‹ Relations et commerce de l'Afrique septentrionale, ou Magreb, avec les nations chrétiennes au moyen âgeChapitre 10 sur 49 · I. Des douanes arabes · texte numérisé non relu

I. Des douanes arabes

La plus grande partie des opérations des marchands chrétiens, soit pour les ventes, soit pour les achats, s'effectuait à la douane , au moyen d'interprètes choisis et sous la responsabilité de la douane. Ce procédé simplifiait les marchés et offrait une garantie précieuse aux étrangers. On avait cherché d'ailleurs à donner aux marchands chrétiens toutes les facilités et toute la liberté nécessaires aux transactions.

Dès leur débarquement, les marchandises étaient présentées à la douane, inscrites au compte du propriétaire sur les registres {cartularia) de l'office, par les soins d'agents chrétiens ou spécialement choisis par chaque nation chrétienne. Une fois inscrites, les marchandises pouvaient être déposées dans les magasins de la douane ou transportées dans les fondoucs chrétiens, sauf à régler plus tard les droits dus au trésor.

Les douanes étaient une des principales institutions du gouvernement des rois arabes en Mauritanie de même qu'en Egypte. Dans les grandes villes, à Tunis, à Bougie, à Geuta, comme à Alexandrie, l'administration des douanes était un des hauts emplois de l'État. Des princes du sang en ont été chargés.

Le directeur, ou surintendant, était toujours un personnage considérable , un des premiers scheiks de l'empire. Il assistait à la conclusion des traités, et souvent il reçut du sultan les pleins pouvoirs pour les négocier.

Des per tonnes préposées et employées aux douanes.

1, Directeur ou alcade de la douane. — Importance de ses fonctions, —

Sa juridiction.

Il avait sous ses ordres de nombreux fonctionnaires ou employés de divers grades , dont il ne nous serait pas possible de définir exactement le rôle et la hiérarchie, mais que les documents distinguent bien néanmoins les uns des autres.

Le directeur, de qui tous les autres préposés et serviteurs dépendaient, le gabellot de quelques traités catalans, est généralement désigné dans les textes latins sous les noms de dominus dugane, dominus doane, dominus dtiganerius, provisor dugane, chaytus dugane, alcaitm dugane, en catalan cdcayt de la duana. C'est le mot arabe caïd ou alcaîd.

Le directeur de Tunis réunissait quelquefois au gouvernement de la douane urbaine la surintendance de toutes les douanes du royaume. Il est du moins qualifié dans quelques pièces d'inspecteur {nazir) des douanes d'Afrique. Le mot arabe nazir ou nadir parait désigner, comme le mot moscerifj le môme fonctionnaire que le directeur ou alcaîd de la douane. Le traité de 1278 entre le roi de Majorque et le roi de Tunis fut conclu à Tunis dans la maison du moxerify c'est-à-dire vraisemblablement au palais môme de la douane.

L'alcaïd de la douane était le directeur et le protecteur de toutes les affaires des chrétiens dans leurs rapports avec les indigènes ; il suppléait môme quelquefois les consuls dans les

propres affaires de la nation. Aussi le traducteur chrétien d'une pièce arabe de 1200 rend-il le titre de ses fonctions par ces mots : rector omnium christianorum qui veniunt in tota provincia de Africa,

En dehors des questions de douanes et de tarifs, et indépendamment de la police générale des ports, il avait une autorité judiciaire. Il était le juge désigné de tous les procès dans lesquels les Sarrasins devaient se défendre vis-à-vis des chrétiens. Dans les cas de méfaits et de condamnation d'un musulman, il devait en poursuivre et en obtenir la réparation pour le chrétien. Quelques traités déclarent en outre , ce qui vraisemblablement était passé en pratique générale, qu'au cas de procès entre chrétiens de nationalité différente, le préposé en chef de la douane , comme juge plus impartial , vidait le débat. Il avait encore autorité pour faire exécuter un titre dressé par-devant les témoins de la douane entre chrétiens de nationalité différente. A défaut du consul, il pouvait aussi connaître d'affaires dans lesquelles un Sarrasin était demandeur contre un chrétien.

Lors du décès d'un chrétien, s'il n'y avait ni consul ni marchands de sa nation , le directeur prenait ses biens sous sa sauvegarde et les remettait ensuite à qui de droit. S'il se présentait une circonstance , un cas de crime ou un fait de contrebande qui nécessitât une perquisition , soit dans un navire, soit dans un fondouc chrétien, le directeur n'avait pas le droit d'y procéder ou d'y faire procéder en son nom par aucun fonctionnaire de la douane , sarrasin ou chrétien, à moins que le consul ne fût absent. En temps ordinaire , il devait faire prévenir le consul , qui déléguait un employé pour assister l'inspecteur arabe dans ses investigations. Tels sont du moins les règlements des traités catalans , et tout porte à croire que les autres nations suivaient le môme usage, bien que leurs traités particuliers ne le mentionnent pas.

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