L. FRisror

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mort, je désire qu'ils soient vendus et departy le prix par mes executors et la maigne de mon hostel qui m'a servi et qui me sert et qui me servira, selon que je suis tenus, et mes robes, mes couvertures et les choses qui appartiennent à mon lit et à mon cors, je vuel que mi executors les déportent as pauvres hospitaux de ma terre ».. à à

Suit une longue énumération de biens à distribuer après le décès du disposant, puis la nomination de cinq exécuteurs testamentaires. Le testament contient aussi l’affirmation sous serment de la comtesse Jeanne, femme du comte et de son fils Henri, d'exécuter loyalement le testament de leur mari et père.

Sceaux du comte, de sa femme et de son fils.

La façon dont s'exprime le disposant, le caractère de ses libéralités, l’époque qu'il fixe pour leur exécution, le tout indique qu'il s’agit d’un acte mortis causâ.

Dans un acte portant la date de 1260, nous trouvons également l'expression d'une véritable disposition testamentaire. C'est celui qui contient les dernières volontés de Jacques de Lorraine, évêque de Metz : « Ego Jacopus, mise- «ratione divina, Metensis episcopus, notum facio universis « quod ego compos mei et sanæ mentis disponans et ordi- « nans de ultimâ voluntate mea, volo, ordino ac dispono, « énumération de legs... » et à fin « Et hœc omnia pre- « dicta et singula volo post discessum meum inviolabiliter « observari ».

Sceaux du testateur et de plusieurs témoins.

(Testament reproduit au Traité historique et critique sur l’origine et la généalogie de la Maison de Lorraine, par Baleicourt, édition 1711, page 92, preuves).

Nous pourrions mentionner encore pour le siècle suivant: les testaments du chevalier Jacques de Bovigny, 19 novembre 1328, écrit en langue latine et fait en présence de deux prêtres et de quatre exécuteurs testamentaires (WMettensia, t. IV, pièce 229, p. 516, et le testament de dame Fille, épouse d'Obric de Landres, chevalier (nov. 1301), rédigé en présence de deux prêtres (Archives de Bar, Abbaye de Châtillon).

Il est à remarquer qu'à celte époque l'Eglise avait un rôle prépondérant en matière testamentaire, sous deux rapports. Tout d’abord elle prétendait connaître des litiges résultant des dispositions à cause de mort en raison de la nécessité où elle se trouvait de veiller à l'exécution des legs pieux ; en second lieu elle était appelée à statuer non seulement sur les contestations entre clercs, mais aussi sur les procès entre laïques, quand par suite de dérogation consentie entre les parties, leurs différends lui étaient soumis.

Indépendamment de ces formes de tester, nous distinguons aussi le testament purement privé, écrit par le testateur seul sans concours de témoins (V. Testament d’'Edouard, duc de Bar, 7 octobre 1415, Histoire de Lorraine, par Dom Calmet, t. VI, p. 109, preuves, édition de 1757 et le testament public reçu par un notaire, assisté de témoins (V. Testament de Charles IT, duc de Lorraine, 13 août 1407, reproduit dans l’ouvrage ci-dessus, même tome, p. 90).

De l’examen de ces documents, on peut conclure qu’à cette époque, le testament se pratiquait de différentes manières. Il pouvait être écril par le testateur avec ou sans l'assistance de témoins ou reçu par les notaires et curés et

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en présence de témoins. C'était un acte inspiré souvent par des motifs d'ordre religieux. S'il ne devait contenir une institution d'héritier, en vertu de la règle « institution d’héritier n’a lieu » il pouvait avoir des legs pour objet. Son exécution enfin était parfois confiée à des personnes désignées par le testateur.

La liberté de tester se trouvait d’ailleurs restreinte par k système de la réserve qui ne permettait de disposer que du cinquième des propres et par l'institution de la légitime qui défendait de disposer des meubles et acquêts au delà d’une d’une certaine limite.

LE TESTAMENT A L'ÉPOQUE DES COUTUMES AUX XVIe, XVII ET XVIII* SIÈCLES

Formes et: Variétés.

À l'égard du testament, les Coutumes ne firent que consacrer par des règles les usages introduits par la pratique. Dans les régions de Lorraine et du Barrois, il existait plusieurs manières de tester. On distinguait la forme privée, représentée par le testament olographe, et la forme publique par le testament public. Les principes en sont posés par les articles 7, titre XI, coutume de Lorraine, et 94, 95, 97, titre VIIT, coutume de Bar.

Coutume de Lorraine.

Article 7. -

« Entre tous généralement testament passé par-devant un tabellion juré et deus témoins, scellé du sceau authentique

et sur chacun article duquel escrit et releu au testateur, il ait tesmoigné sa volonté, ou bien escrit et signé de la main du testaleur, ou n'estant écrit de sa main, signé d’icelle ou cacheté avec deus tesmoins qui l'ayant veu signer ou cacheter, ou s'il n'y a tesmoins, signé du testateur et d’un tabel” lion, fait foy et vaut, s’il n’y a défectuosité d’ailleurs ».

Coutume de Bar.

Article 94.

«. Testament, codicil et ordonnance de dernière volonté; faite par personne capable, saine d’entendement et âgée de vingt ans au plus, sont bons et valables, quand ils sont

faits el passés par le testateur en présence de deux notaires, où un notaire et trois témoins, ou du curé ou vicaire du lieu et trois té:uoins, ou quand ils sont écrits et signez de la main du testateur. Et il n’y a différence entre testament et codicil ».

Article 95.

« Faut que le testament, s’il n’est écrit et signé de la main du testateur soil par luy dicté, lu et relu, audit testateur, dont il sera fait mention expresse au testateur, à peine

de nullité d'iceluy ».

Article 97.

« Les témoins signeront le testament, s’ils sçavent signer, sinon en sera fait mention expresse ».

Le testament olographe devait être écrit et signé par le disposant. En Lorraine, si le testament n'était écrit par le testateur, il suffisait qu’il fût signé de lui ou cacheté avec l'assistance de deux témoins, ou simplement signé de lui et

d’un tabellion.