SECTION II

Du pouvoir et des obligations des Consuls dans les affaires diplomatiques et dans celles qui concernent Véconomie de VÊtat et le commerce.

Art. 16. Les consuls ont le devoir indispensable de prendre connaissance exacte de tous les bâtiments russes qui arriveront dans les ports de leurs arrondissements, et qui en sortiront; d'avoir un œil attentif sur les relations des navigateurs et des négociants russes j de veiller à leurs intérêts et au maintien du bon ordre entre eux; de les aider de leurs secours en cas de malheur et de leurs intercessions s'ils sont lésés; de les servir dans toutes les circonstances par leurs conseils et par leurs bons offices; enfin de protéger et défendre leurs personnes, leurs vaisseaux, leurs propriétés, leurs droits et leur liberté.

Art. 17. A cet effet ils devront, si le cas le requiert, faire aux autorités locales des représentations verbales ou par écrit, élever des réclamations dans la forme légale, dresser des procès-verbaux et rendre compte au ministère impérial des affaires étrangères et au département du commerce extérieur des différents objets relatifs à leur obligation susmentionnée , selon ce qui est statué ci-dessous.

Art. 18. A larrivée d'un bâtiment russe au lieu de la résidence d'un consul , celui-ci est en droit de sommer le capitaine de se présenter au consulat pour déclarer la nature de sa cargaison et pour exhiber ses papiers , savoir :

1° Un acte sur la construction ou l'acquisition du navire.

2" Une patente portant l'autorisa! ion d'arborer le pavillon mareliand russe.

^enu et où il va, pour compte de qui , et quelle est la nature et la valeur le sa cargaison.

Art. 25. Lorsqu'un navire russe éprouve un accident quelconque dans in port ou autre endroit de Tarrondissement du consulat, le consul aura k procéder d'après les règles établies dans les paragraphes suivants.

Art. 26. Si un navire donne sur un banc , et qu'il en résulte la desdmction totale ou partielle du bâtiment , le consul doit prendre soin de ["équipage et de la cargaison , et vouer à leur conservation tous ses moyens, tout son zèle et toute son activité. Si les affréteurs ou les armateurs ont des correspondatns ou mandataires sur les lieux , il est tenu, E» cas de besoin , d'assister ceux-ci de ses conseils , de son appui , et de bire usage, selon T exigence des cas, en leur faveur, de tous les moyens Sont il peut disposer en sa qualité de consul. S'il ne se trouve point de C3ommissionnaires ou mandataires, il est du devoir du consul d'agir comme tel lui-même, et il devient responsable des mesures à prendre à cet égard. £n général , le consul donnera tous ses soins pour sauver le navire et la cargaison , pour faire conserver sous une garde sûre les effets ■nvés, et pour empêcher que les propriétaires ne soient grevés de contributions injustes ou trop fortes pour le sauvetage. Il ne doit pas omettre, si le cas l'exige, de s'adresser de suite, verbalement ou par écrit, tax autorités locales pour requérir les secours nécessaires.

Art. 27. Lorsque l'accident a eu lieu dans un endroit éloigné de la réifdencedu consul, celui-ci doit s'informer si le capitaine du bâtiment mofragé a procédé conformément aux règles générales, c'est-à-dire, s'il 4bfkitdesuite par devant notaire, et là où il n'y en a point, devant l'autorilé locale, une déclaration assermentée sur l'accident arrivé au na- Tire.

Art. 28. Dans les deux cas énoncés aux §§ 25 et 26, le consul, après iToirpris connaissance de la déclaration du capitaine, dressera au sujet de la perte du vaisseau et de la cargaison un procès-verbal en forme , ea s'appuyant des dépositions circonstanciées que le patron et l'équipage lui feront par écrit. Une copie dûment légalisée de ce protocole , accompagnée d'un inventaire des effets sauvés , sera envoyée au département du commerce extérieur, une autre pareille copie sera transmise lox propriétaires de la cargaison, soit directement, soit par l'entremise de leurs correspondants.

Art. 29. Le consul prendra soin , en même temps, de l'équipage du 'Htrire naufragé. Les individus qui le composent sont placés sous sa pro- ^tion immédiate , et ont droit de réclamer ses conseils et son appui, ^'il se trouve parmi eux des sujets russes, le consul doit les renvoyer ^ Russie aux frais de leurs maîtres, en observant les règles prescrites *ans les §§ 4o , 41 , 42 et 43.

Art. 30. Quant aux avarfes et autres dommages que le navire éprouve en pleine mer, lorsqu'ils sont moins considérables et qu'ils peuvent ainsi offrir à un capitaine intéressé une occasion de frauder ses armateurs et les propriétaires de la cargaison , le consul est obligé d'examiner en détail le dominage qui a été causé , de vérifier les déboursés qu'a exigés Pétatdi bâtiment et de la cargaison, et en général d'inspecter soigneusement les réparations faites par le capitaine ou par ses commissionnaires. S'il n'j a pas de commissionnaire , le consul doit lui-même diriger les travau nécessaires , ou en donner la commission à une personne digne de confiance. Dans tous les cas, il doit veiller à ce que les comptes occasionoés par ces réparations soient faits d'après les principes tracés dans l'ouvrage d'Ëmérigon : Traité des assurances et des contrats à la grosse. Paris^ 1787, S vol. Il doit vérifier ces comptes, et les légaliser, s'il les trouve justes et conformes aux principes exposés dans ledit livre. Il les transmettra, ainsi que les procès-verbaux , au département du commerce extérieur et aux propriétaires ou affréteurs du navire.

Art. 31. Pour ce qui concerne les avaries grosses , c'est-à-dire générales ou extraordinaires , elles exigent de même que les cas mentionnés aux §§ 25, 29, que 'out le dégât soit visité en détail à l'endroit mêmeoà l'accident est arrivé, qu'il soit estimé par des taxateurs sûrs, ou à leordéfaut par des personnes dignes de foi. Les taxateurs, après avoir lait l'inspection, doivent déclarer sous serment leur opinion par devant l'antorité locale, ou devant des notaires et des témoins, ou bien devant le consul lui-même. Les marchandises sauvées doivent également être soumises à la visite et estimées de la même manière en présence des mêmes autorités , si les propriétaires de ces marchandises ni leurs mandataires ne se trouvent sur les lieux. Enfin si le capitaine a été forcé, pour sauver le navire, de jeter à la mer une partie de sa cargaison, il doit en faire au consul une déclaration exacte et détaillée , en désignant la quantité , la nature et la valeur présumée des objets jetés à la mer, ainsi que les circonstances qui l'ont contraint à cette extrémité. Le consul dressera, d'après toutes ces données, un procès-verbal en forme, qu'il insérera dans son livre , et en expédiera des extraits légalisés, tant au département du commerce extérieur, qu'à celles des personnes intéressées à la cargaison , qui en demanderont.

Art. 32. Si un individu à bord d'un vaisseau russe, matelot ou voyageur, est obligé de rester à terre pour cause de maladie , le consul doit recueillir sur cet objet une déclaration en forme de la part du capitaine, et solliciter auprès de l'autorité locale les ordres nécessaires pour faire admettre , sans délai , les malades dans le meilleur hôpital de l'endroit. U est obligé de les visiter au moins une fois par semaine, de s'enquérir de leurs besoins, et de voir s'ils sont bien soignés. Si quelqu'un d'entre eui

vient à mourir, le consul aura soin de le faire enterrer. Les frais de sa cure et de Fenterrement lui seront payés avec le bien que laissera le dé- Rint; et, s'il ne s'en trouve point, par le maître du navire sur lequel il servait. Le consul est tenu de transmettre au ministère impérial des affaires étrangères un certificat constatant la mort de Tindividu, et un inventaire de ses effets. Il fera embarquer ceux qui se rétabliront, sur le premier vaisseau russe qui retournera en Russie, se conformant d'ailleurs aux ipnncipes énoncés dans les §§ 33, 34 et 35.

Art. 33. Si le malade appartient à un navire marchand, le consul doit transmettre au département du commerce extérieur, en copies par lui ^dimées, l'inventaire de ses effets et le mémoire des frais d'hôpital, et, «n cas de mort, y joindre son extrait mortuaire et le mémoire des frais ^e sépulture.

Art. 34. Si un sujet russe meurt dans l'arrondissement du consulat «ans laisser d'héritiers connus et sans avoir nommé des exécuteurs testamentaires, le consul est obligé de faire les publications requises en pa- Teil cas, de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer l'inté- ^té de la succession , et d'être présent à tous les procédés juridiques iq[oi seront faits à ce sujet par les autorités locales. En cas d'apposition de scellés sur les effets du défunt , il apposera aussi le sceau du consulat, et se conformera en tout aux usages, aux stipulations des traités existants, iQx lois du pays, et aux instructions qui lui seront données par les ministres ou chargés d'affaires dont il relève. Il dressera un inventaire de la succession, la prendra sous sa garde , et la fera parvenir, dans le plus court délai, à qui de droit.

Art. 35. Si le défunt laisse des enfants en bas âge ou une veuve, le consul veillera à la conservation de leurs biens , les protégera contre toute oppression, liquidera avec leurs créanciers et débiteurs, en un mot leur tiendra en tout point lieu de tuteur, en se conformant aux lois du pays et aux traités existants.

Art. 36. Le consul aura particulièrement à tâche de rendre tous les senrices qui dépendront de lui, aux vaisseaux de guerre russes qui s'arrêteront dans le lieu de sa résidence ou dans le voisinage , et il en assistera les commandants toutes les fois que cela pourra contribuer au succès de leurs missions.

Art. 37. En cas de désertion d'un matelot ou d'un autre individu servant sur un vaisseau de guerre ou marchand russe, le consul en donnera immédiatement avis à l'autorité locale , en requérant son assistance pour <iécouvrir et arrêter le déserteur.

Art. 38. Aussitôt qu'il sera pris, le consul le renverra au navire auquel 1 appartient, et si celui-ci est parti, il le remettra au premier bâtiment msse contre une quittance du capitaine. 11 transmettra des copies de

cette quittance par lui légalisées, avec un rapport sur toute Taflàire, an ministère impérial des affaires étrangères, ainsi qu'au département du commerce extérieur , et enverra en outre à celui-ci le compte des frais d'entretien et autres, causés par le déserteur.

Art. 39. Le consul est autorisé à tirer, pour ces déboursés, des lettres de change sur le département du commerce extérieur ^ et , en transmettant à ce département l'avis de sa traite, il lui mandera, de la manièi:ela plus exacte et la plus détaillée, sur quel bâtiment, de quel port de Ros* sie, et à quelle époque ces matelots ont fait voiie pour la dernière fois, et qui était le propriétaire du navire, afin que le département puisse sans difficulté recouvrer par qui de droit les sommes déboursées à cette oc* casion parle consul.

Art. 40. Si le matelot déserteur est un étranger, le consul tâchera da de le ramener à ses devoirs , soit par Tintervention du consul de la nation à laquelle cet individu appartient , soit , d'après les circonstances, par la voie des autorités locales , en ne refusant pas d'ailleurs de faire rendre justice au matelot si le capitaine russe a des torts envers lui.

Art. 41. Le consul munira de passeports les militaires russes servant dans la marine ou dans Tarmée de terre , ainsi que les matelots des nar vires marchands , lesquels échappés des mains de l'ennemi ou ayant flut naufrage , retourneront dans leur patrie. Il aura soin de les envoyer par mer ; il pourra engager les patrons des navires russes à les transporter en Russie, et il dénoncera au gouvernement ceux des patrons qui s'y refuseraient.

Art. 42. Mais si la guerre ou d'autres circonstances rendaient le Iransr port par mer impossible , le consul enverra parterre les individus naufragés ou échappés des mains de 4'ennemi.

Art. 43. Le consul est autorisé à leur fournir de l'argent pour leur entretien depuis l'endroit de sa résidence jusqu'au consulat le plus voisin sur la route de Russie, et cela d'après le taux suivant : 25 copeckf argent (ou la valeur d'après le cours de change) pour chaque jour qu'ils seront indispensablement obligés de s'arrêter dans quelque port ou ville , et 10 copeeks argent (on la valeur d'après le cours de change) pour chaque mille d'Allemagne.

Art. 44. Le consul marquera sur le passeport des militaires et marins, ainsi que sur celui des matelots des navires marchands , qu'il expédiera de cette manière en Russie, la somme qu'il leur aura remise en vertu du § précédent. Il sera remboursé de ses avances aussitôt qu'il aura transmis un rapport circonstancié au ministère des affaires étrangères pour ce qui concernera les militaires, et au département du commerce extérieur, lorsqu'il s'agira de matelots appartenant à des bâtiments marchands, en

»e conformant d'ailleurs à ce qui est prescrit par les §§ 38 et 39 du présent règlement.

Art. 45. En expédiant des passeports, le consul se réglera sur les orionnances en vigueur dans l'Empire.

Art. 46. Une des principales obligations du consul étant de soigner les intérêts des commerçants et autres sujets russes, de défendre leurs droits 3t de veiller à l'exacte observation des traités et des usages actuellement en vigueur (§§ 16 et 17) , il Informera de suite le ministère des affaires étrangères et le département du commerce extérieur, de toute imposition nouvelle, de toute augmentation de taxes, et de toute autre mesure qui pourrait être nuisible au commerce, et il indiquera, autant que possible, les motifs de l'innovation.

Art. 47. Le consul est de plus obligé de s'appliquer de tout son zèle à consolider, à faciliter et à étendre les relations commerciales de son pays ayec celui où il est envoyé; pour cet effet il soumettra au ministère impérial des affaires étrangères et au département du commerce extérieur ^toates les observations et idées que Texpérience et l'exercice de ses ^fonctions lui auront suggérées, relativement à la navigation et au com- Hierce.

Art. 48. Il veillera aussi à ce que la bonne réputation et l'honneur de. la nation russe soient toujours conservés intacts , parce que c'est là ce ^i inspire et entretient la confiance entre les peuples. Pour cet effet, il est obligé d'avoir une attention particulière à ce qu'aucun négociant Da capitaine de navire russe ne ternisse cette considération nationale, en manquant à ses engagements , en trompant ses correspondants par des fournitures de marchandises qu'il saura être mauvaises , ou en se permettant quelqu'autre action déshonorante. Il fera connaître d'abord à la légation russe dans le pays où il réside, et ensuite au ministère impérial des affaires étrangères et au département du commerce extérieur, les individus qui, sans accueillir ses justes représentations, tiendront une conduite opposée aux principes de l'honneur.

Art. 49. Par suite des considérations ci-dessus, il est enjoint au consul de veiller attentivement à ce que le pavillon russe ne soit employé que conformément aux lois et aux règlements existants. A cet égard il suivra aussi les instructions qu'il recevra, en cas de besoin, des ministres et chargés d'affaires de S. M. Impériale résidant dans le pays où il se trouve.

Art. 50. Tous les trois mois, desi-k dire le 1" janvier, le 1" avril, le !•' juillet et le 1" octobre , le consul doit envoyer au département du commerce extérieur, le tableau des vaisseaux russes arrivés ou partis, et des marchandises par eux importées ou exportées. Il transmettra en ou- ^e, au mois d'octobre de chaque année, des aperçus généraux sur la ))arche du commerce dans tout l'arrondissement de son consulat. Enfin,

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le consul enverra , chaque semaine , à ce département , des notions sur le prix courant des marchandises et sur le cours du change existant à l'endroit de sa résidence. Il y joindra, lorsqu'il le jugera nécessaire , ses réflexions sur les causes des revirements qu'éprouveront le change et le prix des denrées. Il tâchera de découvrir ces causes, et portera à la connaissance du département tous les événements qui pourront y influer, tels que les paiements des dettes publiques , Tabondance ou la rareté des objets de première nécessité, une affluence ou un débit extraordinaire de marchandises, de numéraire, de billets de banque, etc.

Art. 51 . Outre les tableaux et les aperçus sur le prix des marchandises et sur le change mentionnés dans le § précédent, le consul est .tenu d'informer le département du commerce extérieur de tout ce qui en général peut intéresser le commerce et la navigation russes, de lui communiquer les tarifs des douanes en vigueur dans le pays où il réside , en y ajoutant un état séparé des droits perçus sur les productions russes, et de le prévenir sans retard des changements que ces tarifs éprouveront par la suite. Il enverra de plus à ce département tous les traités et ordonnances en vigueur , ou qui viendraient à être publiés relativement au commerce et à la navigation. Il lui dénotera les branches d'industrie qui fleurissent le plus dans son arrondissement, désignera les dépôts de marchandises qui s'y trouvent, et marquera particulièrement dans quelles branches les productions russes composent la partie la plus importante, et dans quelles ces productions se trouvent en concurrence avec les produits des auures pays. Il signalera les opérations du commerce russe, qu'il jugera susceptibles d'un plus grand développement, et indiquera les moyens les pins propres pour atteindre ce but. En même temps il ne négligera pas d'informer le département des affaires étrangères et celui du commerce ext^ rieur, des progrès du commerce et de la navigation en général dans le port où il réside et dans ceux de son arrondissement.

Art. 52. Le consul fera pareillement parvenir, sans le moindre délai. au ministère impérial des atfaires étrangères et au département du commerce extérieur, des avis détaillés sur les symptômes des maladies contagieuses , qui pourraient se manifester dans un endroit quelconque de son arrondissement, conmie aussi lorsqu'il apercevra dans les ports de son arrondissement des préparatifs qui pourraient faire présager une guerre. Quant aux symptômes des maladies contagieuses, il est oblige d'en prévenir aussi sans retard les agents de quarantaine russes résidants à Christiansand, à Elseneur, à Nyborg et à Tonning.

Art. 53 Pour ce qui concerne les rapports d'office du consul avec le ministère ou avec les autres autorités du pays où il réside , son devoir indispensable sera d'observer scrupuleusement cette bienséance, qw' doit cara( tériser l'homme public, et qui est essentiellement nécessaire

pour entretenir la bonne harmonie. Il doit même dans les explications les plus désagréables savoir allier le maintien de sa dignité avec les égards qui sont dûs à tout gouvememeut reconnu par celui auquel il appartient. Il doit enGn veiller à ce que d'un côté les prérogatives attachées à son emploi par les traités et par Tusage, soient conservées intactes, et que , de l'autre, il ne donne jamais lieu, par des prétentions exagérées, à des plaintes sur son compte ou à des mésintelligences entre les gouvernements respectifs. Dans tous les cas de quelque importance^ qu'il s'agisse de ses relations avec les autorités du pays ou d'affaires de commerce, il demandera les ordres de la légation russe accréditée dans le pays où il réside, et n^ procédera que d'après les instructions qu'il en aura reçues.