‹ Recueil méthodique de législation minéraleChapitre 119 sur 134 · V. Recettes · texte numérisé non relu

V. Recettes

Puits dVau salée. — V. Set,

Pyrîteuscs (terres). — 2, l3, i4«

Recettes extérieures et recettes intérieure». — Mesures de précaution, 207, 209, 210, 259, 2(k).

Recberche des mines. — Le droit de recherche appartient aux propriétaires et il peut être cédé par eux à des tiers, 3, 20, 21, 588, 593,594. — Les recherches peuvent être faites malgré le propriétaire, tivec rautorisation du gouvernement, 3, 20, 588, 593, 54>4. — Formes à suivre pour obtenir rautorisation, 3, 20, 590, 594. — Zone dans laquelle les recherches peuvent être exécutées, 3, 21, 3o, 55, 58, 588, 598. — Durée des permissions, 2X. — Les travaux ne doivent pas dégénérer en travaux d’exploitation, 3, 594. — Ils s’exécutent sous la surveillance de l'Administration, 18, 21, 206, 281, 282. — Les recherches en terrain concédé sont interdites, 3, 21, ii5. — Itecherches dans les terrains communaux, boisés ou non ix>isés, 03, 04.

Page 1