DEUX-SICILES ET PORTE OTTOMANE

Traité, conclu à Constantinople , le 16 Octobre 1827, concernant la navigation de la mer Noir, entre les Deux-Siciles et h Porte ottomane.

O traité est la reproduction textuelle de celui qui a été signé, le mémo jour, entre l'Espagne et la Porte ottomane.

Traités antérieurs à consulter:

1740. 7 Avril. Traité de paix et de commerce.

< 799. 21 Janvier. Traité d'alliance qui renouvelle celui de 1740.

Voir Recueil de MM. d'Hautbrive et de Cosst, 2e partie, t. H, p. 233 à 243; — t*» trwie de 1799 se trouve aussi dans le Nouv. Recueil de Martf.ns, t. VI, p. ->75.