‹ Recueil méthodique de législation minéraleChapitre 5 sur 134 · HKCIIEUCIIK ET DECOUVERTE DES MINES · texte numérisé non relu

HKCIIEUCIIK ET DECOUVERTE DES MINES

Documents a consulter (Liste de)

avril i838. Circulaire relative à la recherche de mines

août 1849. Circulaire concernant l’emploi de la sonde de mineur

envoyée dans chaque département (analyse)

7 mai Circulaire relative aux recherches de mines dans les

terrains communaux ou domaniaux, boisés ou non

boisés

21 juin — Circulaire concernant le même objet.

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