ORGANISATION ET INSTRUCTIONS CONSULAIRES

Nous ne saurions donner le nom de Règlements consulaires aux décrets qui ont fixé l'organisation des consulats des Deux-Siciles et leur cireonscripUon.

Trois décrets ont été rendus par le Roi dans ce but :

Le premier, du 4 décembre 1833, et en quinze articles, partage les consulats en trois classes.

Le second , qui a été signé le même jour et présente vingt-quatre articles , est relatif à la nomination des vice-consuls ;

Le troisième, en 4 articles, a été promulgué le 21 juillet 1838; il détermine la circonscription des consulats d'Alexandrie, de Smyme, etc.

Aucun de ces décrets ne concourt au but de ce recueil , — • car aucun ne présente ni directions , ni instructions en vue des fonctions et attrihutims consulaires : il serait donc superflu de les placer ici : ce serait uniquement mettre sous les yeux du lecteur de longs et minutieux détails de circonscription j — nomination , — installation des vice-consuls, — de hiérarchie, etc., qui ne fournissent aucune espèce d'enseignements utiles pour l'institution consulaire.

Nous ne saurions nous expliquer comment il se fait que dans un pays où tout est réglementé par des décrets, une branche de l'administration publique , aussi importante que celle des consulats , soit restée , jusqu'à présent, sans autres règles de conduite pour les agents, que les circulaires ministérielles, ~ les traités publics qui ne trouvent leur application que dans les pays avec les gouvernements desquels ils ont été conclus; — Pusage et quelques dispositions éparses dans les lois ci\iles, — de douane, — - et de navigation.

Dans un appendice au droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, par M. Massé, — traduit du français en italien, en 1847, — les traducteurs MM. J. Cafaro et J. Bursotti ont résumé, en quelques pages , les obligations et devoirs des consuls des Deux-Siciles : cjst là que nous avons pris, en partie, les courtes notions qui suivonl. îulaires ministérielles recommandent aux consuls des Deux-Si