IG

déc.

janv.

ii': ‘ •

fév .

juin

aoOt

se])t.

oct.

HECUKir. méthodique:

ce qui concerne la déclaration de perte

d’un mandai de payement A. M., 1857. 245

Décret qui rend exécutoires en Alg^érie divers décrets et ordonnances. KlaMissements în-

salul)res ou incommodes A. M.. 1858, iO

Décret (pii rend ('xécutoire si Isi Guyane la

loi du 21 avril 181(1 .743

Loi jiortsint extension de ht partie du domsiine de Chnntegrillet sitrectéc' à TLcolc des mineurs de Ss\int-Ktienne A. M., 58. 58

Circulaire. Hè^hunent du 10 septembre 1843 sur la comptabilité. Exécution de l’article 72.

Nouvelles dispositions rcdsitivement si la destination (pi’il y a lieu de donner si hi

déclaration de la jierte d’un mandat A. M, 58. 212

Circulaire. Au^mentsition des petits traitements A. M., 59. 54

Avis d(^ la section des Travaux publics du Conseil d'Ktsit, relatit* à la substitution de nouveaux types (Tactes de concession et de csihiers de charges, avec modèles annexés SI la circulaire du 8 octobre 1843... A. M., 70. 236 t]irculaire. Apjilication suix ^sirdes-mines, dsins l’Alg^érie, d’une décision du ministre des Travsiux publics du Kl février 1859, augmentant de 100 francs le traitement des gardes-mines des L®, 2«, 3®, 4° et 5® classes. A. M., 59. 54

Circulaire. Amélioration des petits traitements A. M., 59. 429

Rapport à l’Empereur. Eaux minérah's A. M., 60. 19

Décret concernant Tinspection médicale et la surveillance des sources et des établissements d’eaux minérales naturelles 005