famille, signé à Paris. \ \ *"

( Indication des traités antérieurs depuis 1539. 4763. 40 Févr. France et Grande-Bretagns. — Traité définitif de paix, signé à Paris. 1 -j \ Le Portugal est compris au traité.

(Indication des traités antérieurs, depuis 1630 entre l'Espagne et la Grande-Bretagne.

let. Danbhàrck. — Convention signée k Madrid, pour la restitution des esclaves dans les colonies. 1. 62

(Indication des traités antérieur» depuis Ittl.) V. France. — Convenlion signée à Madrid,

pour expliquer Fart. XXIV du Pacte de

Famille. 1. 68

s. France. — Convention signée au Purdo,

pour régler les fonctions des consuls. 1. 80 >. France. — Convention signée à Versailles,

pour empêcher la contrebande. I. 126

. Portugal. — Traité de paix , signé à Saint-

Hdefonse. I. 443

( Indication des traités antérieurs depuis 166S. )

S. Portugal. — Traité de paix et d'amitié,

signé au /\ïrrfo. I. 157

(La France a accédé à ce traité.)

let. Ordonnance sur les prises. Voir NeuùraHté.

s. Règlement sur la Neutralité : voir ce mot à rindex.

il. Russie. — Réponse à la déclaration du 28

Février. Voir Neutralité, 1. 1 97

it. Danemarck. — Réponse à la déclaration du

SJuUIet. Yoir Neutralité, 1. 210

t Porte ottohane. — Traité de paix et de

commerce, signé à Ck>nstantinople, 1. 235

Sardaigne. — Convention relative aux successions et à l'abolition du droit d'aubaine. I. 263 (Indication des traités antérieurs depuis 1659.)

[et. France. — Accession de la France au traité

de 1778, entre TEspagneetle Portugal. 1. 301

t. Grande-Bretagne. — Traité de paix , signé

à Paris, I. 308

t. Tripoli. — Traité de paix et d'amitié. 1. 328

t. Jrance. — Traité de limites , signé à Elissonde, I. 335 Maroc. — Ordre de l'empereur relatif au port de Tanger. (Voir Maroc et Pays- Bas.) 1. 357

et. Grande-Bretagne. — Convention conclue à

Londres, pour régler des limites en

. Amérique 1. 358

Frange. — Convention signée à Madrid, pour

modiâer, en quelques points, les traités

antérieurs.- - • I. 374

1789. 20 Oet Mamoc. —

Yeordes

1 790. SO Oct 1790. M OeL GuM-BorAfiSB. —

4794. 19 Jairr. Tom. — Traité de 4794. S3 Join. Pats-Bas. — Cartel

4791. 30 Juillet. Gédide royale ooooefnant Im Eknqn 1|

4794. 43 Oct ) ^ -^^ .... .

4 792. ao Mars et 4 7 Avril | ^^"««x. — DôdaiHH^

verses relatrres aa csonomapoeclik navigation des sojeCs respetSk, Il 4793; S5 Mars. GftAXM-BiSTAfflis. — Y<w Gr«MMk«p;ll

4795. SSJmDetFBAaci. —Traité de paix, sq^n^k Ml 11 4795. S7 Oct. ÈrkjsAJms. — Traité de paix, ele.,i|pik J

« .ÂM-Zorettso el JMÈiL' Il

(ll0iiaitvelé le » février 48NL}

. 1796. 49 Août, FiAUCi. — Traité d'alliance eSnoaiveitl . fensive, signé à Sawt^Mtbphome. Û\

4799. 4«' Mars. Maroc. — Traité d'amitié et denavi^

signé à Mequmez. \Ql

4 804 . 6 Juin. Portugal. — Traité de paix, signé à JMJ6l*l

4 802. 27 Mars. Grande-Bretagnb. — Traité de paix d'AmA entre TEspagne , la France et la République batave (Hollande) d'une part, ci la Grande-^Bretagne d'autre part 1^1

4802. 44 Août. États-Unis. — Voir Tannée 4848.

4804. 2 Août. Suisse.. — Capitulation concernant dnq régiments suisses. l^

4842. 20 Juillet. Russne. — Traité d'amitié, signé à WM^ Louki, ' . V

1844. 5 Pévr. Grande-Bretagne.— Convention signée à Londres, concemarit des prises êtreprises, l

lâTATS ROMAINS ou JETAT ]N>HTIFIOAIi.

Voir ^AINT-SlÉGE.

ÉTATS-UNIB BEPTaBmjkXBJBm.

Voir iLBfllomiinfBB.

âTATS-UmS D'AMâaïQVB.

Règlement sur les Prises. Voir année 4780,

NmtràlUé à Plndex.

Règlement concernant la navigation neutre.

Voir 1780, iVeM^ra/i^. I. 481

vr. France. — Traité d'amitié et de commercé,

signé à Paris. I. 1 45

t. Pays-Bas. — Traité et d'amitié et de commerce, signé à La Haye, 1. 240 Résolution fixant le cérémonial à observer

à la réception des ministres étrangers. I. 264 TÎl. Suède. — Traité d'amitié et de commerce,

signé à Paris, ï. 265

(Renouvelé en grande partie par le traité de 1816.)

pt. Grande-Bretagne. Traité de paix, signé à

Paris, 1. 311

pt. Prusse. — Traité d'amitié et de commerce,

signé à La Haye, I. 343

anv. Maroc. — Traité d'amitié et de commerce. I. 380

\\, France. — Convention signée à Versailles,

pour fixer les fonctions des consuls. H. 2 Voir Indes occidentales.

IV. Grande-Bretagne. — Traité d'amitié et de commerce, signé à Londres; suivi d'articles additionnels de 1 795 et 1 796. H. 75

)t. Espagne. — Traité de paix conclu à San-

Lorenzo el Real, II. 1 05

(Ce traité a été renouvelé le 22 Février 1819.) li. Grande-Bretagne. — Article explicatif joint

au traité de 1 794, (Voir ce traité. ) IL 1 1 4

>v. Tripoli. — Traité de paix et d'amitié. H. 126

M, Tunis. — Traité de paix. (Voir 2^ P. d. c. R.,

1 824 , modifications. ) II. 1 40

Qlet. Prusse. — Traité d'amitié et de commerce,

"signé à Berlin, pour dix ans. H. 194

(U fut remis , en partie , en vigueur par le traité à 1828.)

pt. France. — Convention de paix et de commerce conclue à Paris, II. 206

nv. Grande-Bretagne. — Convention signée à Londres, pour l'exécution du traité de 1794. Il 268

)ùt. Espagne. — Voir à l'année 1 81 8^2* P. d. c. R.

m\, France. — Traité signé à Paris , pour la cession de la LQuisiane, suivi de deux . conventions séparées. II. 282

4M ÉTATS-UNIS P* AMtiaiIQOB -w tMNGL

1804. 4NoY. Acte du Congrès p&tft le îiMinAîa k A * neolralité. W .

Yoir iiu08ni.

Voir llndCDL an mot Aubaine.

1760. i4 Mars. SAiDiiGiiB. — Traité de limites , sipéi ' Turin. l|

(Indicatioii des traités antérieun éepriilft

4760. 24 Mars. Rcssib et Scède. Voir DAimuaux, Bon« SoftDB, 47 Mars 1760. Il

4764. 45 Août Ewashb. — Pacte de famille, signé à An l|

(Indication des traités anlérienrs depoôfll.

4763. 40 Févr. Espaohb et G&Aia>E-.BB8TAG]fE. — Traléè> finitif de paix, si^é à Paris. l|

Le Portugal est compris «au traité.

(Indication des traités antérteo» deiniim entre U France et la Granda-antagMJ

4 765. — Wmnwunfi. — Convention conclue à S»

* bùurg, pour la restituticm desdésertAi^

(Indication des traitée antériears depuis f .4765. 24 Mai. Tunis. — Traité relatif aux corsaires i Maroc.

(YoirlrâitôdelTTO, pour l'indication des tnto

antérieurs. )

4766. 42 Mai. Bavière. — Voir Flndex — Aubaine.

4766. 24 Juin. Autiuche. — Convention signée à Viem,

pour Fabolition du droit d'aubaine. Voir rindex — Aubaine.

(Indication des traité^ antérieurs depuis 13it 1 767. — IIesse ( Cassel et Darmstadt ) . — Voir rindex — Aubaine.

4767. 28 Févr. Nassau. — Voir Hndex — Aubaine.

1767. 28 Mai. Maroc. — Traité de paix et de commerce,

signé à Maroc.

(Indication des traités antérieurs depuis 16301)

1768. 2 Janv. Espagne. — Convention signée à Madrid,

pour expliquer ^article XïV du Pacte de Famillle.

4768. 6 Dec. Toscane. — - Convention. Voir l'Index —

Aubaine.

( Indication xtes* traités antériears avec la Toscane. )

"évr. Parme. — Voir Pfaidex— Aubaine.

PS. ESPAGNE. — Convention signée au Pardo^

pour régler les fonctions des consuls. I. 84

i. Belgique. — Traité entre l'impératrice Marie-Thérèse et la France, pour les limites des Pays-Bas autrichiens. - I. 84

OÛt. VlLLE)9 ANSfiÀTIQOES^ (HAMBOUftG.) — Traité

de marine^ et de commerce , signé à Hambourg. 1. 84

( Indication des traités antériefurs depuis 1494. ) ril. Sardaigne. — Voir Fïndex — Aubaine.

3t. Tunis. — Traité définitif de paix conclu au

Bardo, I. 101

irr. Saxe-Weihar. — Voir l'Index — Aubaine.

/T. Sardaigne. — Convention entre la France et la République de Gènes, pour empêcher la contrebande, signée à ilran/t^ej^. 1. 103

rs. Danemarck. — Voir l'hidex — Aubaine.