ESCLAVE. — ESCOMPTE

teux que celui de l’ouvrier libre, on ne parviendra que diflicilement, quelles que soient les lois qui y interviennent, à anéantir l’odieux système de l’esclavage, œuvre de la stupide avarice, aussi funeste à l’humanité , qu’incompatible avec les lumières du siècle 1).

(E. tom. II, pag. 115 à 127.)

Escompte. Ce mot exprime la différence de la valeur vénale et de la valeur réelle d’un effet public, commercial ou particulier, dont le terme de paiement n’est pas arrivé, ou dont le paiement intégral n’est pas assuré à son échéance.

Ainsi une lettre de change à trois mois de date n’a pas la même valeur que celle qui est payable à vue, quoique l’une et l’autre aient le même débiteur: la différence de leur valeur respective forme ce qu’on appelle l’escompte.

Ainsi la dette publique ou particulière , dont l’intérêt n’échoit que dans six mois, n’a pas la même valeur que celle dont l’intérêt est payable dans un mois , et cette différence compose l’escompte qu’on est obligé de payer, si l’on veut en toucher le montant avant son échéance.

Enfin la dette publique ou particulière qui se détériore par la dépréciation des fonds publics ou par le discrédit du débiteur particulier donne lieu à un escompte de la part du capitaliste qui veut rentrer dans son capital.

Ce qu’il y a d’assez étrange dans l’escompte , qui en dernière analyse n’est qu’un placement de capitaux avec plus ou moins de chances , c’est qu’il y a des marchés publics qu’on appelle bourses , où l’on règle la quotité de l’escompte de la même manière qu’on établit dans les autres marchés la valeur des marchandises qu’on y met en vente , d’où il suit que l’argent n’est à la bourse qu’une marchandise. On en fait légalement et légitimement trafic contre les besoins publics et particuliers , ou contre la loyauté et la solvabilité des gouvernemens etdes particuliers ; et non-seulement on ne s’en offense pas , mais on n’élève pas même de doute sur la légitimité et l’utilité des ces sortes de trafic d’argent. Toutefois, par une contradiction révoltante, les lois condamnent comme usuraire le prêt à intérêt au delà du taux qu’elles ont fixé.

De sorte qu’il est licite et même louable de recevoir à la bourse un intérêt de 50 , 40 ou 50 pour °/0 sur la dette publique et particulière, et l’on est coupable d’usure et punissable de peines correctionnelles si l’on prête à intérêt au-dessus de 5 pour °/0 à un débiteur dont on juge que les engagemens n’ont pas toute la valeur qu’ils ex-

0 Voyez émancipation des esclaves, et l’article comte (Charles) , pag. 647, tom. II , du Répertoire.

priment. Dans un cas on peut faire valoir son argent au taux du marché, et, dans un autre, on ne peut lui donner d’autre valeur que celle que la loi lui a assignée. Expliquera qui pourra cette bizarrerie dans la législation des peuples ; mais n’est-ce pas le cas de dire comme le poète :

O cœcas hominum mentes i)!

(G. Dre, pag. 250 et 251.)

C’est principalement en escomptant des lettres de change, c’est-à-dire en avançant sur elles de l’argent avant leur échéance , que la plupart des banques et banquiers mettent leurs billets en émission ; et alors ils font , sur la somme qu’ils avancent , la déduction de l’intérêt légal jusqu’à l’échéance de la lettre de change. Le payement de la lettre , quand elle vient à échoir, fait rentrer à la banque le montant de ce qu’elle a avancé, avec le profit net de l’intérêt. Le banquier, qui n’avance ni or ni argent au négociant dont il escompte la lettre de change 2) , mais qui

1) Voyez billets de confiance et avances.

2) De remarquables modifications ont eu lieu depuis la publication de la Richesse des nations dans le nombre , la constitution et l’importance des banques privées. On ne connaitpas exactement le nombre des établissements de ce genre qui existaient en Angleterre et dans le pays de Galles en 1776; mais nous pensons qu’il peut être évalué approximativement à 150. En 1792 , les banques particulières se montaient à environ 350 , sur lesquelles près d’une centaine furent détruites par la révulsion qui s’opéra vers la dernière partie de cette année et le commencement de 1793. En 1800 , ces banques excédaient 300 , et elles se mu] tiplièrent d’une manière si rapide dans les années suivantes, qu’en 1814 elles avaient atteint le nombre de 940. Il est important à observer que la plupart de ces banques émettaient des billets; elles approvisionnèrent même la majeure partie de la circulation dans des districts nombreux et étendus par l’importance de leurs émissions , qui formaient une proportion notable de la monnaie du royaume. L’arrêt de 1708, qui prohibait l’admission de plus de six associés dans les établissements émettant des billets payables à vue en Angleterre et dans le pays de Galles, se maintint en vigueur jusqu’en 1826 , époque à laquelle , comme on le verra plus loin , il fut rapporté par suite des événements de cette même année et de la précédente.

Il existe une énorme différence dans la manière dont opèrent les banques dans les diverses parties du royaume. Les banques de province en Angleterre accordent un intérêt sur les balances au crédit des comptes qu’elles ont ouverts, et ajoutent, la plupart f une commission à l’intérêt prélevé sur les sommes qu’elles prêtent. Les banquiers particuliers de Lon-