I..oi sur les mines de la principauté de

Scliwarzbourg-Souderhausen 577

Circulaire. Envoi du règlement d’administration j)ubli([ue du 28 janvier 1800 008

Décret concernant la lixation do l’abonnement à la r(‘devance proportionnelle, précédé d’un rapport à rEmp<M*eur 162

Décret qui j>rescrit la promulgation, en

Algérie, du décret du 30 Juin A. M., ()0. 327

Décret qui décide que les ingénieurs des mines et les gardes-mines attachés aux services municipaux des villes ayant au moins 50.000 habitants, seront considérés comme

étant en service détaché A. M., 00. 382

Décret rendant exécutoire dans les départements de la Savoie, de la Haute-Savoie et dans l’arrondissement de Nice, la loi du 21 avril 1810 et tous autres lois, décrets ou

r» dre. lS(;o.

[iO avril l«sr>l août —

li-r —

A sept. —

4 Ire. —

ir» avril 18r)-2.

?8 — — sept.

10 déc. —

13 janv. I8l»'i.

10 mai —

21 déc. —

24 juin I8G5, 8 juillet —

1>K I.KOISÏ.ATION MIxXKHAï.K

rr^lemcnts rc^lalifs aux iniiu'S rt aux usines

inrtallur^iqiK's 'i9

('irculairr. Ab4)nneinents. (Calcul <lu revenu

brut rt élablisseinrnt du revenu net Ii)2

Avis dr la section des 3'ravaux publics du Conseil 4rKtat, sur la convenance <run projet de rép^lement (radministration publi- (jue concernant les ol>lig^ations des concessionnaires 4le mines A. M., 70. 288

Circidair(‘. Demandes en concession de mines. 85

Arrêté concernant Tadmission <les élèves

externes à rKcole impériale <les mines.... A. M., GI. 3i5 Arrrt<'‘ concernant Taclmission aux cours préparatoires <le la même Ecole A. M., 61. 3.50

(jrrèce. Loi sur les mines 570

(iréce. Loi sur les mines 570

(]irculaire. Aug-mentalion des traitements des

ingénieurs des mines A. M , (d. 453

Circulaire. Plans souterrains 251

Instruction sur le moyen de tracer une ligne mériilienne et de déterminer la déviation de

l’aiguille aimantée A. M., G2. 115

Autriche. Loi sur les mines 578

Circulaire. Service cle contr(51e <les chemins (le fer concédés, (iardes-mines. Frais de déplacement et de découche A. M., G2. 200

Nouveau programme des conditions exigées

pour ra<lmission à l’emploi de garde-mines. A. M., G3. 453 Circulaire. Congés et chang(‘ments de résidence A. M., G3. 44G

Circulaire. Demandes en concession de mines.

Atliciies et publicatic^ns 86

Décret concernant les inspecteurs généraux des min(‘S mis, sur leur demande, en congé illimité pour s’attacher au service des Compagnies A. M., G4. l

Circidaire. Notes signalétiques. Agents (piiltant leur service <lepuis la remise des derniers

comptes du personnel A. M., 85. 50

Loi qui modilie les articles 414, 415 et 41(‘) du

Code pénal, sur les coalitions 517

Circulaire. Tournées d’inspection du service. A. AL, GL 181 Décret prescrivant la promulgation en Algérie des lois, ordonnances et décrets concernant les eaux minérales.. A AI., 73. 240

I^oi prussienne sur les mines 577

Belgique. Loi sur les mines • 578

Loi sur les mines de la principauté de Schwarz-

bourg-Rudolstadt 578

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