I.oi sur la conservation et raménagement des

sources d’eaux minéral(*s 598

Décret portant me)dification des dispositions «les articles 32 e*t 33 du décre't du 24 décembre 1851, relatives à la lixation des cadres

et eles traitements <les gardes-mines A. M., 1856. 109

Circulaire. Franchises et contre-seings. Transport de formules imprimées A. M., 1856. 148

Circulaire. Retenues i)our les pensions de

retraites L. F., 2. 460

Décret portant rO'glement sur la conservation et raménagement des sources d’eaux minérales 601

Circulaire. Assimilation des gardes-mines aux con<lucteurs des Ponts et chaussé*es

pour le traitement et le grade A. M., 1856. 257

Décret sur l’organisation de TFcole des mines

de Paris A. M., 1856. 221

Circulaire. Franchises et contre-seings. Transport de formules imprimées A. M., 1856. 258

Circulaire. Envoi du réglement d’administration publique du 8 septembre 1856 604

Suisse (canton <lu Valais). I.oi sur les mines. . 581

Circulaire. Dispositions relatives aux comptes annuels du personnel. Substitution des feuilles signalétiques individuelles aux tableaux collectifs. Modèles de feuilles signalétiques D. F., 2. 358

Décret relatif aux congés illimités des ingénieurs des mines A. M., 1857. 30

30 — Circulaire. Certilicats médicaux à produire à

l’appui des demandes de pension pour cause d’invalidité et des demandes de congé pour

cause de maladie A. M., 1857. 51

le»* avril — Ordonnance sur les mines de la principauté

de Reuss branche aînée 578

22 juin — Foi sur les mines du duché de Saxe-Weimar. 577

24 août Circulaire. Franchises et contre-seings L. F., 2. 989

18 sept. — Norwège. Loi sur les mines 580

30 Ordonnance concernant les mines de la principauté de Lieppe-Detmold 578

5 nov. — Circulaire. Dépenses payables hors du chef-

lieu du département A. M., 1857. 246

5 — — Règlement du 16 septembre 1843 sur la

comptabilité. Exécution de l’article 72 en

mars

[er

avril

juillet

janv.

avril