TITRE SIXIÈME

CARUIÈRKS

Dogumknts a gonsui.tkk (Liste de) 525

10 juin i88(). Circulaire. Exploitations souterraines à piliers abandonnés et mesures de sûreté 525

6 août i8<)o. Circulaire. Tirage à la mine dans les carrières exploitées à ciel ouvert, à proximité <les chemins de fer et des

voies navigables 028

10 fév. 1892. Décret portant règlement des carrières du département

du Nord 53o

jo juillet 1893. Circulaire relative à l’interprétation des §§ 2 et 3 de l’ar-

ticle 9 des règlements sur les carrières 536

HK I.KOIST.ATION MINKUAI.K

TITHK SEPTIEME