XLVI* LETTRE
Je vous ai marqué, dans une de mes précédentes lettres, que la politique n'occupait que le tiers environ de Sainte-Pélagie, qui est le côté extérieur de ce triple parallélogramme. Le corps de bâtiment tout noir, percé de ti^us grillagés plus noirs encore, qui nous enferme par le cètéjlu nord, est oercupé par ce qu'on appelle îciTa détention. Cependant la dette pousse une reconnaissance jusqu'à nous par la droite. La topographie des prisons a été, ainsi que toute autre espèce de carte de géographie, dessinée par la main de la conquête, qui ne se plaît qu'aux lignes courbes et enchevêtrées, et dont les mouvemens, dirigés par le hasard, se prêteraient mal à la sévérité du cordeau. La deuxième cour de Sainte-Pélagie appartient en toute pro-
— M4-> priété % la dëtendoa; mm, far le isôté dnity ia dette pr«id nn partie de «aoR jour •sur eRe; safMtole a fait ime excursion par loate cette aile droite defAtimefity le reEde-ehanstée exœpté. Une portion des dettiers et dea détenus ponr ^al ae Toîeot en face, à travers leurs barreaux, et peuvent lier conversation d'un haut de la co«r à Vautre. Une douMe galerie sépare la cour dea dettiers de «etle des détenus; la chapelle de la prison estsuapendne sur les deux rangées d'arceaux, et sur le «ur mitoyen qui coupe en deux cette promenade voûtée ; le chœur, en rototide, s'appoîe sur lex-puits TErmite qui alimente la pompe de Sainte-Pélagie. Tout ce qui est au-delà appartient à la dette, dont la porte se trouve dans ia rue de la Qef ; porte toote neuve^ et construite d'après les règles des pciaons de jnélodranie ; il faut ae baisser pour y entrer ; il faut descendre pour y arriver; il &ut ae détaarner^ pour y descendre. De ^;rosses bornes et dès chaînes tendues vous empêchent d'y aller droit, et comme on va partout ailleurs. La façade se compose d'un mur tapisaé de meulières rôtiea, et puis d'un fronton bien plus considérable que le mur; le fronton n'est qu'un mur triangulaire, le mur n'est qu'un fronton carré ; la colounade s'arrMe an piédestaux, qui prennent la forme de tout autant de bornes. Cette construction semble indiquer ime prison nouvellement «construite; im se dftronpe
fin tetflMiikniJle gcpdièt; c'estuns^ialore qu'on
^ TfkkMbi^ parOTS^dote &çHies>eBtérieiim; d'^9t
une allégorie de la réforme dfiB prisooB* Le falka^
de cbaciHi de ees corpede MiimeiB est rénqplacé
par /une filate^fimiija, de mx nétre ûe large environ^
hoidéà de «kux baluafindes, et torimiiée à tous les
«ngleSp par ioiit avlant d» guérites, où i*«n pkee^
'dans les ^caïadesoooaiîanty éa sentineilBS, i'amie
^haitgëe, TcbU pkwgeant dans k «oar, et l'oreifle
4ressée pwar enloidne lecri qai'je iraiiBiBet de eu-
tanoe à di»iêSèM : SeMinelU^ pmnez gar^ à-veus^!
CSe cf i^ parti da poste toras les qoarts d'hetupe, doit y
.i^eveoir par Taiitre J^otit^ ^^wès avoir oironlé d*a^
bord par le chenki de jnândei puis par l'escalier k
plas éloigné, puis par la plate-^ernouB^ et é(m re-
desœndu par Teacalâer vabin ; sinon , le chef du
poste va s'assurer du pnit sur lequel laclaine s'est
interronapue, et soter la sentineUe ^lont TordiU^
j s'est trourée en définit. Iioii8SO|Dmes.ga]|^ à wn%,
k la porte, au gnichet^ à tnurers nos murs, sons
nos pieds et sur nos tâtes; et, aous oe mpport, oe
n'est pas pour b prisonnier que la prison^i le plus
d'angoisses; nos gai^dîens y passent déplus mnn^
mises nuits if ue nous, sans parier des jours, qni
sont pires que les nnitB.
En résumé, divises <& trois portions unpandlélogriunine'sar le papier, tdim aurez ie piamgfrapèàqve Ae Sainte-Stffagie. LapMmîère Ng^e^tt k pce-
mier bbnç^ sera la politique; la sêooiide ligne et le second blanc sera la détention ; le dernier quadrilatère 9^9L la dette.
La dette et la détention causent avec la poli«tique par les fenêtres, et réciproquement. Elles respirent le même air, boivent la même eau, et se guérissent ou foot semblant de se guérir à la même infirmerie, espèce de bain à miasmes, d'où l'on sort au plus tôt, guéri de sa maladie quelconque, dans la crainte d*y mourir asphyxié. On avait besoin d'une infirmerie, pour dire seulement qu'on a une infirmerie; car la Pitié n'est pas loin de la prison; on commanda une infirmerie à l'architecte, et quand ce boyau fut recrépi, on s'occupa d'avoir un médecin, qui, en entrant, s'écria : « Mais, par Esculape, ce n'est pas là une infirmerie, c'est tout au plus une salle de dissection ! » On lui répondît : s< Contentez-vous-en, et agissez tout comme si vous V0U5 trouviez dans une infirmerie; nous avons affaire à des prisonniers; il ne faut pas que l'infirmerie soit quelque chose de mieux qu'une chambrée ; ils préféreraient tous l'endroit où Ton se porte mal, à celui où Ion est censé se porter mieux. » C'est cette considération, d'une grande profondeur en économie pénitentiaire, qui explique pourquoi les flacons du droguet ne renferment rien que rétiquette; et pourquoi la tisane de chiendent, qui est la panacée dé l'infirmerie, est faite
— ai7 —
au miel qui n'est pas du miel;ee qui oflre ddjàune double ëconoiuie sur le sucre.
Le médecin icîest gratuit; ce sont les infirmiers qui perçoivent leshonoraires, et qui tous rançonnent au prorata de yotre bonne mine et des bruits qui peuvent courir sur votre avoir. On prend ces infirmiers dans les voleurs les plus dociles et les mieux âevés; ils ont leur entrée au greffe, où ils font leur apprentissage pour Temploi qui les attend au sortir de leur peine. C'est dans ce carré de la détention, que la police a, de tout temps, recruté ce qu'elle a de mieux, en fait de geôliers, de sergens de ville, de moutons, et même de directeurs de prison, ou d'agens encore moins subalternes. La détention à Sainte-Pélagie, c'est wx noviciat ; l'on n'y envoie les condamnés que sur de bonnes notes ; tous les autres sont entassés à la Force, sans tant d'égards. Nos garçons, porteurs, commissionnaires, balayeurs, sont pris dans la même classe ; ils nous espionnent en nous servant; nous les payons pour ce double genre de service; ils perçoivent ainsi des deux mains.
Tout employé au greffe a ses droits de sortie. Il est condamné par son écrou ; mais il peut obtenir des instans de liberté, du pouvoir discrétionnaire du directeur de la maison, qui est mille fois audessus du pouvoir discrétionnaire du président des assises, et du pouvoir souverain de la cour de cassa-
tîmL Gtt koauni^eil omdBmniik dioi a110.de fan: il plaît à M. le préfet de^ podiœ d'épputev on re*^ tard^pM^unaiiln^ àreséeiiftîoB/de k peine : il le pbtt. prameinsQrat^ ei poiv tonte lâi diivée de a pdnev À Saintei'Péhifgie; il le raoonnlMde an dbrostaîijr, et aeNM sa prapve vtspenMbiitë. C^te r&* QQMbundhlÎDR a k puiM»ice df vne eommiiUitiôn* ds' peine; on. roU hi kndemaii» n04t& échappé par antîcîpetiaife des gtl&res/ allev wpfp«mw, ïm» deasuft fams deaaont^ avm un guiehetier. . Nous aw>n6 dans: ce moniait'iw exemple ]>ëvottantdeeetteinégalilëdevaDtialiipébale, àSMuCe- Pélagie I La France ft'apas tncora^ petdu ksoiivenir de eelle panique goiKveoienentale^ et rinventioa du ministère Decaaaa^ cptn ^Muvanta Fam un hiver loiftt entier. Lea piqnrea de eptte époque W fureat pas tonâea inoffeiiskes; et les limiers^ chargea apéeialenMnt de ce uaenm, poussèrent la pointe. aeuTeut un peu trop aaant dans les Aam. La JMSâioe d'alocs n'était pas inâtiée dans ces myatèr«a ténëbaemx; tontpréineaa qnejeaaia contre lea faiblesses de la magistrature, je n'ai jannia pensé qae aa eondeseenianee envers le ponroir puisse jamais allée jusqu'à préTariqner de telk aorte. Elle ordonna alora à k police d'empe^ner les malfai-* teurs qai infestaient k capkato; k police se mit en coturse^etne ramena jamais rien à k barre da tri— banal: : ëkne pomait s'empoigner ^le^méme, ni
pknnMi^pnr adlmiiatBv Mm iii arrifva ua jour que les iMdfiBléuj% pins mabdtoiis que de ccfntua*^ se faunèftnt 8iirpr€Aére|]Br Vieà ti^lant des boiiv^ geoîs^ hsqpMls ne làsbèrent lisors hommes <pi'a|]drè$^ que le pffooè»*îredni eut été fëdigé de tdk^ sorte^ que ke^ eoepableSiet le» tânoifts ne fiinivaient pluà se méeewfialtie.à Finttruttiott» Force ftit alonà ]m poGoe de tradiiire le» sîcm, enioer{)s efl ai^aBAe, àkb jiistiee, impatieDtëe de eeftreUrds» L'un de ces cour-^ paUes fut telleinent aeeaUé sotie le poids des té^ moigfUigM les plue irrécueables , que le tribtxoal prononça hardiment contre lu* la peine 4e mort;, le tribunal ignorait que le eondanuaé fut un agent de polîee ; et s'il' l!avsât. m, je crois qu'il aurait tenu à.aasistfer> en* corpa^ à rexéeulion de cet agent infiàme de l'une de eea infamies gouvernen^ntales^H Le condansD^ tods voua y attendes^ bien^ na pas été eaéeuté; sa peine £ut commuée en celle des traYaiUX forcés à perpétuité. Mais au lieu d'aller passer son 4emps aws g^déret^ la cbaine au cou et les fers aux pieds, ainsi que le sont tous les mat* hemieiiQL qu'ob traîne aux galères, on le déposa droilt à la détention» de Sainte-Pëkigie, lui assassin d'une jeune fille, et assassin pour le compte d'autcui. En entrant^ il eut un offioe, il fut lampiste de la maison:; mais il exerça un emploi plus ooculfe et plus méritoire; et c'dst pour avoir rempli, digne--
ment cette dernière mission, que chaque année une nouvelle commutation de peine vient diminuer quelques années de sa détention* U parle argot parmi les détenus; il prend le bonnet rouge, quand la prison politique ne possède q^ des rép\iblicains^ le bonnet vert^ quand die s'encombre de carlistes. Sa lanterne à la main, il a ses titrées franches dans les trois corps de bâtiment; il j cherche des dupes qui causent et qui paient; il fait son rapport tantôt à la grille, tantôt au greflEe immédiatement, tantôt à la préfecture, où il se rend à pied incognito: qui sait s'il ne sera pas sergent de ville dans huit ans?
Et Ton traîne impitoyablement aux galères un malheureux enfant de famille^ qui, dans un moment d'embarras, aura altéré un mot d'un billet à ordre, ou qui, dans un moment de délire, aura perdu de vue les nécessités de la morale; lui qui, s'il n'avait pas été surpris dans cette faute, n'en aurait peut-être jamais commis une autre de sa vie, ou bien qui aurait peut-être travaillé toute sa vie à la réparer !
Ce n'est pas toujours envers les plus coupables, que la justice des peines est le plus inexorable dans l'exécution !
Il existe une loi réglementaire qui porte que tout condamné à plus d'un an sera transféré de droit à une maison centrale ; les condamnés à un an et au-
dessous subissent leur peine dbins Tune des mai-* sons de détention de la capitale. La poKce leur assigne à son gré la Force ou Sainle-Pëlagie; premier acte d'arbitraire. Mais elle se réserve en outre le privilège d'enfreindre cette loi, quand et pour qui bon lui semble. Elle garde sous sa main, et à Sainte- P^gie, les condamnés à plus d'un an ; elle fait plus, elle trafique de cette faveur; elle la vend à qui la paie. Tout condamné à plus d'un an peut, en général, acheter la faveur de rester à Sainte-Pélagie, pendant toute la durée de sa peine, au prix de 54 francs, j^e crois, par trimestre : 21 6 francs par an !
Un homme coupable de son unique faute, d'un manque de délicatesse seulement, partira pour Clairvaux ou Gaillon, s'il est pauvre. Un scélérat, s'il a et la bourse pleine, et un petit bout de protec*tion à la police, le verra partir, sans craindre d'être forcé de le suivre : Il y a bien long-temps que, chez la race gauloise, on rachète son crime avec quelques sous d'or !
On m'appela l'autre jour au greffe, où un prisonnier de la détention se réclamait de moi : c'était le poète Raynal, le meilleur garçon que j'aie rencontré dans la foule des coupables, et celui qui, depuis sa dernière infortune, a su se faire le plus d'amis parmi les honnêtes gens. Vous avez lu son histoire dans les feuilles publiques; son talent poétique n'obtint pas grâce pour sa faute devant le tribunal ; mais la II. 21
défowe Mît dwB toui SM jour l'épiimiiÉfeA lité qui «va«l plané 9m 0€4te jèunosse arâkdUâM etâ'^élMides* etpffivài 4e tout ce qui ànniè pn »« sonvir d'aMsî aoU«s paûioui. La sodélé dbmt une place de eoHdi^ à ce boutUuit çénie; mm ht 9oéilé ne commi* ts^dettes qu'efisèa oMp, «t jih mais à réchétaee; ell» se décMmit le peèfee qete sur le bame des iceoiés ; boub ^iicms^aloi» à l'ëpCK que la plm^ entichée dea préjugea qui tonbeml ao- JQUid'bm piéœ à pièee. B^iian^ n'a pae^ea beaiircoup de peine à «btanir k aurvi^ance et sa pîstole poliiique^ en fiiveur du jeuMi peéte «x-i^ur; nuds-Béranger paid %u> cpddit^ à iMMire que uetre réTolutioUr perd etk eenaéqucMes ; en retourMi vera le bon temps par tous les coins.. Qa veaait dose de signifier au poète Kaynal de se préparer à partir pour lea maisaBScentraleai à moins qu'il ne payât les droits de rédemption : 5A francs pour trois noia* Le fisc de la polîee ne t«rdibpa$ à reeeYOÛr sea honoraires ; et nous lui avons épargné >. en payant, une tache de plus en faiit de ngneuva pénitentiaires^ une insulte niuivelle adressée^ par le langage des geôles, à la langue qu'ont parlée lea dieux^ quand ils se firent prisonniers chez Admèteu
Quel chaos inextricable que la codiâeatÂon des prisons I quelle justice^qu'un homme ou ses admi* nistrës ont le droit d'interprétée de tant de manièrea diverses! Le teibunal or^ii cendareuHr un
indtf Ma àb conebtfDa ; eiveur : ta Toa d'^ pcéliBl casse le jugcimnt, et commue k peine ed un Monriœ aoqivès du grefife. Cette longue émimé*^ Mliou de peines et de tourmens^ que décimer le Code, ce tarif de cinij cents artkdes^ ouest balweé le dmt et avoir du ciDnd«Kiné^ toivt çek se résume en ces mots : Le tribunal condamne^ pour tant d^annéesy ok 4Xtprice du g^kl^etier en chef et de se» valets 1 Et ta 484** dispo^iou du Gode fémi, cpn cet la dernière^ annule, eomme d^un coup de plume^ les 483 au tre^y où, de sa main de fer tachée de sang, k loi avait gravé tons les stigmates de k torture. Cet artiete, qui équivaut à nn uoureau Code, porte que, dans touies les meures qui n^ ont pas été réglées par le présent Code, et qui sorti régies pnr des lois et dés réglemens particuèiersy les cours et les tribunauar continueront de les ob^ serrer. Or, k système pénitentkire^ sur le régime duquel la loi n'a pas dit un seul mot de précis, n'est r^i que par lesTéglemens particuliers de k |!^licé, rëglemens qui se modiû^t^ depuis quarante ans^ au gré des préfets, et qui ne sont que ^expression d^ la volonté d*un préfet ! Justice humaine, toi qm es. l'expression de la volonté générale, respect à k volonté d'un simple préfet I elle a la force d'annuler tontes tes- lois.
On travaille dans notre maison de détention; et œ n'est pas ici k moindre de itee anomalies. L'ar-
ticle 40 du Code pénal, le seul qui règle la matière, a dit : Quiconque aura été condamné à la peine d emprisonnement^ sera renfermé dans une maison de correction ; ily sera employé à tun des trcti^aux établis dans cette maison^ selon son choix. Blaia qui sera chargé d'éuUir ces travaux? Sera-ce un magistrat, après une enquête suflBsante, sur les forces physiques, la capacité, les habitudes des détenus 7 0 ! mon Dieu, non ! les magistrats ne s'occupent presque plus des détenus , une fois qu'ils ont prononcé la peine. Le travail est réglé par un a4judicataire, par un entrepreneur, ^adjudication est Tame de tout notre système pénitmtiaire; tonte l'amélioration des prisonniers est au fond d'une soumission cachetée ou d'un pot-de-vin.
Produire beaucoup et au moins de frais possible, voilà l'esprit de l'adjudication : pour atteindre ce bût, il se présente deux moyens, celui des machines ou celui des prisons; les prisons fonctionnent avec la force et l'éccmomie des madûnes. Qui ne préférerait une machine à bras, dont on paie^ rait un sou chaque bras, à une machine à vapeur, dont chaque bouffée coûte un kilogramme de houille?
— Savez-vous, monsieur le préfet, à quel travail vous condamnez le prisonnier que vous colloquez dans cette prison ?
-^Non; l'adjudicataire vous le dira. Il y a
quatre e^éoes de traTaùx ; le condamne choisira, aux termes de la loi.
— Mais de ces quatre genres de travaux, il n'ert pas un pris(Hinier qui en ait la moindre idée.
— Ils les apprendront, quoi?
— Mais ils perdront, en même temps, l'habitude qu'ils avaient de travailler à leur métier propre 7
— Que voulez-vous que j'y fasse? Pourquoi s'exposaient-ils à être condamnés?
En Conséquence, vous êtes cordonnier, vous? et vous, menuisier patenté? vous, tailleur? vous, homme de lettres? vous, acteur? Bien! Mettezvous là; vous allez filer des cordes de guitare ou tresser des cordonnets. Vous avez douze heures à travailler par jour, pour gagner trois sous de paie; c'est juste de quoi vous acheter du tabac. La maison vous fournit en outre, le pain, l'eau, la soupe et les légumes : un peu de courage, et Ton se fait à tout; obéissez à TadjudicaCaire ; il est, pendant toute la durée de votre travail, votre geôlier et votre correcteur de par la loi; il est substitué, par le fait de son adjudication, au lieu et place de toute la magistrature.
C'est vous donner à comprendre suffisamment^ madame, qu'à la détention de Sainte-Pélagie, le travail est essentiellement facultatif; car le nombre des prisonniers est assez petit, pour que l'entre» preneur n'exploite pas une grande variété d'oi»^
vrtglis. Bmn dm prisonniers se croisent la brai, faute de pouvoir faire un choix^^ an terme de Fartkle 40 de la loi; et l'enCnspreneur «sse sourent ses coof mandes^ CsiiAe d'avoir assez de brts à sa disposition.
Cbdcan^ des lois qui me passent sous la main, dans h cours de notre discussion épîstolaiFe; t, ainsi que je tous Tavais posé en principe dés le commencement^ vingt significations difi^ntss, vingt maâiéres d'être appliquée dans l'exécution. Le sens immédiat d'une loi qui frappe, n'est qu'an bout de la vcarge qui sert à frapper I
XLVn* LETTRE.
. La prison affectée à la dette , cette troisième portion du parallélogramme de Sainte-Pélagie, est oonstnnte exactement sur le modèle de b détention : c'est un vieux corps dé logis» biti comne l'on bâtissait, il y a deux cents ans, les couvensite Bonnes : chaque étage est composé d'un corridor bordé de chaque côté de petites cdlules de huit pieds de long sur six pieds de large; cellules crépies en noir par le temps, percées d'une porte basse et d'une fenêtre étroite vîs-à-vîs de la porte. Lts èttnreaûx de fer de la fenêtre «t le verrou extérieur éà k porèe dateàtde i'époque 4e lai cwstruction do
éa«renÉ« La Sriiile et oet lieus i/a jimiai^ ajdoté. pkttile confitncc nm repentir fies fiUes Mtnntttes^ qu'a la cooprecsif» du pauvre qvi a nis la main iur le ^ien d'aulrui : elle savait, par eHe^raènfi , qm ramaor eal an tyran auasi kap^ienx ijOB la faim : Aimer oa avoir iaîfm! Ulysse, le sage UlfMe ne saurait se soustraire à la puUsaoae du ùharme, qu*teft {irètaait ses «mm à la imvt das menottes , •et e» se fixant au pilori; et il faudrait encore <{ue le pilori fàt bien ealide, pe«r n'^ètre pas entrattté par les irrésistibles seeousies de sa eulpâbililé!
La prison de la dette n'est pas , k propnement parier» ime prison; paiacpi'elle no renleme pas tm seol eoupaiile; qu'on n'y est pas écrooë m Teitii d'an manéat du juged'instraetion; ^'onn^y est pasdéfinitiveoftent ooUoquë^ en Tertnd'iin ^ge- -moni ^rfHiotif ou infiinant ; que ie Gode d'imtvttction eriminelle et le Code pénal ne font pas nienjâon d'un seul des d^ts ou d'une seale des IbrmAiitës^ q« en ovfrent les portas; et qu'on ne vous y élit doniaile, qu'enirertn du Gode de commerce ou du Gode civil, assisté du Gode de procédure* ci^a; tPois^Godes qui «es'oceupentaaillanient des peines at délits, cit qui n'ont pour hnst que de régla* la pmsessiom et la jonijMmee» La prison pow* dittss est un lieu de dép6t et es consigaatîon; l'homme qnTon y ésioua. n*est pas sm pmoadier, os m'est plni un homma même, ^est aà gsgede oe qni Mt
dû» en vertu d'un titre dëdaré valaUe par M* le président du civil. Cette prison est le Mont-de- Piété de la créance; où la créance paiera un droit uniforme, quelle que soit la valeur du gage; où le gage enfin est le dâ>iteur lui-même ; où une personne humaine tient lieu de la marchandise, qui ne ' se retrouve plus nulle part.
La créance prend un jour la dette au coUet, et lui dit : Paie-moi. La dette lui répond : FouUIemoi, je n ai rien, et où il n'y a rien, le roi perd ses droits. Pas du tout, répond la créance, je ne raisonne pas ainsi que la clémence royale : si je n'ai pas ta substance, j'ai ta personne et je t'appréhende au corps, au nom de la loi; et je garderai ton corps, faute de mieux, avec encore plus de soin que je n'aurais peut-être conservé la chose; donne-toi la peine de monter en fiacre avec moi , et de venir chez le président du tribunal de première instance; et, sur son visa, tu passeras au magasin, jusqu'à ce que tu aies trouvé le moyen de te représenter à moi, en valeur, en numéraire, ou en mardiandise acceptable.
La créance, au physique comme au moral, n'est pas toujours d'une nature supérieure à la dette; oh ! bien s'en faut , dans le plus grand nombre de cas.
Figurez- vous un beau jeune homme, le phis musqué des fashionables, excellent cavalier, b<m danseur, fort jiur l'escrime et le point d'honneur.
grand cteteur de sornettes, séducteur à la mode, beau diseur, homme d'esprit et de bon ton, envié des hommes, chéri des dames, ornement obligé des plus belles promenades et des plus riches salons, homme de robe ou d^épée, aussi fier de lui-même sous la robe que sous les ëpaulettes, qui vous heurte sans TOUS demander excuse, qui vous écrase sous son tilbury sans vous crier gare I qui vous marche sur la botte sans s'inquiéter si vous avez des cors aux jpieds, qui fredonne en lorgnant une belle ou en nai^uant un provincial ; homme de bonne famille ou de grand nom ; c'est là la Dette, telle qu'elle a posé, de tous les temps, devant les législateurs qui ont eu à reviser les lois sur la contrainte. Lorsqu'elle prend des traits plus humbles et une allure moins séduisante, elle n'est que l'exception; or la loi ne s'occupe pas des exceptions; celles-ci ne font que confirmer la règle générale.
La créance, au contraire, dans ce qu'elle a d'essentiel et non d'exceptionnel à son tour, est tout le contraire de la dette. Représentez-vous un malo- tru qui pue, et dont Thaleine tue les mouches au vol ; crasseux, tout luisant de crasse, qui se mouche sur les maodies, pour n'avoir point la peine de sortir le mouchoir de l'habit; qui ne vous salue jamais, dans la crainte d'endommager le chapeau qui fait toute sa physionomie; pauvre diable qui vit d'ail et dToignoaS) qui manque de pain et ne
fwtéfe qat des ifrieB» «a cuikI H s'a ps m mm ëWuà Tons oflfirir; mak si TOtiadfaincKéts aiUîéH, il ea A à YOtre diaposickin, nta pH Aêu Im^ mais diez qiielfa'une de •eBComainaiieee. Me WQftgèneipesfiliraiisenpifttcny si tous êtes eel- Yftble ; U prendn ses prëcantsom, ponr ne pis trop perdre, em ces que loos ne le seyes pss; sh {^nes-lm seulement et tout d'abord ce petit bost de billet à ordre; il twis ca renettis eosnte le noatSBt; sUez vite, car il aoaffire le mafiMnrem, en vous oMiytini; ne le retenez pas trop longtempsy il tomberait en défaïUanoe, œ qni fierait rire ses ennemis qni sont ses béritiers« Enfin prenez un ribiibnnier , mains sa faottis^ 0fat cdaM n'aurait pas h force de porter ; un bsneux, moinsss baUebaide^ dont notre brave homme n'anmit Tair, 4aA9 sa petite personne, qne de former le baU; un fouille-au-pot, qui diercbe des dons dans ks origoles, après les pluies d'orage; prenez tout ce 4iue vous ne voudriez ni rencontrer à mînnit snr votre passage» ni sentir à côté de vons, cai plein jour^sttrlenaèBftebancde la promenade; nonsanrez, devant les yeuxy la créance, sousses tsaits o^ dinairea. Par exception, eUe met nn peu de fard, se brosse un peu le cbapeau^proad dans sa gardarobe son babit de noces, qn'ellft n'a mis jusque ft qu'une seule fois. Elle fes^H être liste civile, ou caisse de banquier,, «a mdmn^
fAle peot dewmidre en lijgiie directe du lioHniine Ai roi, ott <iu fiac du reyauae : elle n'est alors ipt'in peu plus noire ihais «a pav plus propre à Texté^ rienr; à l'mt^eiir, elle est tout: aussi facile enfait de furèty tout aussi iiapîtoyable en Fait de resCitstion* Sa bannière porte en gros earaotène : Restitution etkdamnmiioft^ detiae ^i date de la création des enfers.
En réduméy le détenu poor dettes est un gage, et non un prisonnier : ainsi le considère la loi, -Mais quand il vent bien âe rendre compte de oe qu'il est lui-même ^ il comprend qu'il n'est autre diose qu'un prisonnier, en dépit de son dtre, qu'on coupable que seo incarcératiDu flétrit et afflige; il souffre autant et même plus qu'un condamné podr vol; sa souffrance est en raison direete de seaprî* Tations, et ses privations aont en raison direete des jouissances de sa YÎe antérieure. S'il était riche et considéré, rhumiliation le dévor&à tout jamaisi. S'il était pauvre, la hxvÊL l'attend ooame aon unir* iqne ressource à la sortie de sa détention ; II' a perdu même le droit de vivre en travaillant. X^m doni»* rait du travail à un détenu pour dettes?
La prison pour dettes n'est pas ime peine afflicivre; et elle prive de la liberté! EUe n'est pas vm peine infamante; et l'on ne saurait y oitter» saut laisser -à la porte sa considéraflion, que l'on recou^ vreavec gvand' pcineà Insodhl Unedett^ anié*
rée et en souffrance n^est pas un crime : c*est une honte; pourquoi la faitea-vous donc incarcérer» au lieu de la laisser rougir? Vous n'avez pas l'intention de lui infliger une peine, et tous l'attachez au même pilori que la peine, pôidant tout le temps que peut durer la plus grare des peines. Les murs, les cours, les cellules, les fers, le guichet, le r^;lement, l'air, la geôle et le guichetier; tout enfin, jusqu'au voisinage, jusqu'à l'infirmerie et la chapelle, est commun entre la dette et la détention! Où est donc la difi*érence ?... Elle est fictive I... Grand merci, messieurs les législateurs !
Je me sers ici du mot de dettes, débiteurs ou dcttiers. Mais tout n'est pas dette dans ce que l'on doit, et tout débiteur n'a pas qualité pour devenir dettier. Vous pouvez avoir emprunté cent mille firancs, quatre millions même, sans que la créance ait le droit de voiil^appréhender au corps ; et il est des cas où, pour cinquante francs, votre corps peut lui servir de gage. On n'est pas dettier, pour avoir emprunté, sans avoir l'intention de payer ; la loi n'a pas même la puissance de classer ces sortes de dettes au nombre des vols. Le dettier est celui qui signe sa dette, et reconnaît par écrit qu'il a con* tracté l'obligation de payer. Si, le jour de l'échéance à midi précis, il n'a pas satisfait à la créance, dés ce moment commence sa culpabilité devant le créancier qui le guette au passage, se rue sur lui
a^ec quatre estafiers Vigoureux , TembaHe dans un aapin de la place voisine^ le conduit devant le préaident du tribunal civil, à reflet de constater son identité , et de là, sur ordonnance, dans une maison de détention, où se consomme sa ruine, ainsi que celle du titre que possède le créancier. Le créancier perd tout; mais il s'en console, il possède encore d'autres choses. Le dettier dès ce jour ne possède plus rien, si ce n*est un corps qui lui est à chaîne, et qui souifre pour servir de gage au créancier, dont il est la propriété exclusive. L'usurier le possède au même titre que ses gros sous , et que les ustensiles qu'il a saisis en nantissement dans la boutique; son titre est un carré dejpa[Mer, couvert de crasse et de sueur. Le créancier est propriétaire d'un homme, qu'il n'a droit que de garder en cage et d'alimenter à ses frais ; n'a*t-on pas, pour ses menus plaisirs, des perroquets qui ne rapportent pas davantage, et qui coûtent tout au* tant, au légitime possesseur ?
Le créancier est tenu de consigner les alimens d'avance, pour un mois au moins ; si le dernier jour du mois, minuit sonnant, il ne revient pas consigner de nouveau la somme fixée par la loi, le prisonnier est libre, et doit être élargi (1). Cette somme qui est censée sufiire à l'alimentation du
(1) Code de procédure citile, art. TS9 et SOS.
% «at de ^îmgk fJTMq firanci pour Paris; dleacM de trente firanesdaBS k DoavtUe loi ([«e Bos jnimteft pi^pareut. Yingt sons par jowr poor irinecB priaos, c'est la mesure crauDune, et car varia de l'ëgatité devant la loi : ^«e le prisooBÎer appariîeiuie à la ckasedv pavrre ou à la classe de Vexrdriche^ qu'il ait vtécu toute sa tîe au cabaret ou an» resiaoranf ^ dans Tatelier oa dans la salle à manger du premier étage, (pt'il sek fort et ro* biAste ou aaaUngre et alîté, iBime labooreisr ou vieax gar^a , hdmme ou fiemme^ heane ou dame; Soutes ces discordances aent nîveléss par la loi , quand elle s occupe d'ëconoaûe aUmentmre. Lorsque la hk à dressé fe tarif des épsces qui reneuueut aux pocureurs^ die a su varier autrement les chiflftvs. Trente franc&I Vingt sous par )our, il faut que je vous le répète! Iiorsqu un dettier possède une famalley il a tout juste de quoi leur donner do pain; il ne loi reste plus aucun moyen de loi gagner autre chose : son adresse est perdue pour sa cUentelle ; plus décommandes, plus même de rentrées; le dettier n'a pas le pouvoir de se faire payer de ce qu'on lui doit; il a oublié de faire remplir à autrui une formalité qu'il avait remplie de son mouvement propre ; il avait reecmnu ses dettes, il u'a pas fait reconnaître ses créanees ; et ces créances de bonne foi, on ne les recouvre qu a laide de la liberté; il n'y a plus personne au logis, pour
rboiupA ^tte l'o» sak ntann m fMié d'une rgfiàu liwjottrs «C putom la JMrinàttté q«i emporte le fond ! et le pivot de la morale pheé aur vat cfaiffioB dopifiMrl
Ce a'est pas que la pns<»i de la delta^ par lefail deaoarégkioeflyt et du régittèiatërienr, puisse être cooiîdéréecoaiineuQ lieu de tarUHre et «m maison de correctioit. Bien »'en fust; elle n'esl prison que sott&iiiixappert : e'eM qu oa vous ehaaae de la eour aui Qoncfaer du wleîl eia bîvet^^ et à neuf heures du soir en été^ <pi'cii Vfmsi en ouvre les grillée à .sept benteadu ïoâJm en. été et à koii Miiver; et qu'en Toa$ enpédie ri^KHiaenseiuent de mettre les pieds danalii rue. A part ces disposîtiôna ré^emeutaires, la priaea de la deitte peut être un pays de Coci^iie; ilsui&t d'y entrer riche : on y jote, on y ma^ge, on y boit en pletaa Uberlé; on y reçoit ses amis obez S€d> ou au caféHrettaurant qu'un prisonnier tient dens un angle de c<H*ridor limitrophe de la détei>tien et de la politique. L'exoès du luxe n'e^ réparé que par une cloison de l'excès de toutes les xnisérres; et ce n'eM pas la meindre.des tortures deeer* tains détenus, que le contraste de leur yoisiuagel
Du pain noir^ de l'eau, la soupe aux choux et au suif, les lëgume$ au beurre; nulle liqueur^ même à prix d'argent; nulle visiteur pas même celle des psrens^ de Tëpouseet des enfiina^ si ce n'est à une grille dovhle, entre les parois de laquelle circule un
guichetier, qui est tout yeux et lout oreiHes, de la tète aux pieds : voilà le lot de la dëtenticm, qui est face à 6ioe de la dette.
Des mets exquis et ad libitum, des liqueurs de toutes les façons, du Champagne et de l'Ai par hrocs, des chants d'all^;resse, des bons mots qu'enfante rivresse, des jeux qui font de l'or, de la musique, de la société, les embrassemensde la famille, les visites libres de toute survâllance du matin au soir, le luxe et le plaisir sous les yerroux, c'est là le partage de Femprisonnement à la dette; le det* tier riche ne diffère pas de Tofficier mis aux arrêts dans son appartement. Or, comme chacun sait en entrant, ou un mois après, le temps que durera son incarcération pour dettes, l'homme qui a de l'or à l'abri des saisies de son créancier; nie meta faire de sa cellule un salon ou un palais; il -se crée des appartemens en louant un pâté de cellules ; il les lambrisse, les tapisse^ les orne ; il dissimule et ses barreaux avec des tentures et des franges, et sra pavé avec des tapis d'Aubusson; les pianos, les fauteuils, les divans, les lits les plus élégans, les meubles de goût et de caprice, rien de tout cela ne paie entrée à la geôle; et il est td prisonnier, retenu pour une somme de 1 0,000 misérables francs, qui peut avoir, dans son sérail, un mobilier d'une vingtaine de mille francs, sans que le créancier ait le moindre droit de capture à exercer sur cette
propriété de son débiteur. Le débiteur n'a pour jcëla qu'une seule préeautioh à prendre; c'est de neiaisser, entre ks mains de personne^ le moindre chiffon de papier qui porte un griffonnage de signature capable d'attester que tout cela est à lui. - U 8*eat trouvé un riche adjudicataire, ex-fournis^ ieur des années, à qui il prit, un beau jour, fantaime de se dire : k II me semUe qu'avec tout ce qu'on m'a -eonfiéy j'en aurais assez, » et qui se retira, sans It* .qùidation, du commercé , avec une somme de plusieurs millions, dont ses créanciers réclamèrent aussitôt une immense partie. U n'opposa pas la moindre résbtance aux reoors^ qui le guettaieùt, depuis huit jours, pour l'appréhender au corps, a Tous auriez dû m'arertir, ndes amis, leur dit-il du ton le plus afiâUe, que tous m'attendiez là ; je ne tous aurais pas fait tant atteâdre; car depuis huit jours je me promène dans^ Paris, ènti^ lé lever et le coucher du soleil, chercbeint un logement qui me serve de retraite; que ce soit à Sainte-Pélagie ou dans la Chaussée-d'Ântin, cela m'est tout-à4ait indifférent; on à élevé un palais sur une fjsibrique de tuiles, poiurquoi n'aurais-je pas un salon dans un lieu de détention? Voilà pour vos peines; » et il leur remit une poignée de ducats d'Espagne entre les mains. On voulut l'emballeur daiis un sapin de place : « Fi donc !» rq[)rit-il; et, sur un signe, un boftu monsieur lui amena une voiture avec armoi- IL n
ries sur les panneanz, avec franges faroehëes d'or et d'argent autour du siège dû cocher en livrée dm meilleur goût* Les recors^ qui n^auient pas su le temps de soigner leur toilette^ avaient Tair dTan peu de fomier dans tout oet or« frFoaetta^ codicr; ^btz M. le président du tribunal de pnemiàre instance; pmis de Ul, rue de la Clef, m Une fois écraué, la voitnte resta à la porte, à attendre les ordres de Monsienr. Monsieur loua tout un rei-^-dunissée, demanda la permission d'abattre, à ses faûs, telle et telle eloisoo/ sauf à les remettre en leor lieu et place, à sa sortie. De cette psèoe ii fit son antichambre, de celle-là sa salle à manger, de h troisième son cabinet de toilette; celle <fiii atrait vue sur la cour fut destinée à son salon derëeeption; sa chambre à coucher fut étaUie dans h pièce la plus reculée, et ii la ctilfeutra de mânâéie que jamais le bruit de la geôie ne pdt parvenir jusqu'à ses rideaux de lit« Quelques chambres au premier étage devinrent le logement de jour pour les domestiques hommes ; le maître du logis leur permettait de découcher la nuit. Dans le voisinage, on prit à bail les plus belles remises et écories que Ton put trouver dans ee quartier solilaire. Le lendemain, les imtures de meubles arrivaient à Sainte-Pélagie,'à la file les unes des autres; meubles exquis efl de boudoir, meubles de toute sorte, des glaces de tontes les valeurs, despeadules pour
toutes Ja& pièces, he èurlendeBuiiii^ M. de\tm était logé comme un poriiioe» et . feisaiê les lioxneura du -logis comme un ambassadeuf. Il ae ddonait t)i d)ners^ ni soirées, par une raison de coaveaanCe; mais ses matinées nlusioales^etaes déjeuners étaient de véritables fêtes; tons les habîtans de SaintehPé^ lagie eu recevaient leur part; les vilains étaient conteas, lorsque le seigoelir se pcenait à. rire» Ces jours^là les geôliers portaient les g^nts jaunes, le bouquet à la boutonnière, et sablaient te cbampA^ gne sur une table recouverte d'un lapis Verni. M. le directeur et M. le docteur ëlâient dfi dn^t invités; ils avaient leur couvert à la table:de leur nable prisoonîer et malade; et ils y trouvaient chiique jour la meilleure société de Paris. Monseir gneur se mit en tète qu il gardait la cbamb^e par ordre des médecins ; et quand fm le plaignait sur sa captivité : « Vous avez tort, répondsfit^-il^ et vous me faites insulte de mie croire e)sk prison. Je suis dans une nouvelle et splendide maison d'affaires : trouvez*moî,en eesièclQ cmsseux et cuistre^ un était où Ton gagne^ comme moi, 500^000 &« par an. » En effet, monseigneur était^rectuninandé pour, une valeur de cinq milliona; dont il datait être quitté, au bout de dix ans de sé^<>ur^ dans ces riches pxrk^ ges; et cet homme gagna ses cini| milUons^ a» mi^ lieu des fêtes et des pkiaîrs.
On a vu, en 1d25^ ub naturaliste^ transfor*
mer son cabanon en un cabinet d'histoire naturelle^ ausM coquet en miniature que celui du Jardin des Plantes; il y écrivait, dessinait, composait des ouvrages, que son libraire lui payait comptant. Geoffroy Saint-Hilaire l'avertissait du jour où la girafe se promènerait dans la grande allée; ce jour-là, le savant montait sur la plate-forme de la prison, pour voir, de loin, Tanimal que les réglemens de la prison ne permettaient pas d'introduire dans sa chambre. L'académie des Sciences lui envoyait une députation pour s'informer de sa santé. En cinq ans il eut gagné ses 36,000 fr. de dettes; et il en fit payer les intérêts à ses créanciers, au taux légal de 25 fr. par mois, en alimens fictifs, c'est-à-dire, en numéraire. En sortant de sa prison, il alla reprendre son fauteuil de correspondant à l'académie, et rendit ses visites à ses amis. On conserve, depuis près de trente ans, à Sainte- Pélagie, incarcéré pour dette, un étranger. Américain, qui y mourra aussi insolvable qu'il y est entré, si l'on ne se hâte de réformer nos lois inhospitalières contre le débiteur qui n'est pas Français; car cet étranger, possesseur d'une riche fortune en Amérique, s'obstine à ne pas vouloir donner une obole à ses créanciers de France, qu'il accuse de ravoir volé; or la contrainte par corps n'a pas de terme, quand il s'agit d'un étranger; son corps reste en gage à ses créanciers jusqu'à sa mort. Ce
— 3àl -pbrave homme en a pris son parti; il a ses heures de promenade^ de repas, de lectures, de repos, de visites tellement réglées; il s'est tellement fait, depuis trente ans, à ces habitudes; il en a tellem^at contracté une nouvelle nature, qu'il doit craindre d'avoir tout à perdre en recouvrant sa liberté; la main-levée est dans le cas d être pour lui un arrêt de mort ; car il ne trouvera plus au dehors le climat, l'air, le sol, la lumière, sous Tinfluence desquels il a façonné tout son être à la vie.
En conséquence, ce n'est pas pour le riche que la prison pour dettes est une torture. Le riche y gagne; il n*y perd rien que Thabitude de courir par les rues fangeuses de Paris; le bonheur le suit dans sa geôle. Or, en ce cas, le riche, qui se laisse incarcérer, faute de vouloir payer, frise de bien près le coupable d'escroquerie I
C'est le pauvre seul^ c'est l'honnête homme qui a le désir et non le pouvoir de payer, lui que la créance a surpris au dépourvu, k veille du jour peut-être où les chances du commerce auraient pu lui ouvrii* un débouché utile et lui offrir une planchede salut; c'est le débiteur de bonne foi que la contrainte par corps accable de toute sa honte> de ses rigueurs et de son désespoir. Celui-ci rougit trop en entrant^ pour penser à faire de sa prisoii un séjour de dé* lices; il perd trop à sa captivité, pour y voir autro chose qu'une déconfiture complète et la ruine de
-34*— toute sa famille. II est innooefit, pui^u'il n'est pas en retard par sa fautes Qt qu'il n'amUtionne rien tant que de sortir avec honneur de ce mauvais pas* il doit peu, une misère, 1,(M)0fr. peut-être; Im qui jusque là payait à réehëance 1^000 francs aussi facilement qu'un liard ! Eh bien ) c'est pour lui que la loi est pénale; e'est lui qu'elle torture à chaque instant du jour^ dana ce qa'il a de plus cher après rhonneur, dans ce qu'il a de jrius cher après sa famille. A travers ses baîréaux, et dansoe monde kMqitain^ il entrevoit poindre, à chaque instant du jeur, un rayon d'espérance; il s'élance au-devant de Theureuse nouvelle ; un mur de fer Tarréle et lui brise sa dernière illusion sur le front. Que gagne denc le créancier à ruiner son débiteur d'une manière irréparable? Il perd sa créance; mais il se venge, au nom de la loi : au prix de 25 francs par moifi^ il a acheté la faveur de tenir un homme entre ses griffes, et de le peloter danssadouleur.Toujours la même en principe et dttnsses applications, cette loi pénale! le coopable la brave, en rit et s'en amuse ; c'est Tinnocent qu'elle est toujours sûre de 4:orturer; c'est là une de ses oenaolàtions pour ses insuccès relativenvent au coupable.
La contrainte^ aroorps n'eat donc pas un moyen et faire payer le riche ;. elle enlève au pauvre tout moyen depouv^oir payêr^Elle est. utile à la mau« vàise foi, qui se libère, en reeUmt', de cinq ib d&»
znt, à k cbarge delà crëoiMe ; elle rend kt tuiDe de rhomme de botiiie foi irréparable. Si elle; profkeà linéiques créaBciers, ce n'est presque jamais <|u'à des usuriers éhontés^ qui savent biem àqiii ils porè^ tent, et voknt leurs défaîteuTS presque dans les poches ; ocux-là ne jprâtent qii'à bon esèient, et i\a soBt toujouQCS sûrs de se faire rendre^ au centuple, jusqu'à ce qu'ils n'ont pas prêté dfti tout. ;.
Cet bonnèle préteur vous pipe pwaes argus tous les fils de famille» &shionablea et grands boui^reaXu d'argent ; il coimait la fortune du père aussi |iertî^ nemment que le procureur de la maison ; son Uvre de renseignemess est encore plus précis que le grand hvre des hypothèques; il a ses racoleurs qui lui amènent à la Qle tous oes jeunes obérés^ qui sont pressés d argent, car ils sont pressés de joiûr.
«-^ De combien a besoin monsieur le marquis?
-~ De 2,000 fr., vieux cuistre.
—* C'est un peu krtird à rendre que 2,000 fr.^ monsieur le marquis j les temps sont diu'S» les pki* sirs sont dévorans. Qui sait ccnbien de temps le paiement se fiera attendre 7
«^•Six mois seulement.
— - Je vous donne un an^ monsieur le marquis;; mais je n'ignore pas combien je m'^pose* Il faut que je tienne compte des ch9nces, datns le çom.nkcrce que je fais^ et des:évenlualité&. Sig^z-ipoiui;^ lollet à ordcede 1 0,000 fr., et je vsiis tous donner^,
en valears ou en numéraire, les 2,000 fir. dont vous me paraissez aToir un pressant besoin.
— Tiens, que ton or te crève, vieux serpent; voilà ton billet.
— Voilà, monsieur le marquis, en retour, un bon pour toucher les deux mille francs à ma caisse ; elle n'est pas loin d'ici, veuillez-y passer; vous au* rez moins à attendre.
Pauvre marquis, ou baron, ou comte, ou chevalier, ou même rien de tout cela ! il court à la caisse, où, sur le tu du bon du maître, le commis lui remet un billet de cinq c^its francs, plus un lot de vaisselle en terre de la valeur de cinq cents francs, plus un lot de chapeaux dltalie d'une valeur égale, puis un autre lot d'ustensiles de toutes les façons et de tous les usages, en fer, ea laiton, neufs ou remisa neuf, d'une valeur qui complète les deux mille francs. Le marquis peste, en* voie toute la séquelle au diable ; il ne toudierait pas du bout du doigt ces saloperies, il ne les regarderait pas même du coin de l'œil; il a son billet de cinq cents francs qui lui suffira pour la journée; il abandonne à qui voudra la prendre cette hideuse cargaison. Au bout d'un an et un jour quatre estafiers lui rappellent sa mésaventure, en lui présentant son billet de dix mille francs à l'éehéahce. Mais le père ou l'oncle répareront, après la première quinzaine de son séjour à 6amle--Pélagie,
— 8W: — M folié de jeunesse. L'usurier ne reste pas chez lui, pour recevoir les injures; son caissier n^accepte que des valeurs ; et cinq cents francs de prét^ lui auront produit, en une année, neuf mille cinq cents firancs d'intérêt. La contrainte par corps est le palladium des créances, et des intérêts commerciaux ; car elle ne fait payer que ceux que l'on yole ; et presque jamais ceux qui ont volé.
Il existe tel de ces honnêtes usuriers, qui tient boutique dans le Palais-de-Justice, à la porte même de la salle des Pas-Perdus ; cumulant les places d'inspecteur de police, de prêteur sur gages, et d'in* carcérateur. Vous lui mettriez volontiers un liard dans la main, à titre d'aumône; et il ne le refuserait pas ; il sait trop qu'un liard et un liard cela fait deux liards, que deux liards et deux liards font un sou, et ainsi de suite jusqu'à un million. Eh bien ! ce malheureux donne cinq cent mille francs en ma<riage à chacune de ses filles, cent mille frs^ncs à chacun de ses bâtards; et une fois mariés et sous la puissance d'un autre, il leur prête à usure pour rattraper, s'il le peut, ses écus. La dot qu'il ac^ corde à sa fille, n'est qu'un prêt à usure qu'il fait à son gendre; il se trouve au bout de cinq ans, que son gendre a pris sa fille gratis.
L'institution des prisons pour dettes a donné naissance à trois professions également lucratives; et qu'une loi plus conforme à nos vues philanthroi-
.3M — piqties^ muerait aans retour. Ge sxA eeUes : 1 ** d*u* smriers ou préteurs sur g^^ et autrement; 2^ de gardes du commeroe; et d^dereoors à leur service. Legaorde de eommerceest Bne espèce d'inapecteor de police judiGiaire, à la dévotion des créanciers; 906 reçois sont ses empoîgneurs; il les Uoltit dans tous ks.C(MiiS du voisinage ; il fait des battues avec eux y pour traquer le gibier et Tamener^ avant k soir^ au terrier (les lois de cette cliasse défendent de prendre oe gibier les jours fériés l^ux, et^ les autres jours, avant le lever et après le coudier du soleil). Un g^rde du commeTce doit savoir par cœur Matthieu Laensberg ou le Double Almanach lié» geais; il ne met jamais le nez dans Y Annuaire des longitudes y qui ne parait que six mois après le premier jour de l'an. Il doit avoir le flair et les jambes du lévrier^ le coup d œil du limier de police, ce coup d œil qui ne voit bien que par le blKic des yeux, et par l'angle externe de Torbite \ les bonnes Oftanières de rhomme du monde; un air respect tueux auprès des mères de famille^ un air séduoteur auprès des jeunes beautés, un air entrepre^ nant auprès des chambrières^ et qui devienne égrillard auprès des femmes de efaamhre ; enfin le talent multiforme et Tàf-propos imiperturbaUe da fikm de bonne compagnie, moins les mauvaises intentions; il ne <jierche, lui, à escamoter que la porsanne; l'argent qu'il réclame^ il a. un. titre lé-
gftlpouc le pereevéir.. Il bot. lô yokt, dam son triomphe, quéiidy apnés tant 4e nnrchfis «maihmenit combînëeSf il artoife aafin face à boc, deYant^ aa proie, qui n'a plùs^ pour hd .échapper^ ipae la tuyau de la.chemitiëe; fuprèf de laquelle se cbauf*fient ses deux recors, ou la bsètre.du logis, qiie Tabime sépare de la rue.. On l'a peint; dans cette attitude victorieuse, le héroa de la contrainte par coypa I On l'a mal peint : il faut iè "roir, dit-on, de aes propres yenx; d'un œil intéressé dana l'affaire, pour juger combien il est terrible et beau à voir! Un dettier me disait Taiatre jour : On ne vous 8ai«^ sit pas avec cette solennité, voin anti^s détenus po« litiques.— C'est, lui répondis-je, parce que la saisie n'a pas, dans les deux cas, iine égale valeur. La charge d'un garde de commerce s'adiète \t, même prix que celle d'un agndéauprés du tribunal e(Hisiilaire, eï presque le prix de celle d'un avoué en CQiîr royale : de cent cinquante à deex emt mille fraoes eomptant ^ ce prix varie selon la répuilatioift que s'est acquise le vendeur, dans l'exécution des honorables missions qui ont été confiées, durant le cours de sa carrière légale, à la forœ de son intelli-* gcnee et de sqo poignet. Sa formule judiciaire est celle-ci : j^yez la honte de payer y ou donne:^*90us la peine de me sawre/ à un mot de phn ou de moms il se compromet. . Il peut vqqs répéter la phrase, si imiB af ea i^ial entendu dans le premier
— au —
moment de trouble, ou bieu si vous ne Taves pas entendue du tout; mais arrivé au point qui la ter* mine, il ne desserre plus les dents ; vous avez deux minutes de réflexion, pour donner votre. argent ou votre personne; après quoi Tun ou Tautre est à lui ; et il va déposer sa conquête en mains sûres, qui lui en délivrent récépissé.
Le recors, de sa nature, n'a rien à dire, rien a observer ; il suit le gibier à la piste et son maître en frétillant ; en entrant il se met en arrêt, Tœil droit fixé sur la marchandise en nature ou en personne, et Tœil gauche sur l'œil du maître qu'il suit. Gomme sa mission est de patauger, et de forcer les résistances, sa livrée doit être Fenseigne de son métier : une éclaboussure sur le col de sa veste, de la boue jusqu'aux jarrets , un feutre bosselé d'un coup de canne, une canne écroûtée d'un coup p<Mrtë à faux, une cravate passée à gauche en dedans du col de la chemise, et à droite par<-dessus, et puis une mine de Brifaut, Taiaut ou autre chose d'analogue ; t^ est l'employé indispensable à la contrainte par corps, celui que la loi a choisi, entre tous, pour prêter main forte à la créance, et mettre la main au collet de la dette la plus feshionable et la mieux élevée de la ville de Paris : dette de pair de France ou député, ou figurant au théâtre Mont-Parnasse*
Le brave commerçant, dés qu'il est embarrassé dans ses affaires, ne donne pas tant de mal à son
-• au —
Gré4|icier^ il porte lui-même sa personne à récroii ; ii va dire à la prison ; Tiens^ gouffre de misères^ àcbéve ma ruine; et parce que je ne puis pas payer aujourd'hui, fais que je ne, puisse jamais payer de marie.
Nous avons dans ce moment à la dette une centaine environ de prisonniers ; ce chif&e se maintient presque toute Tannée, par les rentrées et les sorties. Il sort, en moyenne chaque mois, cinq prisonniers par suite de paiement, vingt-quatre par mains-levées de la part du créancier, dix par oubli volontaire ou involontaire de consignation des alimens, à peine un par arrêt de la cour et comme . ayant été à tort arrêté, ou pour cause de nullités de la procédure. Dans le nombre qui reste, il y a quinze étrangers qui n'en sortiront jamais, s'ils ne paient jamais.
Lies prisonniers de la dette publient une feuille périodique qui change souvent de titre, mais dont le fond reste toujours le même ; on s'y occupe de la contrainte par corps, en principe^ et dans ses quotidiennes applications ; on y dénonce à l'opinion publique les tours de gobelet de la plupart de MM. les incarcérateurs. Les incarcérateurs n'attaquent point le rédacteur en diffamation ni en calomnie ; et pourtant si là loi avait le moyen de surprendre en flagralit délit de pareilles roueries, il est certains traits de ces incarcérateurs de profession, qui mé-
nenientdMÎt knr â«tenv à b potnee^ onne^urole pas aiitreéieiit au fond d'an h&m. Oale nit a« Palais, maôs la pracédum est ifii{)uis8ante à pommiivre ces ténébreuses eiftorsioiiB ; malheur i la Ticlime ! La procédure n'est favorable qu'aux intérêts de son bourreau l
Il y a d^à plus de vingt ans que les pnblidstes et même les avocats (je n'eu dirai pas autant des agriés auprès du tribunal de coainieroe)se sont âevés mdtre Fiuiquiié inutile de laeontraiDteparreorps* liais ^el te loi est romaine ; c'eét nws dire que notre Code ne s'en dessaisira pas de sitota La révolution de juillet est, dans ses dispositifs et ses conséquences, tonte aussi romaine qu'a pu l'être la restauratîbn. La mr tion est devenue un peu plus française ; on arrangera pour elle certaines toomures de la traduction; mais on n'en respectera pas moins le texle, dont la sagesse est sanctionnée par uae expérience de seize siècles. On modifiera quelques points de la contrainte par corps ; mais on ne saurait la supprimer de notre tarif de la pénalité^ sans porter atteÎMei la propriété de la créance; un titre est une diose ^crée , lût-^e même le titre d'un usurier spoliateur !
Il serait difficile deoonraindc du contirunieces ])aperas8iers de tous les régiraeSi ces juristes qui sont en même temps procureurs; et lorsqu'on écrit des id^f s de réforme, il fsiul toujours se dire qu^oo
ne les.éQrU paa pour tus. Ota les <liéi»MSe en mat^ disnt; et qutnd ils se voient :seiiU, ils jCMi^t des janftbes pour voua atteindre^ là ih s'arrêtent ea«oire, et vous arrêtent avee eux ; ila vous parlent tR voils tenant ptr le collet de l!habit; débarrasseir vo«s*eii au plus vite, et repjnenei, votre course eomme auparavant avec tout le monde; à la pre^ miéve haltey >!oiub les aures encore à vos troussei^ peur vous entretenir, ea comptant sur leurs doigts^ 4e l'heureuse innova tian qui s'est introduite dans la marche des a&ires, et de la légitimité des faits accooipiis. Payec-ietir le prix de ce qu'ils viennent de vous dire, et ils ne vous diront plus rien; ce isera ûiie distraction de moins pour les. grandes pensées qui vous préoccupent, et que ces gens-là ne comprennent que dans TappUcation, pourvu cependant que cette application soit dans le cas de pit>fiter à leur bourse. Afin d'apprécier le mérite d'une réforme, ils ont besoin d'un prisme d*or«
Ne toucfaons pas au prisme de ces vieux; parlons à la noUe intelligenee des plus jeunes. L'é^ cote de droit s'insurge en masse contre l'esprit de notre droit ; elle commence à étudier les cinq Codes historiquement et non dogmatiquement; elle. les discute et n'en &it plus sa croyance et sa superatL^. tion; die {M'ogresse, ainsi que loutes ka. écolas d'une autre nature. En tout et partout les écoliens en savent pbis que leurs maîtres^ dqcittis la iiûu«-
velle rëvohiticMi ; ils lisent dam leur cœur, an lien de lire dans les vieux livres; ils retournent à la nature^ et tonte la science est là I et tout ce qui ne vient pas de là est radotage, ou délire de fiévreux. Respect aux malades! ne les contrariez pas dans leurs goûts, ne troublez pas leur somme ! et ne discutons qu-avec ceux qui se pwtent bien. Je ne dis pas cependant que tout soit radoteur dans ce qui est vieux , Dieu m'en garde ; j'en connais parmi les vieillards, qui, en lait de réformes hardies, sont bien plus jeunes que les plus jeunes! honorables exceptions, dans ce siècle où les exceptions sont la régie.
C'est en vue d'être approuvé par oes derniers, et d'être l'objet de la censure des autres, que je vab poser la série de questions qui suit : . 1 ^ Les créanciers qui retirent le plus d'avantages de la loi sur la contrainte par corps, sont les usuriers les plus infâmes; ce fait d'observation est acquis à la question ; car ces usuriers ont la précaution de ne prêter qu'à des gens qu'ils savent solvables et qui ont un intérêt majeur à payer; enfans de bonne famille, dont les parens riches et considérés sont toujours là pour réparer, avec leur or, les fredaines de la jeunesse. Mais si la loi n'avait à protéger que de semblables créances, elle ne protége- »it en cela que le brigandage et le vol; et il n'y aurait qu'un cri, sur toute la terre, pour sedébar-
insMr d*uiie pareille loi , et laisser, anx pèm dea débiteurs, le soin de rendre ce qui est véritablemenl: dû, en se fiant à la parole du fils de famille, plutôt qù^à Tacte infâme que le préteur a su extorquer à tin besoin pressant d'argent.
2^ Il existe, il est vrai, des créances plus lëgiti-* mes, que le débiteur paie du fond de sa prison. Mais en général le débiteur les aurait tout aussi bien payées, sans la prison, et à la même épocpie, à laquelle il s'est trouvé solvable en prison. Car on re-marque, dans les relevés statistiques, que c'est presque toujours, dans la première quinzaine de remprisonnement, que ces consignations de paiement s'effectuent au greffe de la geôle. On ne peut supposer que ce soit là le résultat de l'incaroération;. la prison de la dette ne pèse pas si vite au prison<nier; la maladie du pays ne le prend pas la pre* mière quinzaine ; et quand on veut essayer de fatiguer la patience d'un créancier, on y met plus de. quinze jours.Si Ton paiéen un délaiaussi court, c'est que Ton est mu par un tout autre motif que celui de la contrainte; ce n'est pas à la prison que Ton cherche à se soustraire, c'est au déshonneur; on tient à son nom et à sa considération, comme à sa fortune; on veut reconquérir l'une pour refaire boiiorablement l'autre; on aurait donc payé sans la prison, tout aussi bien et peut-être mieux et plus tôt que du fond de sa prison. Dans ce cas, la prison n*a n. 33
Uà fM iétrir un iMUnt ttn bMUM^ ^|mhL« MBÉir àmnië ëe» pliM loutblc» inientknB.
âi|nnitrars de inmTSnae foi, oui prit^ wmdi Té^ chëance, leurs précaulMm fMwr ètie msokdbles; esos-Ià nom aux eréanciera ce que les naurien sont amtenfviMrtrars; la contiamteparMrpB est pour OKunaaauBoedefoTiiiine; ifes'e&iichisseHlàreBtar ea priacm. Ik paiemiMt la kâ apcc leur pernoxaia, «t eaètarcmt eikcore trois eent^soixAnle CraBCs par an à koriBoarcëniteur; tout est profit pour em: dbns eatte îvnidioèe légale^ trDuwa*iiuri un métier de voleur/ po«r lequel la loi soit plat iwUgente «t fb» luenMive, que celui d'un bamfQevottlier fimadulettx^ ifui a eu Tart de se paraître q«e failli ? So einq ou dix aas il a gagné tout ce qn^l derait a tant le tneadb; etil Ta gagné, ea dormant lagrasas matinëe, et en prenant dnben leuipe, pendant que adb oiéanoier pmt-^tre menrt de finm^.
4* Qoaart à rkôuiiète débiteur, qui, tm IShert^ anraittout&ît, honmis'nne infamie, pour atriTcr i te libérer entiércanent et en dmandant da temps; pour eelQi4à la prison est une taftere inexprinMh Ue, ear etta est nue riwie complète, fl f^fesdwM houneur qed était la base de son cf^dit; tnii, irunfiqne*espairqm iui realaît ponr s fsn honneur et rétablir son icrédit; il foé ftae que MU créancier : qn'est-<6 qn'nn yendror, ma
^itt^fiuu hmaaéithnïme^, en ooin|MtraiÉon de la Mimîdëfation? Sur eauà dcltieis^ ë. tm est ifur jtm^vlDgAs de cei^rarer; ce.^ui finli «n somma caïC fleîxahte spoUatîmiB^. dont la loismr fat MnlKMhe par oorpB est là came et ToeGaima : iftatfe^viagta leréaBem de pwdiiea, el quatce-fiagÉi dtfbiteUB raîdaéa à tout jamaja!
- : ô^ Admetiaa9iiue> «nr oc9at.dféliîliiijrB^âeii asiate drax Ml txokp quek. loi $«r lacQotn^iaeinrQaffpa force à pàyeir^ et qui ma liaufatenA pat faut sans ^le ^ chiffra de «ette eal^égoiâe ne a'41éra. aertainement pas plus baitt)* U«sl ârideffiA .alom que ia Ii»iQeaa0d*èlreiiti&règfegéftéEab,;et qttkdle n'opère ipie SUT line minime wMpdon.. A <^oi bon dt^ l^ia ^ui, fiour ameÉer «»e sépàeatioa » a*«jcp»@ot à cotaMUfthre qwawpjhSHianf iaguiaiefla?
. 'G^'OnMmfite^i SaHiU»r4^ëfa^ie^fuanBaMedettiers tfcroAéa aur la nfpomiandaAiaA^ je ne diîrai p^ des phis TÎls «annie»^ maïs je dirai des f>fais im- Amea frassairea, deioaagffns qm ^nms fomaat^ le laesobi d'argeiÉ sur la goase, à racwwiaiÉPf araîr «ça, de leurs mauas^ ^^^Mf^Snims, lotaque «eus ai'aveai tonofaëque iH^ mÂsdrahlea fsam»^ que des ragagemeos anténeurs absorbent en nne beviB. Il en exiato râigt, «ipii se xefawEml de fiûre droit aux ^ ptes légîdmea evéancea, et qui gagnenivà nofter en piison, outxe t'aient •qÉ^îladnh^ol, 25 franps par mois qu'ils dépensent^ comme une mysIâiitaÉiaa^i
leur créancier. Il en est vingt autres, dont le créancier n'attend rien, mais dont il se venge en les tenant en prison; et puis enfin dix-huit dont, après le premier mois, le créander plus humain, ou plus sage, se dessaisira par une main-levëe, ou par défaut d'alimens. La loi sur la contrainte par corps protège donc quarante faussaires, vingt escrocs, vingt vengeances particulières, et dix-huit essais malheureux, pour arriver à obtenir deux résultats favorables à ses vues de justice commerciale.
7^ Dans quelle catégorie de lois peut-on classer la loi de la contrainte par corps ?
Est-ce dans les lois civiles et relatives aux obligations ou contrats ? Nullement ; puisque, en vertu de ces sortes de lois, on ne saisit que la chose et jamais la personne, ou les instrumens du travail.
Est-ce dans les lois pénales? Nullement, puisque la peine né doit atteindre que le coupable ; et nul n'ignore que, dans les détenus pour dettes, il se trouve de toute nécessité des innocens. Da reste, pour punir avec justice, il faut juger contradictoirement : la procédure doit devancer la condamnation. Ici point d'instruetion, point de débats contradictoires, point de jugement motivé; un chiffon de papier portant une date, une somme et une signature : le juge n'en demande pas davantage, pour prononcer, les yeux fermés, la formule de llncarcération«
Cependant toute contrainte exercée sur la per-^ sonne rentre dans la classe des peines; toute contrainte exercée, dans le but d'amener à une restitntionouà unaveu, est une torture. Mais toute torture est infôme, si elle s'expose à se tromper; et comment celle-ci ne s'y exposerait-elle pas, puisqu'elle procède sans enquêtes ?
Qu'on me définisse, si l'on peut, une loi, qui, en droit, ne saurait être classée parmi les peines, et qui, en fait, est une torture préventive, ce qui est, dans notre jurisprudence nouvelle, la plus inique des peines !
Vous voulez contraindre un mauvais payeur à payer : et, pour obtenir ce résultai, vous emprîaonnez tous ceux qui doivent ! Mais tout n'est pas mauvais payeur dans ce nombre4h! Pourquoi donc commencez vous à exercer votre contrainte, indistinctement, sur le bon, comme sur le mauvais? . Admet-on qu'il sbît juste de contraindre? Mais alors pourquoi ne pas contraindre autant qu'on le peut? la justice n'a pas de bornes, elle est une conséquence, d'un bout à l'autre, de toutce qu'elle feit .
Yous ne contraignez pas assez : augmentez' chl^ que mois la force de la contrainte; serrez progressivement les menottes avec un tourniquet; retranchez chaque mois une fraction dés alimens , aujourd'hui le pain blanc, demain le:eentititre de vÎD, après-^lemain la ration devîftnde; jusqu'à ee'
que veii» 8ay« aisrké^ 4e rigaeiura^n vigHaurSy au régime^dela BaaCiUe, au r^kue du pain cal 4« Vcam^ 'EâA^^e* chaque jour un rayon de hinuépe aux yeux^ une doae d'air à la poitrine, une frac^a d'espace aux aiouvemena. Puis, d le sytiéme des privaiions ne produit m&à du résultat que Totre loi a en vue d'obtenir, ayez recours au système de rijM}ui$iti<tti , au chevalet, aux teuailles, au plomb ËMàdu^ etc. Vous riez de sues ri^eurs, coaune on rit d'une atrecité impossiUe : nous ne sommas plus au temps» où k oonirainte^iait portée jusqu'à ce degré-là ! Mais^ dites-moi à quel degré dok s'arrêter votre contrainte 2 A quel tarif la ju&tîcedoit s'arrêter, pour n'être pas injustice? Moi^ jenev^is enoelteiquestioil qu'une chose, c'est que si vous avez intentien de contraindre, vous ne contcalgnez pasaases; si vous n'avez pas le droit decckntraiodre trop fort, vous n'avee pas<lu tout odui de contraindre. La torture, abominable dans le phis, n'^est paa pour œla pluslégale, parce qu'elle s'arrête au moîm ; voiis ne sauciez i'appliquer an ooopaUel et,. malheureux, voua vous exposera en frappernn iunocentl.
9^ Jo vienâde démontrer, je crois, avec tonte ht ccBcistoo dm idémonstf aiiona ardinaîres, qoe la ki delà mntinintCipar oerpa est impuissante à ]KUhoMnerunedctte;quelesdeltiers, qnis\ tantanpffson^ en^gënànal, ausaient mis k mêan
empDeœememi à s'acquitter e& Uberté» vu qui'U,eat àe leur inlérèt bien enAondbift de payer leur$ dettes. J'ai iétoontré, da la nème nMmière^^que la leÀL^eU eoDtrainte par corps protège, de son aut^rilié, le mauvaise foi du préteur et les mannrais vouloirs di^ lemprunteur; qu'elles est jamais si ulile qu'àMUOb qui ont inteaiioii de réelaoter oequi ne leur est pM do^ ou de ne pas payer et de s'approprier ce qu'ils doivent à Fusurier^ et an banqueroutier. Une tellfl loi est ea tachée d'immoralité; il faut qu'elle tombe^ avant toute autre espèce de considération; toutes nos autres lois hurlent de se trouver sous le même frontispice qu'elle.
Mftis, âira*tH>n, par quel autre j»oyen pairvieui drons*nous à garantir les droits du préteur, (si nous n'avons pas entre leq mains cette resaidurce, pour effrayer l'emprunteur à l'éckéanœ ? --- S'il n'existait pas d'airtre voie pour arriver au bnt^ répondrai^je, il faudrait y renoncer. On vt bit pas h bien à l'aide du mal ; on ne cherehe pesa tendre justiceune fais, an prix de cenA antres in^ justices. J'aimerais mieux voir ennt honorahka enëancievs frustrée de leurs plus légitimes créanmny q|ue de Toir un innocent torturé et ruiné parmi iaAme créancier. Qui a de qwn prêter^ a de quejî Déparer nne pe|*te ; qui n'a plus de cpioi payer «lè tnrvaiUant, est rainé a tout jamak, et peid tn droit de imre, si on lui anrlève^ avee la liberté d^
sa personne^ son premier instrument de travail.
La loi de la contrainte par corps est en contradiction manifeste et criante avec Fart. 592 du Code de procédure criminelle, qui défend, à la saisieexécution, de toucher au coucher, aux livres> aux outils, aux machines, à la nourriture, à la vache, aux trois brebis ou deux chèvres, aux pailles et fourrages et litière que possède le saisi ;... et votre loi sur la contrainte permet de saisir sa personne! ! I En vérité, la loi m'a Tair d'avoir visé à l'épigramme !
9* Mais enfin si ce n'est pas votre loi sur la contrainte par corps, qui fait payer ceux qui paient leurs dettes après l'échéance , pourquoi voulezvous donc tant conserver une loi semblable?
Afin d'effrayer ceux qui ne paieront pas?
Qui avez-vous donc l'intention d'efirayer et de contenir, par une crainte salutaire ? Est-ce celui qui emprunte ou celui qui doit? Si c^est celui qui râfiprunte, vous voulez donc l'empêcher d emprunter? Non pas, certes. Si c'est celui qui doit, à quoi bon la crainte que votre loi inspire^ s'il ne peut pas payer; et vous savez combien peu votre loi est à craindre, aux yeux de ceux qui ont tout à gagner à ne pas vouloir payer. La crainte qui émane de la loi ne profite donc à personne, si ce n'est à l'homme de mauvaise foi^ qui a pris ses précautions pour n'en avoir rien à craindre.
Supprimez donc entièrement celte 1<Â, depuis l'alpha jusqu'à l'oméga ; depuis le considérant jusqu'à la promulgation. Ne perdez pas votre temps à modifier ce qui est mal en soi, mal dans toutes ses parties; jetez^moi tout cela au feu. On n'empruntera pas davantage^ on ne prêtera pas moins^ on payera tout autant après qu'avant. Les prêteurs demanderont certaines garanties de plus; ils exerceront une plus sévère surveillance. Quant aux usuriers^ pour qui votre loi est un mât de Cocagne, faites une loi qui admette la preuve ; et sans les torturer pas plus que les autres, rognezleur ce qu'ils volent; et qu'ils paient les frais du procès avec ce qui leur revient ; il leur en restera toujours assez, de ce qu'ils auront impunément escroqué à bien d'autres.
1 0"" Cependant, et en dépit de t^ut le succès que nous obtiendrons à démontrer le vice de la contrainte par corps, la. difficulté, n'en restera pas moins toute entière, aux yeux de ceux qui sont habitués, par notre civilisation essentiellement méthodique, à n'abandonner une mauvaise chose, qu'^ la condition qu'on la reqapkce par une bonne. u Cela nous fait du mal^; disant tous ces malades; VfkW indiquez-nous autre cihose pour nous faire du bien, et noi^s l'abandjonneroaS tout de suite. » « Sur cent incarcérations, la loi sur la cpntraint^ par corps profite qualre-vin^t-dix-'neuf lois aux inté^
— 3M — rèls At Tiisure eu de k banqueroute ; donnez-nous un moyen de faire pa^^r rhonnéfte homme, et nous abaoïdoinierons le moyen actuel qui nous reste pour k faire {Myer, conTaincus, comme vous^ que ce moyen ne sert que ks vues du fripon. » Vous aurez beau représenter à ce singulier système d*écoDO« mk publique, que k mal ne saurait être et produire que du mat; que s*en débarrasser au plus tôt est déjà une excellente chose, et qu'il faut tou^ jours commencer par là, atant même de savoir ce que l'on mettra à la place, vu qu'alors même qu'on n'y mettrait rien, ce serait déjà «ne immense conipête, et que k rkn est déjà guérison. Tous ces ^ens-là essentiellement partisans de la propriété, vous r^ondront à vos raisonnemens les plus sages : (( Attendez donc, que nousallionsnousdessai-* air ainsi de ce que nous possédons I » assez semblabka à cet estropié, dont k jambe gagnait la gangrène et qui disait à son médecin : (c En avez-vous une BieiUeure à itie mettre à la place? je me laisseni coiqperoêlk-'Ià.»
AppliqaoneiHRôusdône, madame, dans nos écrîM et nos œnv^nsations, à persuader à tous ces bravea gêna, que nous afvons quelque chose de mieux k mettre à k place àt cette vilaine loi ; et, après j ajmr songé cinq à six ana, ils ecmimenceroiit à caapiMiidre que la Qboae mérite attention; ils en parkrftiftà lenr^ maritres, qui* répondront : JSmî ta
— ^«8 — faat voèr^ nom ^km» adresser une eiircsdairetm»' préfets., afin qUih aient la complaisance de 30»f meUnela quesiian à hdùetsssùmsies consevtsgé^. néraiiWj et nom déciderons esuuke ; » et qaatveaM sqparés panatca «ne «rdoananoe^ (r qui modîfienil'anh» cîtfnoe kt, en ce seM, qu'an lieu de prenére ie* débi-* t€sur an collet de Thabit^ awslqu'oii le pratkpiait au temps aà le ool était rabattu, ea le prendra par les basques^ afin de me pas défonner le collet remiMMirré des hafaîts à k noavelle mode; Tancieniis manière * d'empoigner les geus ne s'appliquera, désormais plus qu'à la blouse. » Toute la presse^ ministérielle^ ou libérale, qui domie la réplique à la: première, féticitera l'administFation d'être entrée» par ce premier pas, dans la Toie de la réfome, et* d'avoir donné ain» la mesure de ce que le pays est> en droit d'attendpe de ses Tues d'amélioralion. Ud' an après^ une seconde ordoiiaaAceeigoindea, aonc gardes du commerce, de ne p^s conduire kisdAileurs ea fiacre, mais d avoir, à lenrsernee, une^oi* tufie ceUttiaire, qui aiit Tair, à l'extérieur, de u'éins: qu'une voitureîordinaire; etdantkoHménorjsefast ren^pilacé pr le olûfiîe eniaoé de L; C P. C» (kî de la contrainte poor corps) t Seuxième ûuiovatiMÉ encore plus heureuse que la première^ et plus cmE- \ forîne au principe de l'égalité devait la loi* aPi» viendra une suppression d'un ja» date fai durée d* ^ lacouiraintcd d'un anaur cinq ! a&aqueknlébitisur^
plein de reconnaissance envers rhumanité du législateur, se décide le quatrième à payer la dette qu'il avait refusé de payer quatre ans durant, et qu'il aurait refusé de payer dix ans encore ; par deux raisons également excellentes^ qui sont que, dans le nombre des détenus pour dettes, les uns n'ont plus rien, pas même le moyen d'acquérir de nouveau quelque chose, et que les autres préfèrent leur avoir, qu'ils <mi soin de cacher^ à toutes les libertés du monde. Quelle bonhomie légale, que d'offrir, à un fripon, la liberté de courir les rues, et les rues boueuses de Paris, à condition qu'il se ruine! Voulez-vous lui inspirer du goût pour ce genre de liberté? croyez-moi; pavez vos rues, ainsi que l'était le lit du Potose, avec des plaques d'or et d'argent f votre loi sur la contrainte par. corps n'opérera des prodiges qu'à l'aide de cette mesure mimicipale; pensez*y, la chose en vaut la peine.
En attendant, nous qui pensons sans entraves, parce que personne ne nous défend de penser, ou sinon, permetton^nous d'examiner, dans notre simplicité d'hommes de bçnne foi et d'études consciencieuses, se la nature civilisée ne nous offrirait rien de plus rationnel que la contrainte par corps, pour amener les.hommes, et à faire honneur à leur signature, et à ne rédiamer que ce qui leur est dû, et àn'empruoter que ce qu'ils peuvent rendre.
1 1<> On peut saisir un immeuUe et un mobilier;
on ne saisit jamais le numéraire. Ce n'est pas la contrainte qui fait payer, c'est le point d'honneur; c'est la crainte de perdre une considéralion, que certains hommes préfèrent à la vie, et que l'avare et le fripon lui-même considèrent comme un moyen de faire fortune et de grossir leur trésor.
Laissons donc là la contrainte et n'exploitons que le point d'honneur. N^empoignez plus : car cela ruine à la fois et le créancier et le débiteur; adoptez un système qui fasse comprendre à Tun et à l'autre, qu'on peut s'enrichir à payer ses dettes, et qu'on peut ne rien perdre, en donnant du temps.
Vous avez fait de vos cités un tourbillon, où tout court au hasard, et rien n'arrive avec ordre; vous avez fait de vos exigences un cadran solaire, une montre à répétition ; vous voulez que vos échéances soient réglées comme une horloge, quand le com-merce n'est qu'un désordre continuel, qu'une con«* fusion d'opérations, qui se heurtent sans cesse, et ne se balancent jamais : vous avez donc ta préten-tion d'obtenir des effets qui n'aient aucun rapport à leur cause I vous ne sauriez, à ce prix, que vous placer en hostilité permanente contre les faits permanens, contre vos intérêts de fortune; je ne vous dirai pas en hostilité contre les lois de Thumanité : cette considération n'arriverait pas jusqu'à votre intelligence, depuis ipie votre intelligence s'est nichée au fond de votre trésor. Calculons sans émo*
c'reulrÀHdyre de Vjndtt.
VwB aiflitt wbre propriéli, je le eeMpm; nous a'a^yœ pa» miIk eKose i petftftky en œ mondb; voua TaîaieK uniqueHMtt.rtplus qoe toiis^o8eem<blables enaeiniile. Mai^afers |ioiiitpMi ràbMMionL-- DM-^ous à ia maladmie, aux oou(M4e dé^ «i à k «Muwiie feîdiifHrMaîer vami^ jjmqn'au jonrde L'ëoMaiiOÊ^ al»rs q«e, n k pvopidéa&iie vàm nviant paa parfraiiM «tremiioMa^ ânaclastntdvétB du priiicâpal et des kitëréti, vouaibàfrm plm k reasource de k faire renfver dcm» Tôtre eaiese, nait aMla^ ment le phiév «de Toua venger dlm dépoaitairey et de le pÂqiMff, k jQoaf»d-épiDg1e, à tmtan tes barseaux, jHM|u'à ee fqu'il vmiannde ee qu'il ii^a plus 0a<€e ^'ilne «e«t plua randte? Que lie surveittaz* vGua-le dépoMitaiBe 4e «etée fnclion At votie Cir* ' tune, du jiMir où U a pria ee tkTeéor rotre^iraïui \wï% îuaqu'au jour •oi 11 dek le quitter? A oèh, voua me répeiÉdrîea ^'îl n'y annît piim de 001»meree potttble. GeU^eratt Ynx, si là aieauK a^élah appKfoée qu.'à «n aeid eomncrçant^ au nilica de 4eii$ ka autrea. Le eemnmce aeiaml, en efitt^ ne «nt que de m|Btèin , ear fl nn peuÉ irine que de déeepliona ; c'est un jeu aiéaAoke, eàâ est «mvenu qnatons kaîdéaiennt pipes; e*eit «ncamreDsë^ ni on Tonne ment en.a'aibandanÉ^e& IW aa dbsps en.na lonelMnit k auiin, ék IVm neifiit paai
lu AOBtTO H l0 moueboNr^ nais teuknml: la va* Imr as la nuM^diMdise. Qu'ua sral huBoiie n'y lasse plus comme tout le monde; il aéra, fewim awM KBmuroe» jumé^ dépouiUé et lasl^é faiv dessus le marelle ; il a touIh taandMr de rhonaAte hooiBiie ! Cependant, si teat le monde Toidak fiûre du oommeree pv un bâa psocédé, et aempiacer la mauvaise par la beflone tfH, leadëa pipés, par des des mar^ë9 ait cèia de la boatna conacioice^ le aotnmerce a'irait d'abaord pas* pbia mtà^ puisque ht mesure serait gâiéi^e; et îliiutliesiiosiipfldeox eftmile, pwaqpie mA n'étuit eiapesé à fafîilir, peiv SQimie se serait fbia eaposé>à peodR^ En d'aolrea termes, désirei-^aua utie recetteipoiiff n'étae pins ^éa? j'en^ connais une Aante sinpfe^ oomamc» pw n'être plus vpteun. Ne tous &dka pas ida mol;, et trè^ede politesse; ncms en aonumas à on des ^apîtres db notre Législation. Tean, anooeE* fe^attsft^ la marnsor laiCOBackflosv messsoars^ CMUBsePce; mil de voua ne consentirait à mettna au jour la naftiure de ses pcAita paafital or ee ifus l'on n'^Touepas, on V>a indë;x'c8l là ie nmt pi»^ pn ;, et ^'j^ante, poaar en idâeha^p* tiolre ico»acieoee, que nul de vous ne sanrak, dans, l'étal ne» tnel dea ^ses^.se t^penaer de «atteiaifito^hfo ndoessitë; de là visât fue k cboas.a.{niauD anfena nom, ainsi que cela arrive à taules ha ichoaesqni pnsisiit m Mige. firpaudsiif il •atda'cpaartes de
vols qui s'écartent uâ péû trop de la règle cotëeà là Bourse, et que voûd èentez le besoin de déférer aux tribunaux, sous Ik juridiction desquels vous vous ètei placés, aiix tribunaux consulaires^ aux tribunaux de commerce^ en un mot.
Je le déclare en débutant, et cette déclaration me vient comme une pen^ qu'on a du plaisir à dire et à fiiire partager : dans les diverses juridictions qui ont à s'occuper des différends des hommes, je n'ensache pas de plus désintéressée, de plus dévouée aux intérêts de la conciliation, et de plus expéditive, que lés tribunaux de commerce, en dépit de tous les vices que la main avare de notre jurisprudence française a introduits dans l'organisation de cette populaire institution* Il faut avoir passé par leurs mains, pour sentir, si Ton est honnête homme, combien le oomtneroe a par devers hii des élémens nombreux de moralité, et combien il faudrait peu innover, pour y apporter une réforme complète. Mais que peut un tribunal d'honnêtes commerçans, en présence de la multitude de causes qui se ruent à sa barre? J'ai compté un jour, à l'appel de l'une de ses audiences, à Pa* ris, jusqu'à trois cents causes au rôle. Si Taudience est de cinq heures, cela&it une cause par minute; h^reusement que, dans le nombre, il en passe beaucoup par dé&ut !
Trois juges chaque jour pour appiéder la justice
de tant de causes ! aussi ces juges sont^ls forcësde lie plus juger, mais de renvoyer le plus grand nom* bre dtes cas à l'appréciation d'arbitres particuliers» qui concilient ou en font leur rapport au tribunal, lequel examine les pièces à domicile, écoute les agréés des deux parties adverses, et décide à Taudience. Les agréés ne plaident pas longtemps» je vous le certifie ; et pour cause (on ne dira jamais bavard comme un agréé) ; mais ils plaident vite et avec une volubilité qu*on ne retrouve pas ailleurs; Les avocats à la cour royale, et encore moins les avocats à la cour de cassation ou aux conseils du roi, ne se présentent presque jamais à la barre du tribunal de commerce ; ils ne placeraient pas deux paroles, à la mesure du temps où l'agréé développe tout son plaidoyer. La cause est entendue aussitôt qu'entamée^ la phrase cicéronienne en est encore a Tépithète du premier sujet, que le tribunal a terminé son considérant,, et qu il passe à une autre affiiire; et lorsqu'on observe de loin le mouvement d'assis et lever qui se produit au quadruple blanç, consacré à la défense, on croirait voir les touches noires d'un clavier, sur lequel une main invisible promènerait la gamme achromatique, en montant eten descendant.
Le véritable juge, en conséquence, celui qui instruit TaSaire, est, à défaut d'arbitres nommés par les parties, un simple expert sans caractère légal, H. .34
Mire missiûi^ 4«& celle ^i bi nent de 1^ Httaatîoa du liibiui«l l Le ^ërilaUe juge est nii smI )iMUBe^ et Muveat» il faut kdwe, ra hoimae ^fà p'afMNMrvÎTrf ifueles-épicesdu |irocès..L*exp^ert peyé^ alais ^ue lea fondiona dee jufBt du tnbukr Dftl font jjfpatuitesl Oiilte voit, ces bnvesaarfaiives^ eupevlftf derriéce MM. le» agrées^ attendait uk «aittft cofluaie ua mesûe, QODune un tauveur dans leur détresse : j^vsea arocata was eaiiae^ ou jugfia de i^x destituéa^ Us ont eu des amis <pii les eut recomnaiidés à la boalé.de MM* les ji^es; oa leur doQoe des causes à juger e» premier ressort, à ew3L (ftti souvent n'auraient pas troufé de quoi vi- ¥re à les défendre! Voilà Tabisie delà belle ioati* ttttion des tribunaux consulaires ; et voilà pourtaat^ il faut le dÂre^» la première cause de la réform fui rendra à cette institution toute la faiitsaiwt rëgjénérairioe dont l'empire Ta dépouillée.
Les iu0» manquent à vos csuses; laissez là les jugemens des experts > augmentez, le nombre des juges de la nature de ceux que vous nommez, et dont nul 4e vous^ jusqu'à ce jour, n'a eu droit de se plaindre, toutes les fiois qu'il a pu s'en iaire juger immédiatement. Ayez ua tribunal pax* circonscription et par quartier ; tribunal composé de calojens honoraUes du quartier et nommés par les citoyens eux-mêmes j et qu'il entre dans les attributions de cette cour compéteute et popidaire, non seul&*
mokt de Madré Julioê à qui dedMit» jmm de préycnûr, par m i^aletnidle Murv^UanM, toute ÎEDJucrtifie, toute déoonfitim, tout méfait^ toute opëiatioa fuiaeuae ou dëlofde^ avant son eatiévc conMm^ mation; d'arrêter Tétourdi sur le bord de rabime, 4e lui wài/fieaf uoe vante pluafarorahle à ses dé- JsDwbë^^ dek pnéwidr de ee qm ht «lenaee. Qu'où tfe le jierdede vue que loMfa'iL sera swti d'uu imt pas;^'oa lui tende la mam., s'il touibe; qa'oia le lelère ^ a'U e$t- tosibë^ Hux fraia de tous, et au détriment de pemQQue^; ear Hbomme qui ref^reud sùm ceiaineMie eat. vite eu. état de payer les Irais. Bt euauite que voa prétentioiis. ne soient jamais raides eomne une barre de £er, :que le moindre coup^ porté à faux, brise de telle aorte, tjue rien ne puisse plut la ressouder désormais. Apprenez alix howines à mettre leur ' honneur âra$^la ponetilalUé; mai$ ne les flétrissez, pas dans les chancet qui leur auront été ooatraires. A l'aide •d'un peu de patieoee de votre part, et d'une siuÉveiUaBce fràteradle de vos mandafa^irea spé^ ciaux et émanant de votre élection^ vous n'au-^ nz rien à perdre et personne à ruiner; tout vpus aéra rendu un peu plua tard, maia avec l'intérêt di^ ^retard ; et ie dâri que voua aurea aœordé à autrui, 90S créanciers^ mua par ka. méme^ sentimeua et ioumiaaux mêmes régleade eonduU^, voua Vaccor- 4lciont à iraitrè twur.
Il d'y a pas tant de plaisir à être geôlier, pour que Ton se fasse incareérateur à la dette; n'incarcérez plus : c'est un vilain métier^ si vilain que, par ce seul fait , le fripon semble être une victime , et la dupe son bourreau.
Que si, après tant d'avances et de bonnes dispositions, il se rencontre un homme incorrigible et dont on ne puisse rien tirer de mieux; soyez sâr que cet homme n*est pas à sa place^ qu'il est hors de sa sphère, et de la portée de son talent ; ouvreslui une autre carrière, dans laquelle il ne tardera pas à réparer les fautes, que son inexpérience Taurt porté à commettre dans la première. Car il n'est pas d'homme sur la terre, hormis l'imbécile, qui ne soit propre à quelque chose d'utile; et s'il est imbécile, il est par ce fait à la charge de tous, il compte de droit parmi les dépenses inutiles. Cependant dans une cité mieux organisée que la nôtre, le sot et l'idiot même ne laisseraient pas que d'avoir leur genre d'utilité ; et l'on n'aurait pas besoin de la torture, pour obtenir d'eux ce produit inespéré.
Commerçans, cessez d'être geôliers, de vivre de chicanes, et déjouer sur un coup dedé, et vos dettes, et vos créances ; devenez enfans de la même famille^ réglez vos comptes ensemble, et entr aidez^vous entre vous; dès ce moment vous n'aurez plus besoin d'aucun moyen coêrcitif, pour obliger les gens
— 3W — à payer leurs dettes. Votre loi sur la contrainte par corps est trop vieille de deux mille ana; les commercans de la Rome vénale n incarcéraient pas autrement que vous; leurs usuriers s'y couvrirent du manteau des commercans; or l'usure est un chancre pour une dté; quand Rome fut entièrement obérée^ elle se libéra par une révolution. Vous n'aimez pas trop les révolutions, je le sais ; abandon^ nez donc tout -à- fait les mauvaises recettes de Rome, et abandonnez-les toutes ensemble et toutes sans exception ; cela ne vous coûtera pas plus de temps et de peine que de n'en abandonner qu'une à la fois. Prenez donc enfin le parti de parler fran« çais et de penser en français, dans vos tribunaux, comme dans vos boutiques; je ne connais rien de plus aimable et de plus loyal qu'un Français; consentez donc à n'être plus, dans un certain coin de votre jurisprudence, des Romains du temps de Caligula, de Claude ou de Domitien. Jusqu'à présent vous avez été Romains, et rien que Romains dans vos débet et vos récépissé^ tellement que, lorsqu'on vous traîne devant les tribunaux, on appelle cela TOUS traduire; et quoi qu'on bsse, je vous l'assure, ce n'est jamais en bon français. Mais je m'aperçois que je finirais par tomber dans vos calembourgs judiciaires^ si je continuais trop long-temps ce su« jet ; j'ai hâte de passer à un autre.
p. 5. Vous n^^ièAiem pas, maféàmt, en UmÊiî œite lettre^ qu'il est eonv«itt, entre nous, qne je ne transcrirai jsvMiis nés lettres, et que tous ne tiendrez pas à la forme pins ou moins épist<dure des renseignemens que je tous transmets d« fond de ma piison. La présente a été rridigée, presque d'nn bout à l'aatrey soM le feu des démonstrations d*amitté et des assunnees de dévouement de Tua des phis expansifc camarades, qu'une haute solliei* tude nous ait donnés pour compagnons de csptî- Tité. Que de phrases , auxquelles probablemeiit TOUS n'attacherez qu'une importance de transi* tîon, il sait déjà par cœur, lui I et qu*il note sur son «amet, sprec toute la ponctualité que les gens de sa trempe mettent , à se rappeler une phrase qu'ils o«vt surprise du ooin de Tceil ! Or j*en suis à peu près«ertain, ce qu'il aura le moins décourert en tout ceci, c'est que le papier que je noircis est un papier à lettres; la contexture de certaines phrases hii indique trop faien, à part lui, que je suis oo^ cupé à rédiger mon plaidoyer, et que je m'attends d^avance à n'avoir pour jurés que des marchuids de la rue Saint -Denis. Voua verrez que le hasard, qui ne fot jamais plus mon an» <{ue notre homme^ ne composera la liste de mes jurés qne de professeurs au collège Henri (V, ou d'aides^de-camp de la nouvelle Cour« ExœUente maiioel ne vaet-eHe pas le pesant d'or que gagne cet honnête et dévoué
coupable? Je viens de le voir presque à mes pieds, me demandant, les lamcfe utK Jtux, mon estime» me certifiant de sa probité politique, sur laquelle s'élèvent de toutes parts d'assez graves soupçons ; il est encore tout ému de cette seèoe ; il feuillette les firres de mes tablettes, d'me main distraite, et comme pour ae remettre de son émotion. Je prèfto de Va^rêe pour adiever ce post-^scriptumj yn giisee ma liasse dans le tiroir, dont j'ai une bonne def ; et je ne^icAe cependant pas la chambre; j^m encore ufte demi-heare à supporter les cancans^ dans lesquels notre homme excelle, et que je finirai à mon tour par savoir de mémoire (Dieu megarde de itire par ccrar !) : c'est la quatri^ne fois qu'ili m'^dtpent par une oreille et qu'ils me sortent par l'autre I on dit ^'à chaque fois de ises siM^tes de narration, il vous en reste un cinquième dans lacer* Telle; vous voyez qu'il ne m'en manque plus beau* coup pour avuîr tout son talent en magasin S Quelle fripme je i^is avoir dans la tète^ bon Dieu ! Et c'est en de pareils moyens que consiste» au dix-* neuvième aièole, l'art de gouverner lés bouones ; ei de lea gouverner eu vertu d'un* ckarle qui sera désormais une vérité I En ixm^ science/ je ne saurais crmre que nos moyens goo* vemtmentamL euseent 4té pires, si la charte était rcetée à l'état de mensonge^
XLVni* LETTRE.
l*r novembre 1851.
Je viens d'eii recevoir la nouvelle, et je mets à TOUS l'annoncer Tempressement d'un homme qui tietit à recouvrer votre estime. La justice ne me oonsidère plus comme un grand coupable, oomme un ennemi du trône et du comptoir, un rebelle à main armée contre nos institutions nouvelles ! Au moyen d'une équation judiciaire, qui a absorbé toutes ses méditations, pendant trois mois et un jour, elle est parvenue à éliminer ma culpabilité de conspirateur et à en extraire une simple culpabilité d'écrivain. Je ne suis, à dater de ce jour, moi et mes collègues, accusé que d'être un écriyain qui ne lui plait pas, un écrivain qui a un mauvais talent, un mauvais écrivain, si vous voulez, ainsi que le sont de fait tous les écrivains hostiles à Tordre de choses ; un de ces plumitifs indépendans, qui, sâr chant un peu mieux l'orthographe que les plumi^ tifs qui nous rédigent nos cédules, profitent de la connaissance qu'ils ont de la langue du pays, pour ne rien écrire de conforme à ce que transcrivent ces messieurs, et pour écrire, imprimer et faire lire même tout le contraire. Dans ces broutilles que la main de la perquisition a ramassées au fond de ràtre de ma cheminée, il ne s'est trouvé d'autre
— anarme de conspirateur qu'un bout de plume taillé un peu trop à gauche, et encore tout noirci de la goutte d'encre, qui venait de couler, sur le papier, une ou deux combinaisons séditieuses des lettres de Talphabet. Je suis accusé pour la seconde fois d'un délit de presse ! mes fei^ deviennent moins lourds, mes chaînés se relâchent, mes barreaux de fer s'écartent; la prison toute entière semble, la figure épanouie de joie et de la bonne opinion qu'elle a prise de moi, me faire ses excuses, sur la iftéprise dont elle n'était que l'interprète; je me sens moins serré de près, moins observé à travers les murailles, moins écouté par le soupirail de mon cachot; le cabinet noir laisse passer toutes mes lettres, sans en rompre le cachet, et sans les placer à ToBil en forme d'un porte-vue* Il me reste même l'espoir de finir ma prison préventive, et de jouir d'un peu de liberté provisoire, si je trouve le moyen de déposer, entre les mains de la justice, la somme qu'il lui plaira d'exiger de moi , aux ter* mes des art. 114 à 121 du Code d'instruction criminelle. Cette somme ne saurait être moindre de 500 francs; o[iais elle peut s'élever plus haut, selon le prix que le prévenu est censé attacher à sa liberté, et selon la gravité de la peine à laquelle il doit s'attendre; si le crime en personne venait à échapper à la vindicte publique^ le fisc en aurait du iMin9 la valeur, en espèces, dans scm coffre-fort.
— 8W •— La jttstieey ainsi <fM «omet les Muaes^ se laûw prendre aux grandes démoastnttens ei aux faellsa panoles; mais le fisc, cpai est le banquier de céans^ neoannatt que le positif • — <r Votre caution ea im-* BienUes ou en «espèe» scmnantes ; sans quoi, Ymt ne passe pas... — Un instant, un instant encore , oe n'est pas tout, rappelés numsieury qui Tient 4o déposer caution... Je tous en douande pardon, prëvenn, mais pur liasard ne serieE-vons pas repris de justioe, on en ternies {dus polis, si oébi penC 1RMS être pl« agréable, n'auriez-vous pas été condamné deux fois correctionnellement ? car dans ce cas,' aux termes de Tart. 115, le fisc g^rdendt dépôt de votre somme; mais la justice retiru^ît sa cantion... Encore un petit mot, et qai n'aura rien de blessant pour tous, il est dans la formule lé* ^le du même artide : ne seriez-Tons pas un vagabond ou accusé de vagabondage, et pouvez-i^oos certifier de votre domicile actiKl? car la loi n'ac-* corde pas la liberté provisoire aux vagabonds; eHe leur accorde un domicile, amsi que tont homme doit en avoir un ; et le ilomiciie de la loi ne sanraît èûne que k prison. Bien, voosn'èlesencoTO ni Fnn ni l'autre, je le im^ vm» pouvez prendre un peu de liberté, sauf à vous représenter en personne à l'audience, où l'on déddera, si vous drôs la pe^ dMtont*à-»feit.,.M Tont eefo se traite awc an égai
trAdiotèiremenl, «aire M. le ^iroevreur du mi eH la; partie dnle <ttaie«i appelée^ B*il y a lieo, €i» paré* WDce el à la Jiarre ide la cbaanbre éa oonaeily la: seule <{m ait mîstion de caaaaHre d'ua délit, qai* eat renvoyé en police eorredioiineUe,
Nous ▼enoM de ce pas de présenter notre re-n qnéte; et oonunent refuserait-oa d'y faine droit ? Tous nos oomplioes sont en liberté : ce serait les oowlamner à ia prison préventive , qnè de nous refuser «1 pen de la £aiveor, dont on ne les a jamais dëfmuftUés un seul instant. Au moyen d'un som d'or y nous recouvrerons , ce quik nont janais perdu, eux dont quelques-uns n'ont pas plus d'or que nous, mais d<»it quelques autres en ont da* vantage. Arbitraire, arbitraire en tous lieux ! La loi est pétrie d'exceptions et d'ariûtrairesl C'est un texte indéchiffrable, autrrasent que par le pouvoir diacrétionnaire; nul de nous n'est en état d'en comprendre le sens, avant le commentaire. Un seul de ses articles est accessible à toutes les inld*^ ligences ; c'est l'article fiscal : il n'a jamais signi^ fié qu'uae chose, depuis les Gaulois nos aieux jusqu'à noua; au tarif de la justice, bien des ckoseï se rafihèlent encore an poids de Tor 1 De deux pan^ sanniers prévenus du mèmedélk, et par conséquent ianooens ou coupables au même titre» l'un resta en prison (il est pauvre) ; l'autre obtient un pisii de ttberté (il d^MMe au trésor un peu de l'or qu^
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a de trop : il oflîre caution). Sans «n pai d*or en Bantissement, la justice dësespéreiait <fe retrouYer sous sa maio le prévenu le jour de Taudiénce, elle qui a bien su saisir et appréhender au corps linculpé, la première fois qu'elle en a eu besoin. Tous les Français sont égaux dei^ant la loi, dit le texte; mais seulement, ajoute le commentaire, par rang de taille et de fortune. Payer ou soufl&ir ! et lorsqu'il faut payer, il est des gens qui n'ont que la ressource de se vendre ; or pour ces sortes de marchandises humaines, il se trouve encore au* jourd'hui des acheteurs. •