TROISIÈME PARTIE Règlementation des appareils à vapeur
3o avril 1880. Rapport au Président delà République (renvoi) Gi3
30 — — Décret portant règlement sur les générateurs de vapeur
et certains récit)ients, <rune capacité déterminée —
21 juillet 1880. Circulaire. Envoi du décret du 3o avril 1880, et instruction G21 20 déc. 1881. Circulaire. Instruction par l’autorité Judiciaire (renvoi). . G29
12 janv. i88s2. Circulaire. Envoi de jeux de chillres pour poinçonner les
timbres des chaudières (renvoi) —
23 fév. — Décret relatif aux frais et honoraires dus aux ingénieurs
des mines pour épreuves d’appareils à vapeur (renvoi! 63o
24 — — Circulaire. Envoi de formules de certilicats d’éxireuve
(renvoi) —
20 oct. i883. Circulaire. Accidents. Instruction par l’autorité judiciaire
(renvoi) —
13 fév. 1884. Circulaire. Chaudières verticales (analy^ >e), —
31 mars i885. Circulaire. Cliaudières cliaujfïées par les llanmies perdues
de foyers métallurgiques (renvoi) G3i
24 juillet — Circulaire. Chaudières chauffées parles flammes perdues
de foyers métallurgiques. Envoi de documents sur la question (renvoi) 63i
25 fév. 1886. Circulaire. Explosion de chaudières. Bulletin signalétique
(renvoi) 632
14 avril — Circulaire. Précautions à prendre pour le chauffage des
pistons creux des machines (analyse)
28 mai — Circulaire. Procès-verbaux d’accidents ou de contra-
ventions. Motifs de classement sans suite (renvoi).... —
29 juin — Décret complétant celui du 3o avril 1880 633
16 juillet — Circulaire. Envoi du décret qui précède (renvoi) 634
23 août 1887. Circulaire. Instructions relatives à l’exécution des
épreuves réglementaires 634
6 sept. — Circulaire. Application de l’art. 35 du décret du 3o avril
1880 et de l’art. 3 du décret du 29 juin 1886 (analyse) . . 636
14 août 1888. Circulaire. Conditions à imposer en cas de tolérance d’emplacement (renvoi)
HKC U E 1 1 . M ET 1 1 C )1>1 0 V E
1*3 nov. 1888.
8 mars i8<>().
Il avril 1891 :25 mai —
18 juillet —
(> avril 189*3.
9 janv. 1894.
5 mai — 23 sept. 1895.
Circulaire. Application du titre V du décret du 3<i avril
1888 (analyse)
Circulaire. Instruction concernant les ap^iarcils éprouvés dans un département ou service autre que celui dans
lequel ils doivent lonctionner (renvoi)
Circulaire. Application du décrt't du 29 juin i88(3. Clapets
automatiques d’arrêts de vapeur
Circulaire. Epreuves. Instruction pour la tenue des écritures relatives aux éj>reuves d^apj>areils à vapeur
(renvoi)
Circulaire. Choix des éprouvettes destinées aux essais de métal dans l(*s enquêtes sur les accidents (analyse). Loi relative aux contributions directes et aux taxes y
assimilées de l’exercice 1893 (extrait)
Circulaire. Taxes pour les épreuves d’appareils à vapeur.
Application de la loi du 18 juillet 1892 (renvoi)
Circulaire. Droits d’épreuve des appareils à vapeur. Instruction f)Our l’application de la loi du 18 juillet 1892
(renvoi)
Circulaire. Accidents. Rédaction des rapports et avis du
service des mines (renvoi)
Circulaire. Accidents. Instruction (analyse)
Circulaire. Instructions relatives aux épreuves
