IG
25 sej)t. —
18 nov. — le*^ déc. —
6 janv. 1855,
30 avril —
18 mai —
30 août —
15 oct. — 30 nov. — 23 avril 1856,
3 mai —
du Trésor. Demande <le renseignements
sur hmrs réiribulions
Décret relatil* au règlement des honoraires et Irais de déplacement <lus aux ingénieurs des mines pour leur intervention dans les allaires d’intérét départemental, communal ou
privé A.
Autriche. I^oi sur les mines
Décret concernant le recouvrement des frais auxquels donnent lieu les travaux d’intérêt jmblic exécutés à la charge des particuliers A.
Circulaire. Caractère obligatoire des itinéraires approuvés par l’Administration
Circulaire. Envoi du décret du 10 mai 1854. A. Circulaire. Du travail des enfants dans les
Autriche. Ordonnance sur les mines
Circulaire. Carte métallurgique de la France. République-Argentine. I..oi sur les mines.... Arrêté concernant les frais de missions spéciales
Décret concernant les concessions de mines en Algérie, dont le titre est antérieur à la
promulgation de la loi du 16 juin 1851
Rapport à l’Empereur A. M., f
Circulaire. Instruction pour l’application de la
loi <lu 10 juin 1854
Décret portant règlement d’administration publique pour l’exécution de la loi du 22
juin 1854
Circulaire. Instruction pour l’exécution de la loi du 22 juin1854 et du décret du 30 avril
Décret qui abroge le dernier § de l’art. 29 du décret du 24 décembre 1851, sur le service
des mines A.
Circulaire. Organisation du] service des eaux
minérales
Circulaire. Demandes de passage à bord des
bâtiments de la marine impériale
Décret concernant l’inspection générale du
service des mines A.
Décret relatif à l’organisation des Sociétés de
secours mutuels A.
Circulaire. Personnel. Feuilles signalétiques individuelles substituées aux tableaux collectifs A.
Arrêté qui établit une nouvelle répartition du
DE I.^:OISLATION MINKI\AI.R
i juin ISrif).
H juillet — 17 juillet —
1 'i août — 8 sept. —
1 nov.
25 mars 1857.
territoire français entre les cinq divisions
ininér<ilo^i(|ues A. M., 1856. 67
Instruction au sujet des recherches de mines en territoire militaire, dans des terrains
<lont la propriété est litigieuse* L. F., 1. 384
