Grèce. Loi sur les mines
7 fév. — > Circulaire. Etablissement de* la redevance
d’après les produits de l’extraction 170
— — Plans fournis à l’appui des demandes en
extension de mines 90
10 — — Mines non exploitées 118
24 mai — Circulaire. Statistique des services ressor-
tissant aux différents ingénieurs d’un
arrondissement minéralogique A. M., 77. 154
7 mai. — Circulaire relative aux rcclierches de mines
dans des terrains communaux ou domaniaux, boisés ou non boisés... 03
15 juin ^ — Circulaire. Mines non exploitées 121
21 — — Circulaire relative aux recherches de mines
dans des terrains communaux ou domaniaux, boisés ou non boisés 64
juillet — Circulaire. Détermination de la redevance
proportionnelle 170
UK I.KGISKATION MISKHXJ.K
î*v^ juillet 1877. Circulair<‘. Ingénieurs et garcles-inines en
serviee délaclié ou en congé illimité
-7 — — Circulaire. Révision des instructions relatives
aux soins à <lonner aux ouvriers mineurs en cas d’accidtmts
3(1 déc. —
X? janv. 1878.
i mars —
mai —
l '1 juin —
10 août —
10 <léc. —
Circulaire. Projets d’alliclie des <lcmandes en
concession
Circulaire. Camlidalure des ingénieurs d(‘S mines auxlonctions de Conseiller municipal Circulaire relative aux procès-verbaux <Je
visite <les mines. Instruclion
Circulaire relative au mariage des ingénieurs
des mines
Décret portant création d’une école <le
maîtres-mineurs, à Douai
Circulaire. Sous-ingénieurs et conducteurs des Ponts et chaussées. Gardes-mines. Retraites Circulaire. Etude des moyens propres à prévenir les exj)losions de grisou. Commission.
Demandes <le rensiûgnements
Brésil. Décret sur les mines
Circulaire. Enquête sur les cûbles employés
dans les exploitations minières
Circulaire. Accidents. E ranchise télégra[)hique pour la correspondance échangée entre les
ingénieurs et les gardes-mines
Décret qui augmente les traitements des gardes -mines jirincipaux et des gardesmines de 1**® et "2^^ classes
IT) janv. 1870.
9 avril —
1*^'^ août —
17 nov. —
10 lëv. 1880.
;>0 avril —
22 juin —
Circulaire. Même objet
Circulaire. Armée. Artillerie. Ingénieurs des mines et gardes-mines ayant le rang
d’olliciers
Circulaire. Concessions abandonnées. Cotes
irrécouvrables
Circulaire. Ingénieurs de EEtat autorisés à
entrer au service de rindustrie privée
Arrêté déterminant à nouveau le mode de formation du tableau d’avancement des
ingénieurs des mines
Rapport de M. Brossard, député, sur la révision de la loi du 21 avril 1810
Rapport au Président de la Réj>ublique. Appareils à vaî)eur
Décret portant règlement sur les générateurs de vapeur et certains récipients
d’une capacité déterminée
Rapport du Président de la Commission d’étude des moyens propres à prévenir les accidents de grisou. Etat d’avancement des travaux de cette Commission
OC
lO
oc
KECUKII. MÉTHODIQUE
22 juillcl
6 août
13 oct.
7 mai
29 juin
6 juillet 12 juillet
26 août 17 sept.
21 nov.
20 déc.
le*^ janv.
23 lév.
1880. Circulaire. Conversion par un concessionnaire
(le ses charbons en coke ou en agglomérés.
— Loi niodiliant les articles 1 J, 23, 26, 42, 43, 44,
50, 70, 81 et 82 de la loi du 21 avril 1810. . .
— Circulaire. Mines à grisou. Diunandcs d’envoi
(le ]>rojets de réglement intérieur
— Circulaire accompagnant l’envoi de la loi du 27 Juillet 1880
— Circulaire. Emploi de la dynamite dans les
mines et carrières. M(‘sur(îsMe précaution. .
— Circulaire. Comptabilité et contrôle des
dépenses du personnel du service des mines
— bolivie. Loi sur les mines
1881 . Réglementation de la recherche et de l’exploi-
tation des gisements et filons aurifères à la Guyane
— Circulaire. Modèle de projet d’afliche pour les
demandes vn concession
— Bosnie et Herzégovine. Loi sur les Mines....
— Circulaire. Emploi de la dynamite dans les
mines et carrières
— Circulaire. Procès-verbaux d’accidents
— Avis de la section des travaux publics du
Conseil d’Etat sur l’interprétation que comporte, quant à l’insertion dans les journaux des demandes en concession de mines, l’article 23 de la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880 A. M
— Décret relatif à l’organisation administrative
de PAlgérie
— Circulaire. Mines à grisou. Projets de règle-
ments intérieurs
— Circulair(\ Application de l’article 44 de la
loi des 21 avril 1810, 27 juillet 1880. Lois, décrets et circulaires à consulter
— Circulaire. Appareils à vapeur. Accidents.
Instruction par l’autorité judiciaire
— Circulaire. Accidents de mines. Etat des per-
sonnes mortes ou blessées gravement en opérant des sauvetages
1882. Analyse synopticjue des rapports ofïiciels sur
les accidents de grisou en France de 1817 à
— Circulaire. Appareils à vapeur. Envoi de jeux
de chilïres pour poinçonner les timbres des chaudières]
— Décret relatif aux frais et honoraires dus aux
ingénieurs des mines pour épreuves d’appareils à vapeur *
— Circulaire. Envoi de formules de certilicats
d’épreuves d’appareils à vapeur ^ .
I®** mars
2b avril \ mai
10 juillet
21 août 25 sept.
5 oct.
30 nov.
15 déc.
2 janv.
DE lÆGISI.ATION MINÉUAI.E ’Ji)5
1882. Circulaire. Nouveau modèle de projet d’afïi-
che pour les demandes en concession 94
— Rapport présenté au ministre des Travaux
publics au nom de la Commission d’étude <les moyens propres à 'prévenir les explosions de grisou 27f‘)
— Circulaire. Accidents survenus à l’extérieur
des mines 407
— Circulaire. Cûbles emj)loyés dans les exploi-
tations de mines 25f;
— Décret modiliant deux articles du décret du
— Circulaire. Procès-verbaux d’accidents de
mines ou de carrières et de contraventions.
Motifs du classement sans suite. Avis à donner par les parquets aux ingénieurs des
mines 408
Décret. Application à l’Aly^érie <ie la loi du
27 juillet 1880 A. M., 82. 22(;
Décret qui modilie les articles 1, 3, 4 et 6 de l ordonnance du 26 mars 1843, portant règlement d’administration publique pour l’exécution de l’article 59 de la loi du 21 avril 1810, modifié par la loi du 27 juillet 1880. 195
Circulaire. Envoi du décret du 25 septembre 1882 196
Circulaire contenant des modèles de décret de concession de mines c't de cahiers des cliarges 97
Délégation du ministre des Travaux publics au gouverneur de l’Algérie pour statuer, dans certains cas, sur les demandes en permission de disposer des produits de recher-
ches de mines A. M., 82. 264
Organisation du ministère des TraA^aux
publics. Rapport à l’Empereur A. M., 82. 284
Décret concernant la conservation, la vente
et le transport de la dynamite 356
Décret changeant la dénomination de l’Ecole des mineurs de Saint-Etienne et instituant, auprès de cette Ecole, un Conseil de perfectionnement A. M., 82. 303
Arrêté réglant à nouveau les conditions
d’admission dans le Corps des gardes-mines. A. M., 82. 304 Envoi de cet arreté A. M., 82. 334
— Circulaire. Travaux faits par le personnel des mines pour le compte des départements,
des communes et <lcs particuliers A. M., 84. 19
1883. Décret portant que les trois premiers élèves sortant annuellement des écoles d’Alais et
H ECUKl IM KT 1 1 01 )IQU K
(le Douai peuvent elre noiiiiiiés direct eineril
à remploi de gardes -mines A. M., 8.1. \\
:2î) jaiiv. 188.). Circulaire. Envoi du décrcd du 2 janvier. , A. M., 8:j. <>>
31 — Circulaire. Envoi d’une instruction du docteur
l^ronst sur le caractère des accidents anx-
8 lév.
22 mars —
30 avril —
25 juin
25 juin
22 juillet — 20 oct. —
12 nov. —
Il janv. 188'i.
13 tëv. —
2 1 mars — 5 mai —
16 mai — 12 nov. —
({uels sont exjiosés les ouvriers mineurs et sur la nature des secours qui doivent leur
être donnés i08
Décret portant <pu' TEcole nationale des mines reçoit le litre de Ecole nationale
suj)érieure des mines A. M., 83. 26
Loi modiliant la loi du \\ juillet 1856 elle décret du 23 janvier 1860 sur les éta])lisse-
ments dA^aux minérales 600
Loi tendant à assurer rai)plicalion de la loi du 0 septembre 1818, sur la durée des
heures de travail 508
Circulaire. Intbrmations relatives aux événements exceptionnellement graves 126
Envoi du décret du 18 novembre 1882 j)ortant modilication du règlement de comptabilité
publique du 31 mai 1862 A. M., 83. 234
Circulaire- Constatation des accidents dans
les mines 426
Arrêté relatif aux conditions d’admission des élèves externes à l’Ecole nationale supérieure des mines A. M., 83. 262
Arrête relatif aux conditions d’admission aux cours préparatoires de l’Ecole nationale
supérieure des mines A. M.^ 83. 276
Décret portant organisation du régime des
mines à la Nouvelle-Calédonie 544
Circulaire. Appareils à vapeur. Accidents.
Instruction par l’autorité judiciaire 630
Crand-Duché de Finlande. Loi sur les mines. 581
Décret augmentant les traitements des
gaivles-mines A. M., 84. 6
Circulaire. Appareils à vapeur. Chaudières
verticales 630
Circulaire. Nécessité de ne pas communiquer certains renseignements aux personnes
étrangères à l’Administration A. M., 84. 36
Loi sur les syndicats professionnels 515
Circulaire. Poursuites à exercer à l’occasion de procès-verbaux régulièrement dressés
parle service des mines 428
Suède. Loi sur les mines 581
Mexique. Loi sur les mines 580
Décret portant organisation des mines dans les établissements français de l’Inde (Analyse) 559
bK T.K(;iSf.\ti<>S- MINÉIIALÈ
uov.
iKS'i.
déc.
janv.
iss:».
'21 iiiiirs —
'2'| juillet —
sept. —
2 1 ocl. —
28 déc. —
T) janv. 1886.
25 lëv. — 7 avril — l i avril —
3 mai —
6 mai —
10 juin
Mexique. Décret couceruanl les mines
Uruguay. Loi sur les mines
Décret concernant rorganisation du ministère
<les Travaux publics
Circulaire. Conlérences mixtes. Intervention des ingénieurs ordinaires et des ingénieurs en chef des mines pour rinslruction des
affaires mixti^s
Circulaire. Notes signalétiques. Ingénieurs et agents (|uittant leur service avant la préparation des comptes annuels du jier-
sonnel
Décret concernant rorganisation générale du
ministère des Travaux publics
Circulaire. A])})areils à vapeur, chaudières chauffées par les flammes perdues de foyers
métallurgiques
Circulaire. Appareils à vapeur. Chaudières chauffées par les flammes perdues de foyers
métallurgiques. Envoi de documents
Circulaire. Demandes de congés
Circulaire. Kmj)li>i de la dynamite
Circulaire. Note sur les précautions relatives à l’emmagasinage et à remploi <lc la dynamite
Décret modifiant la limite (l’Age minima fixée [)Our l’admission à l’Ecole des maîtres-mineurs d’Alais
Circulaire. Uét)onses aux communications émanant de l’administration centrale. Indication en marge de la division et du bureau Circulaire. Appareils à vapeur. Explosion de
chaudières. Bulletin signalé tique
Circulaire. Admission, parmi les dépenses,
des frais de placiers, dûment justifiés
Circulaire. Aj)pareils à vapeur. Précautions à prendre i)Our le chauft'age des pistons
creux des macliines
Décret relatif à la nomenclature et à la division en trois classes des établissements insalubres, dangereux ou ineommodes . . . . Circulaire. Exploitations souterraines. Double communication avec le jour. Mise à
l’étude de cette question
Circulaire. Envoi du décret du 3 mai 1886. . . . Circulaire. Appareils à vapeur. Procès-verbaux d’accidents ou de contraventions.
Motifs de classement sans suite
Circulaire. Exploitations souterraines à piliers abandonnés. Mesures de sûreté
UECÜEir. MÉTI1001QUÉ
2d juin 1886. Décret complétant celui du 30 avril 1880 relatif aux appareils à vapeur 6*33
16 juillet — Circulaire. Envoi de ce décret 634
<20 — — Loi sur la caisse nationale des retraites pour
la vieillesse A. M., 04. 429
26-28 août — République de l’Equateur. Code des mines. . . 579
28 oct. — Circulaire. Fabrication clandestine de j)Ou-
ilres à feu ou de composés similaires 357
30 — — Circulaire. Travaux d’exi)ertise Nécessité
d’une autorisation préalable A. M., 86. 282
26 déc. — Décret portant règlement d’administration
j>ubli(}ue pour le fonctionnement de la caisse nationale des retraites pour la vieillesse A. M., 04. 433
27 — — Décret rcuidant exécutoire en Algérie celui du
26 décembre A. M., 04. 182
2 fév. 1887. Arrêté concernant les conditions à reinplir pour les élèves étrangers admis à suivre les cours de l’Ecole des maîtres-mineurs d’Alais. A. M., 87. 6
R** mars — Circulaire. Exploitations souterraines. Double
communication avec le jour 257
23 — — Circulaire. limploi des explosifs dans les
mines à grisou. Demande de renseignements 333
25 avril — Circulaire. Emploi de freins à contrepoids
normalenienl serré 258
7 mai — Arrêté. Modilication <le l’article 33 du règle-
ment du 28 mars 1831, relatif à l’Ecole des
mines de Saint-Etienne A. M., 87. 196
17 — — Etats d’exploitation. Classitication des salaires d’ouvriers 175
