DES MATIERES
Pages.
Opinion du Ministre des affaires étrangères de France. 85
— du Ministre de la marine 85
— ' des publicistes, — sur le caractère public
des consuls. 76 à 86
— Kluber , Bynkershœck , Vatlel , Bouchaud,
Moser, Martens, Pinheiro-Ferrera , Steck,
Teulet, Pardessus, etc 78
— des publicistes sur l'immunité personnelle des
consuls 91
— Gérard de Reyneval, Vattel, Bouchaud, Bo-
rel, Moser, Martens , Portails , etc 92
Ordre d'embarquement (Modèles d'). — (Voir Chapitre XV. ) 472 Ouvrages à consulter. . . . , 6
Papiers de bord. — ( Voir Marine commerciale et les
divers Règlements. ) 21,109,195
Papiers des consuls 27 , 96
Passage à bord des bâtiments de TÊtat 213
Passeports 17, 109, 191
— à délivrer aux étrangers. — (Voir les Règle-
ments français et prussiens, chap. i et ii
de la 2«»e partie. ) 192
— Voir Formule? , — Chapitre XV 475
Patentes des consuls.— (Voir Provisions consulaires.) 12 , 77, 83, 297
Patentes de santé 24
Pavillon des bâtiments de commerce 259
Pavillon national. — ( Voir les divers Règlements. ). . 96, 99, 270
Pavois des bâtiments 261
Peines 249
Pensions de retraites 141
Personnel des consulats.— f Voir les divers Règlements
consulaires.} 71 ,'72
Phares et Feux 23
Pilotage 23
Pirates. — (Voir Armements en course; — Prises, —
Guerre maritime. ) 200,285^393
Police de la navigation. — ( Voir les divers Règlements.) 2i , 23, 186 à 212,
Police sanitaire. — (Voir santé publique.)
Pouvoir judiciaire des Consuls. — ( Voir Juridiction. ).
Premier établissement d'un CoDSul 97
Pages.
Prérogatives — (Voir Conventions , — immunité personnelle, ^ exterritorialifé. ) 26, 88
Prérogatives, et exemptions diverses qui devraient être
accordées • 97
Prérogatives existantes, en vertu d'ordonnances de i'autoritét erritoriale. — (Voir Privilèges.)
Prises maritimes 17, 170, 218, 285,
290 , 393 Privilèges (Droits et) reconnus par divers États :
— Espagne 98
Danemarck 103
(Voir leâ conventions conclues entre la France et les puissances ci-après dénommées : TEspagne, les États-Unis , la Russie, le Mexique, la Porte-Ottomane, i*^* partie, pages 26, 30, 36, 42, 45.)
— Pays-Bas 105
— Prusse 107
— Porte-Ottomane 45 à 61
Proconsul. — (Voir Règlement sarde. ) 421,423,424,427
Programme d'examen pour le grade et remploi d'élève consul, d'après les règlements français. . . . 112, 120
Protection consulaire 17, 19,20
Provisions consulaires. — ( Voir Lettres patentes. ). . 12 , 77, 83
Publication des bans 23
Publicistes (Opinion des) sur le caractère public et les
prérogatives et immunités des Consuls 76 à 92
Radoub des bâtiments 22
Rang 22,70,73,213,428
Rapatriement des nationaux nécessiteux , des matelots
naufragés et des marins déserteurs 20,22
(Voir Chapitre xv, les Modèles d'ordre d'embarquement.) 472
Registres en usage dans les consulats. (Voir Chap. xv.) 460
Règlements consulaires (2« partie) 14K
— Jndex et observations préliminaires.
— de la France. — chap. i de la 2« partie. 149
— de la Prusse. — , ii — - . 264
— du Brésil. — m — . 280
— de la Grèce. — iv — . ^
— de la Russie. — v — . 324
