‹ Recueil méthodique de législation minéraleChapitre 125 sur 134 · I.N fév · texte numérisé non relu

I.N fév

31 mars —

1®** mai —

i>K i.k<;isi.atïox imiakuaia:

. CiiTuIîurc. Concours <les inj^ônieurs aux coniiiussious de statistique perniauoute. Rappel <les <locun,ents ivlatifs à ces commissions.. Decret c«mccrnant les réunions de concession

<le mines <!<• iik'iiic nature

Circulaire. Boriia^^e des concessions ^

Circulaire. Knvoi <lu décret qui interdit la

r<*union (h’: plusicuirs concessions

(drculair(‘. Frais <le hurc'au et de tournées. Observations sur la <lécentraIisation administrative en ce <|ui concerne les étahlissemenls

insalubres <le 1**® classe

i^orlu^al. Décret. Loi concernant les mines. . . Decret relatif aux établissements insalubres, ('irculairi'. Durée du travail <laus les manufactures i‘t usinc's

Suisse (Canton de Berne). Loi sur les mines. . Circulaire. Ib’oscription des fonds en fonte <lans la construclion des bouilleurs de chaudières à vapeur

Circulair(‘. Demamle <Lun invmitaire des documents onici<ds d’intérél général qui font partie des archivi's de chacpie bureau. . (Circulaire. Kcole desmincursde Saint-Etienne.

Knv<ii flu jirograinme d’examen

Suiss(‘ (Canton du Tessin). Loi sur les mines. Circulaire. Relevé des couj>es de terrains mis iVdécouvi'rt dans les travaux de chemins de

IVr

Circulaire. Cartes g“éologiques agronomiques

et laboratoires de chimie

Arrête réglant h's vacances du Conseil général

<les mines

Circulaire. Décorations étrangères

Circulaire. Collection paléontologi({ue del’école

impériale des mines

Circulaire relative aux procès-verbaux <le visit<^‘

des mines. Instruction

Portugal. Uèglement sur les mines

Circulaire. Instructions concernant les retenues

pour pensions •

Circulaire. Instructions au sujet du recrutement

militaire

Circulaire. Eorme de la correspondance administrative

Circulaire. Retenues, h onctionnaires et allocations qui doivent les subir. Dispositions

générales

Circulaire. Retenues. Fonctionnaires et employés payés sur des fonds autres que ceux

Fin

RECUEIL MKTHOniQUE

10 mai 1854.

10 juin —

Page 1