MAI

Placard// C effet de faire répare)- les chemins, ponts et fossés. &c.

Ralph Burton, Ecuier, Colonel d'Infanterie, Brigadier Général des armées du Roy, Gouverneur de Montréal et de ses Dépendances, &c.

L'utilité du public en général et la commodité des voyageurs requiert que les chemins, ponts et chausséesoient raccommodés et établis, maintenant que les semences et travaux du printemps doivent être finis.

Nous ordonnons très-expressement à tous les Capitaines et officiers de Milices dans toute l'étendue de ce G-ouvernement de commander incessamment, après la publication du présent Placard, que les chemins soient raccommodés, les ponts relevés et rétablis tant pour le passage des ruisseaux que les mouillères et savannes, et que les fossés soient recallés ou de nouveaux faits partout où besoin sera, chacun dans leur différent District ou Paroisse, et ce en 'la manière accoutumée, sous peine

d'une amende arbitraire contre les Capitaines ou officiers de Milice des Paroisses qui auront négligé de faire raccommoder les dits chemins et rétablir les ponts dans leurs districts, lors de la visite dans un mois après la publication de la présente. Voulons que les faubourgs et banlieue de Montréal soient compris dans la présente ordre. Mandons &c. Donné à Montréal, sous le sceau de nos armes et contreseing de notre secrétaire, le 9 may

R. BURTON

Par ordre de Monsieur le Gouverneur.

J. Bruyères.

7 Juin.

Ordonnance contre les propriétaires (V animaux qui seront arrêtés sur les terres de la Banlieue de Montréal.

Ralph Burton, Ecuier, Gouverneur de Montréal et de ses dépendances, &c.

Sur les représentations qui nous ont été faites par plusieurs particuliers de cette ville, propriétaires de Terres dans la banlieue d'icelle, qu'au préjudice des anciens réglemens de police qui defTendent à toutes personnes de laisser courir indifféremment sur les dites Terres, des chevaux, bœufs et vaches, il s'y en trouve continuellement que les particuliers auxquels ils apartiennent, ne veulent pas retenir enfermés, ou enfergés; Pourquoy ils nous »uplient de vouloir bien pourvoir à ce désordre qui leur fait un tort considérable.

Nous ayant égard aux dites représentations, ordonnons à toutes personnes quelconques qui n'ont point de terres, de louer des parcs pour y renfermer leurs animaux et y enferger leurs chevaux. Faute de quoy, condamnons

dès à présent comme des lors les propriétaires des animaux qui seront arrestés sur les Terres de la Banlieue de cette ville, en l'amende de dix livres pour un cheval, et de trois livres pour un bœuf ou vache, aplicable au propriétaire de la terre sur laquelle ils seront pris, en outre aux dommages que les dits animaux auront pût faire sur la dite Terre, suivant l'estimation qui en sera faite par arbitres ; Et faute par les propriétaires des animaux retenus, de les retirer dans deux jours après leur prise : il en sera vendu un ou plusieurs s'il est nécessaire, en la manière accoutumée, pour sur le provenu être déduit les amendes et dommages encourues, ainsy que les frais de vente, et le surplus remis aux propriétaires des dits animaux.

Mandons aux Srs. Capitaines des Milices de la chambre de cette ville, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera, et registrée au G-refFe de la chambre de cette dite ville. Donné au Château de Montréal, sous le sceau de nos armes et le contreseing de notre Secrétaire, le 7 Juin 1764.

R. BURTON

Far Monsieur le Gouverneur .

J. Bruyères.