juin
9 juillet —
19 août —
RKCUKIT. MKTHOniQUE
Programme des conditions et des connaissances exigées pour l’admission aux cours préparatoires de TKcole impériale des mines. A. M., 66. 137
Norvège. Loi sur les mines 580
Loi ([ui modilie un certain nombre d’articles
de la loi du 21 avril 1810 49
Décret portant abrogation des arrêtés du octobre 1848 et décrets des 6 février 1852 et 6 janvier 1855 (art. 2, § 2) et rendant ai>pli-
cable à l’Algérie la loi <lu 9 mai 1866 538
Décret concernant la iixation de l’abonnement à la redevance prof)ortionnellc 165
Circulaire ndative à l’exécution de loi du 9
mai 1866 50
Etats-Unis de l’Américjue du Nord. Loi sur
les mines 579
Circulaire. Abonnements à la re<levance proportionnelle 165
Grèce. Loi sur les mines 579
Grèce. I^oi sur les mines 579
Suisse (canton de Neufchûtel). Loi sur les
mines 581
Brésil. Loi sur les mines .578
Loi sur les mines de la principauté de
Schwarzbourg-Rudolstadt 578
Loi saxonne sur les mines 577
I^oi relative à la création de deux caisses d’assurance, Tune en cas de décès, l’autre
en cas d’accidents A. M., 83. 5
Décret portant règlement (l’administration j)ublique pour l’exécution de la loi du 11
juillet 1868 A. M., 83. 9
Décret concernant l’exécution, aux frais de
PEtat, de la carte géologique de la France. A. M., 68. 289
Envoi de la loi du il juillet 1868 A. M., 83. 45
Circulaire. Envoi du règlement d’administration publique <lu 10 août 1868 A. AI., 83. 51
Décret relatif aux ingénieurs et conducteurs
en service détaché A. AI., 68. 313
Circulaire. Carte géologique delà France.... A. M., 68. 301
Circulaire. Envoi du décret du 28 octobre.... A. M., 68. 323
Espagne et colonies espagnoles. Décret-bases
sur les mines 579
Circulaire. Accidents causés par le grisou.
Demande de renseignements 261
Grand-duché de Luxembourg. Loi sur les mines 580
Pologne russe. Loi sur les mines 581
Etats-Unis de l’Amérique du Nord. Loi sur
les mines 579
Circulaire. Exploitation des mines de houille
pendant la durée de la guerre A. M., 70. 261
Uj sept.
4 janv.
30 août
10 mai
23 sept.
0 déc.
18 fcv.
3 mars
17 avril
10 déc.
19 janv.
11 fév.
7 mai
12^^ juin 25 juillet
DE LÉGISLATION MINÉKALK 70I
1870. Principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt.
Ordonnance sur les mines 578
— Circulaire. Mobilisation des hommes de 2\ à
40 ans. Sursis de départ pour les ouvriers
d’exploitations houillères A. M., 71. 2
187 J. Circulaire. Même objet A. M., 71. 3
— Autriche. Loi sur les mines 578
— Arrêté réglant les attributions des ministères
des Travaux publics, de l’Agriculture et du
Commerce, en matière d’eaux minérales. . . 608
1872. Etats-Unis de l’Américjue du Nord. Loi surles
mines 579
— Circulaire. Mariage des ingénieurs des mines A. M., 72. 30
— Circulaire. Plans fournis à l’appui des de-
mandes en concession 89
— Circulaire. Appareils pour pénétrer dans les
lieux où manque Pair respirable 254
— Circulaire. Procès-verbaux d’accidents de
mines et de contraventions 404
— Instruction sur les mesures de sûreté à
prendre dans les mines à grisou 262
— Envoi de cette instruction A. M., 72. 137
— I^oi sur les mines de la princij)auté de Lippe-
Schaunbourg 578
1873. Etats-Unis de l’Amérique du Nord. Loi sur
les mines 579
— ' Etats-Unis de l’Amérique du Nord. Loi sur les ^
mines 579
— Pérou. Ordonnance sur les mines 580
— Norvège. Loi sur les mines 580
Avis du Conseil d’Etat. Clause insérée dans
le caliier des charges d’une concession de mines en vue d’assurer la conservation des sources alimentant des fontaines communales A. M., 79. 296
1874. Circulaire. Lampes de sûreté à enveloppe de
cristal 374
— Rapport au Président de la République.
Abonnements 166
— Décret. Abonnements 166
— Brésil. Décret concernant les mines 578
— Circulaire. Comités d’évaluation. Abonne-
ments. Exécution du décret du 11 février
1874. Décret qui rend applicable à l’Algérie celui du Il février 1874 sur la redevance proportionnelle A. M., 74, 127
— Grand-duché de Luxembourg. Loi sur les
mines . * . 580
— Circulaire. Orientation des plans 252
HKCUEII. MÉTI101>1QIjE
18 août 187'i. Circulaire. Procès-verbaux <le bornage de
mines. Plan 109
W nov. Circulaire. Acce])Lalion par les ing^énieurs des
mines des t*onciions de conseiller municij>al. A. M., 77. iVI
— Chili. Loi sur les mines 579
8 mars 1875. Loi relative à la fabrication et à remmagasi-
iiemenl de la dynaiiûu* .318
— Circulaire. Franchise postale entre les ingénieurs des mines et les maires A. M., 75. 112
;]l — — Décret relatif aux prix de vente de la dyna-
mite formant les api)rovisionnemcnts actuels <h\s magasins de PEtat .350
11 juin — Circulaire. Déclinaison de Paiguille aimantée A. M., 75, 1.38
X>3 — — Ilrésil. Décret concernant les mines 578
21 août — Décret portant règh'inenl d’administration
public [ue sur la dynamite et la nitro-gly cérine. .350
15 sep. — Circulaire. Mode d’envoi des rens(‘ignenients
statistiques relatifs aux mines et aux usines. A. M., 75. 170
20 nov. — Décret réglant la nouvelle organisation du
Corps des gardes-mines A. M., 70. 1
25 janv. 1870. Circulaire. Conducteurs et gardes-mines A. M., 70. 13
20 mars — Décret qui détermine les assimilations de
grade et les emplois pouvant être donnés dans Parmée aux ingénieurs des mines..,. A. M., 70. 100 17 mai — Décret relatif à la fabrication et à la vente de
• la dynamite en Algérie. A. M., 70, 109
20 déc. — Circulaire. Affaires contentieuses soumises au
Consei de préfecture. InU^rvention des ingénieurs des mines A. M., 70, 290
2.3 — — Circulaire. Secours aux agents du service. .. . A. M. . 70. 295
12 janv. 1877 Pérou. Ordonnance sur les mines 580
