PREMIÈRE PARTIE Institution

Documents a consulter (Liste de)

23 mars 1812. Circulaire. Plans des demandes en concession de mines. 17 août — Circulaire. Instruction des demandes en concession de

mines ou permission d’usine

27 oct. — Arrêté. Sens et application de l’art. 28 de la loi du 21 avril

nK r.KOIST.ATION MIXKKAT.K XV

3 nov. i8iî2. Circulaire. Demandes en concurrence

i8 déc. — Circulaire aux ingénieurs en chef. Cahier des charges des

concessions -i

i8 déc. — Circulaire aux préfets. Caliier des charges des concessions

14 oct. i8i3. Circulaire aux ingénieurs. Cahier des cliarges des con-

cessions ^3

20 janv. i8i5. Circulaire. Plans fournis à Tappui des demandes en concession -5

3 mai 1887 . Avis du Conseil d’Etat sur l’admission des demandes

tardives en concurrence ^5

20 sept. — Circulaire. Demandes en concurrence

15 mai 1839. Circulaire. Observations relatives à l’instruction des

demandes en concession -8

3o mai i843. Circulaire. Demandes en concurrence 81

8 oct. — Circulaire. Modèles de décret de concession et de cahier

de charges (Renvoi) 85

3o avril 18G1. Circulaire. Demandes en concession 85

10 déc. i803. Circulaire. Demandes en concession. Afliches et publications 80

3o mai 1872 Circulaire. Plans fournis à l’appui des demandes en concession 89

7 fév, 1877. Circulaire. Plans fournis à l’appui des demandes en

extension de concession 90

29 nov. — Circulaire. Projets d’affiche des demandes en concession. 91

7 mai 1881. Circulaire. Modèle de projet d’afliche pour les demandes

en concession. ... 92

i®** mars 1882. Circulaire. Nouveau modèle de projet d’afliche. ........ 94

9 oct. — Circulaire. Modèles d’acte de concession et de cahier de

charges 97

30 juillet 1887. Circulaire. Projet d’afïiche des demandes en concession

des mines s’étendant dans plusieurs départements... loO 23 janv. 1889. Circulaire. Envoi des j>rojets d’affiche des demandes en

concession déminés et des pièces à l’appui 107