Instruction publique , beauxarts

б. Culte.

n Fêtes publiques, dépenses imprévues.

Le modèle ci-joint , étant destiné aux communes d une moindre importance, a été simplifié autant que possible. Il n’offre donc pas de subdivisions de chapitres; mais on a eu soin de classer les dépenses dans un ordre qui répond aux subdivisions admises dans les grands budgets.

Un espace est réservé, à la suite de chaque chapitre, pour y inscrire à la main les articles, soit de recettes, soit de dépenses, qui, n'étant pas de nature à se présenter dans toutes les communes, n'out pas dû être admis dans la nomenclature, niais qui peuvent intéresser certaines localités. En un mot, comme la nomenclature du modèle ci-joint n’a pas été limitative dans ma pensée, il va sans dire que les administrations municipales la compléteront elles-mêmes de tous les articles que comportera leur service.

Seulement, vous tiendrez exactement la main, monsieur le préfet, à ce qu'à l’avenir aucun cadre imprimé de budget ne soit conçu dans une autre forme et ne contienne d’autres énonciatious que celles qui résultent du présent modèle. Vous refuserez, d'admettre les formules qui sciaient contraires à ccttc prescription.

( Suit le modèle. )

AMIOXDISSEIUXT

DEPARTEMENT

INSTRUCTIONS MINISTERIELLES.

BUDGET DE LA COMMUME d

POUR L'tXtRCICK 183 .

co maint

TITRE 1er. — RECETTES. Population : Habitant..

NATURE DES RECETTES

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