‹ Recueil méthodique de législation minéraleChapitre 97 sur 134 · ITALIE · texte numérisé non relu

ITALIE

Loi du 3o mars i893 et règlement du 14 janvier 1894 {A. M., i894, Bulletin, 588).

Voir Aguillon, n”’ î3o9 à i348.

KECUEII^ MKTHOmQUE

Loi de 1873. {A. M., s., t. VII, p. 5üi )

Voir Aguillou, n®’ i‘^9 à 1356 et le iiiéiiioire publié par le même auteur dans les Annales des minesy iSH5^ 8‘ s., t. VU, p. 4^9-

L,UXEMeOURG (GRAND DUCHÉ DE)

Lois des ai avril i8io, i5 mars 1870, la juin 18-4, a5 décembre 1889 et i4 uuii 1890.

Voir Ajïuillon n"* i3r>7 à i364; la note jaiblice par cet auteur dans la Revue Delecroix (1891, 274) et le laéuioire publié «laiis la même revue (1890, 3) i>ar M. du Pont, président du Conseil des mines de Heljcique.

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